Discussion:Adjudication de la mine de calamine par Napoléon à Jean Jacques Daniel Dony

Origine du document

Une reproduction d'une copie conforme dans la plaquette du centième anniversaire de la création de la société Vieille-Montagne. En principe, c'est un décret impérial 1460 du 24 mars 1806 (voir Jean-Jacques Dony).

Je vais essayer de trouver la source exacte dans Gallica.

-- 81.241.121.125 18 octobre 2008 à 15:10 (UTC) (xofc sur WP)

Et je ne trouve qu'un résumé sur Gallica:Bulletin des lois 1806 p. 407 alors que d'autres décrets sont en entier... -- 217.136.114.190 18 octobre 2008 à 23:55 (UTC) xofc