Discussion:Refus global

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[modifier] Droit d'auteur

Le texte avait été retiré à cause des droits d'auteur. Selon la note de 2007, les droits venaient à échéance en 2010. Nous sommes en 2011. Bonne année.—Ce commentaire non signé a été déposé par 209.197.168.23 (d) 3 janvier 2011 à 19:44

Wikisource:Pages_soupçonnées_de_copyright/Archives#Oeuvres_de_Paul-.C3.89mile_Borduas

A priori si c'est un auteur canadien, leur domaine public est de 50 ans après le décès. Il ne semble pas avoir pris la nationalité française... En tout cas, ce n'est pas les 70 ans de la France, cf par exemple Émile_Nelligan. La demande OTRS concerne 2010 a priori. Sapcal22 (d) 3 janvier 2011 à 23:59 (UTC)


[modifier] Source

Musée des Beaux-arts de Mont-Saint-Hilaire

(les coquilles de la source reproduites sur Wikisource sont en cours de correction) --Wuyouyuan - discuter 10 avril 2011 à 06:28 (UTC)

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