Discussion aide:Respect du copyright
- Site de René Bories : vérifier si ces contes de Grimm traduits par un contemporain relèvent ou non de la liste des textes libres de droit.
- Probablement pas, à mon avis. Yann 21 juillet 2006 à 14:09 (UTC)
Dans cette page du même site, je ne vois pas d'accès au texte (à mon vif regret). Ai-je mal compris son fonctionnement ? --Zephyrus 21 juillet 2006 à 14:04 (UTC)
Article à clarifier. Marc 3 septembre 2006 à 10:29 (UTC)
- Un tableau du Copyright US : http://www.copyright.cornell.edu/resources/publicdomain.cfm
- Et la base pour le copyright US : http://collections.stanford.edu/copyrightrenewals/bin/search/advanced
- Sapcal22 14 avril 2010 à 19:13 (UTC)
[modifier] Twin Books v. Walt Disney Co.
Œuvres publiées en dehors des États-Unis entre 1909 et 1923 : personne ne tient compte de ce cas special, y compris le bureau du gouvernement chargé de l'enregistrement des copyrights. « The Copyright Office as well ignores the Twin Books decision in its circular on restored copyrights. » cf. [1] Yann 16 avril 2010 à 04:13 (UTC)
[modifier] Indication à mettre sur la page
En bas, dans la section "Si vous trouvez une violation du copyright", il est indiqué « Il est conseillé d'utiliser le message standard expliquant la situation au concerné qu'on trouve sur la page. Vous pouvez également laisser un message à l'auteur (lorsque celui-ci est identifiable) pour lui demander plus d'information ! »
Il serait peut-être bien de mettre un lien vers le "message standard", d'autant qu’il doit s'agir d'un modèle, je présume :) --Hsarrazin (d) 11 septembre 2011 à 13:53 (UTC)
