Discuter:Alain-Fournier
La bibliothèque libre.
- http://www.gutenberg.org/etext/5781
- http://agora.qc.ca/mot.nsf/Dossiers/Alain-Fournier fait mention d'une note : "les internautes français NE PEUVENT PAS, en toute légalité, télécharger cet ouvrage qui reste soumis au droit d'auteur jusqu'aux années 2030 - Alain-Fournier étant mort au champ d'honneur «pour la France». Les internautes d'autres pays pourront accéder aux pages suivantes :
- Tout le monde n'est pas d'accord là-dessus. Le Syndicat des éditeurs notamment pense le contraire suite à un jugement de la Cour d'Appel de Paris : [1]
- Ce jugement règle le cas des prorogations de guerre, mais pas le délai de 30 ans supplémentaires pour avoir été mort pour la France. Or cet auteur est mort sur le front en 1914, comme soldat. Si ces 30 ans doivent être appliquées, les droits courent alors jusqu'à 2015. François 25 mai 2006 à 20:42 (UTC)
