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La Dîme royale

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TABLE

DES TITRES ET DES CHAPITRES


PREFACE, Qui explique de deſſein de l’Auteur , & donne l’Abrégé de l’Ouvrage. Page 1.

Excellence de la Dixme Royale, &c. 9. & ſuiv.

MAXIMES fondamentales de ce Syſtême. 20.


PREMIERE PARTIE

DE CES MEMOIRES

pag. 21.


PROJET, Qui réduit les Revenus du Roy à une proportion Géométrique, par l'établiſſement d’une DIXME ROYALE ſur tout ce qui porte Revenu, &c. la même.

I. FONDS, Qui comprend la Dixme de tous les fruits de la Terre ſans exception. 33.

II. FONDS, Qui comprend la Dixme du Revenu des Maiſons des Villes & gros Bourgs du Royaume ; des Moulins de toutes eſpèces, celle de l'Induſtrie ; des Rentes ſur le Roy ; des Gages, Penſions, Appointemens ; & de toute autre ſorte de Revenu non compris dans le premier Fonds. 54.

Rentes. 58. & 65.
Maisons. 61.
Moulins. 63.
Bastimens de Mer. 64.
Pescheries & Étangs. la même.
Pensions, Gages, Doncs, Gratifications, &c. 66.
Gages & Appointements des domestiques. 67.
Émolumens des Officiers de Juſtice, & de leurs Suppôts. 68.
Commerce. 70.
Arts & Métiers. 73.
Manœuvriers. 78.
III. FONDS. Le Sel.83.
IV. FONDS. Revenu fixe, composé des Domaines, de Parties Caſuelles, Francs-Fiefs, Amendes, Doüanes, de quelques Impôts volontaires & non onéreux, &c.92.
Domaines ; Parties Casuelles ; Francs-Fiefs ; Amendes, &c. la même.
Douanes. 93.
Imposts volontaires. la même.


SECONDE PARTIES
DE CES MEMOIRES


QUi contient diverſes Preuves de la bonté du Syſtême de la Dixme Royale, & la maniere de le mettre en pratique.97.

I. TABLE, Contenant les Revenus des quatre Fonds generaux ſeparément, puis joints enſemble, & augmentez enſuite du Dixiéme d'un chacun des trois premiers Fonds dans les dix Articles ſuivans ; le tout joint au Revenu fixe, qui ne hauſſe ni ne baiſſe. Pour faire voir juſques où peuvent aller les Augmentations, ſans trop fouler les Peuples.99.


CHAPITRE PREMIER.


COnſequence à tirer de cette Table. Raiſons pour leſquelles on ne doit point pouſſer ces Augmentations plus loin.103.


CHAPITRE II.


UTilité de la Dixme Royale. Qu’elle fournira des Fonds ſuffiſans dans les plus grandes neceſsitez de l’État, ſans qu’on ait recours à aucune Taxe ou Moyen extraordinaire. Qu’elle fournira de quoy acquitter les Dettes de l’État. Qu’elle remettra les Terres en valeur, & donnera les moyens de les mieux cultiver.106.


CHAPITRE III.


MAnière de mettre ce Syſtême en pratique peu à peu. Et ce qui doit être obſervé à cet effet.109.


CHAPITRE IV


DEux Comparaisons faites de la Dixme Eccleſiastique à la Taille ; l’une en Normandie dans l’

Election de Roüen ; l’autrc dans l’Election de Vezelay en Bourgogne. Pour servir de Preuves à la bonté de ce Syſtême.117.

I. COMPARAISON de la Dixme Eccleſiaſtique à la Taille, faite en Normandie dans l’Election de Roüen.la même.

II. COMPARAISON de la Taille à la Dixme Eccleſiastique, telles qu’elles ont été levées en l’année 1699. dans l’Election de Vezelay en Bourgogne, qui eſt un des plus mechans Païs du Royaume. Cette Comparaiſon fait voir que la Dixme Royale des Fruits de la Terre, eſt encore ſuffiſante pour égaler le montant de la Taille.121.


CHAPITRE V.


SUpputation de ce qu’auroit produit la Dixme Royale dans l’Election de Vezelay, ſi elle y avoit été levée en 1699. ſelon ces Memoires.128.


CHAPITRE VI.


DEux nouvelles Tables, Pour ſervir de Preuve ſurabondante à la bonté du Syſtême de la Dixme Royale.137. & 142.


CHAPITRE VII.


TRoiſiéme PREUVE de la bonté & excellence de la Dixme Royale, tirée de l’Eſtimation des fruits d’une lieuë quarrée ; & de ce qu’elle pourroit nourrir de perſonnes de ſon Crû.147. & ſuiv.

PARAGRAPHE PREMIER.
Contenu de la France en lieuës quarrées de vingt-cinq au Degré, meſuré ſur les meilleures & plus récentes Cartes de ce temps, en 1704.148. & ſuiv.
PARAGRAPHE SECOND.

Abregé du Dénombrement des Peuples du Royaume, en l’état qu'il étoit à la fin du dernier Siecle. Ce Dénombrement comprend les Hommes, les Femmes & les Enfans, de tous âges & de tout ſexe. 52. & ſuiv.

PARAGRAPHE TROISIÈME.

Détail d’une lieuë quarrée de Païs mediocre , mis en culture commune ; cette Lieuë de vingt-cinq au Degré. Pour ſervir de nouvelle Preuve à la bonté du Syſtême de la Dixme Royale.160.

PARAGRAPHE QUATRIÈME.

Rapport de cette Lieuë quarrée eſtimée au deſſous du commun.162.


CHAPITRE VIII.


OPpoſitions & Objections qui pourront être faites contre ce Syſtême.169.
Privileges qui pourroient être accordez à la Nobleſſe en faveur de la Dixme Royale.171. & ſuiv.



CHAPITRE IX.


ETat & Rôle des Exempts.177.


CHAPITRE X.


PRojets de Dénombremens ; & de l’utilité gu’on en peut retirer.182.

FORMULAIRE EN TABLE,
Pour ſervir au Dénombrement du Peuple d’une Paroifſe.187.
SECOND FORMULAIRE EN TABLE,
Qui peut ſervir pour tout un Païs, ceſt-à-dire une Election, un Gouvernement, ou un Bailliage : même pour une Province entière, où chaque Paroiſſe n'a qu'une ligne.192. & 193.

Utilité de ces Dénombremens.193.


CHAPITRE XI.


REflexion importante, pour ſervir de Concluſion à ces Memoires.196.

Fin de la Table des Titres & des Chapitres.


Projet d'une dixme royale qui, supprimant la taille, les aydes, les doüanes d'une province à l'autre, les décimes du Clergé, les affaires extraordinaires et tous autres impôts onéreux et non volontaires et diminuant le prix du sel de moitié et plus, produiroit au Roy un revenu certain et suffisant, sans frais, et sans être à charge à l'un de ses sujets plus qu'à l'autre, qui s'augmenteroit considérablement par la meilleure culture des terres
1707