Livre:Kant - Doctrine du droit.djvu

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Kant - Doctrine du droit.djvu
Titre Éléments métaphysiques de la doctrine du droit
Auteur Emmanuel Kant
Maison d’édition Auguste Durand
Lieu d’édition Paris
Année d’édition 1853
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Sommaire

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AVANT-PROPOS 1
INTRODUCTION DU TRADUCTEUR.
Analyse critique de la doctrine du droit. 1
ÉLÉMENTS MÉTAPHYSIQUES DE LA DOCTRINE DU DROIT
PRÉFACE 3
INTRODUCTION À LA MÉTAPHYSIQUE DES MŒURS
I. Du rapport des facultés de l’âme humaine aux lois morales. 13
II. De l’idée et de la nécessité d’une métaphysique des mœurs. 19
III. De la division de la métaphysique des mœurs. 25
IV. Prolégomènes à la métaphysique des mœurs. 29
INTRODUCTION À LA DOCTRINE DU DROIT
§ A. Qu’est-ce que la doctrine du droit? 41
§ B. Qu'est-ce que le droit? 42
§ C. Principe général du droit 44
§ D. Le droit implique la faculté de contraindre 45
§ E. Le droit strict peut aussi être représenté comme la possibilité d’une contrainte générale et réciproque, s'accordant, suivant des lois universelles, avec la liberté de chacun. 46
APPENDICE À L’INTRODUCTION DE LA SCIENCE DU DROIT.
DU DROIT ÉQUIVOQUE.
I. Équité 49
II. Droit de nécessité 51
DIVISION DE LA DOCTRINE DU DROIT
A. Division générale des devoirs de droit. 53
B. Division générale du droit 54
DIVISION DE LA MÉTAPHYSIQUE DES MŒURS EN GÉNÉRAL
I. ... 57
II. ... 58
III. ... 60
De la division de la morale en tant que système des devoirs en général. 61
PREMIÈRE PARTIE DE LA DOCTRINE DU DROIT.
DROIT PRIVÉ : DU MIEN ET DU TIEN EXTÉRIEURS EN GÉNÉRAL
Chapitre premier. De le manière d’avoir comme sien quelque chose d’extérieur.
§ I. ... 65
§ II. Postulat juridique de la raison pratique. 66
§ III. ... 68
§ IV. Exposition du concept du mien et du tien extérieur 68
§ V. Définition du concept du mien et du tien extérieurs 70
§ VI. Déduction du concept de la possession purement juridique d’un objet extérieur 71
§ VII. Application du principe de la possibilité du mien et du tien extérieurs à es objets d’expérience 76
§ VIII. Il n’est possible d’avoir quelque chose d’extérieur comme sien que dans un état juridique, sous un pouvoir législatif public, c’est-à-dire dans l’état civil. 80
§ IX. Il peut cependant y avoir dans l’état de nature un tien et un mien extérieurs réels, mais seulement provisoires. 82
Chapitre deuxième. De le manière d’acquérir quelque chose d’extérieur.
§  X. Du principe général de l’acquisition extérieure. 84
Division de l’acquisition du mien et du tien extérieurs. 87
§  XI. Ce que c’est que le droit réel. 88
§  XII. Le première acquisition d’une chose ne peut être que celle du sol. 90
§  XIII. Tout sol peut être originairement acquis, et le principe de le possibilité de cette acquisition est la communauté originaire du sol en général. 91
§  XIV. L’acte juridique de cette acquisition est l’occupation. 92
§  XV. Il n’y a d’acquisition péremptoire que dans l’état civil ; dans l’état de nature, toute acquisiton n’est que provisoire. 92
§  XVI. Exposition du concept d’une acquisition originaire du sol. 97
§  XII. Déduction du concept de l’acquisition originaire. 99
Deuxième section. Du droit personnel (§ XVIII, XIX, XX, XXI). 102

\ . * nm.: cinéaste. 391 Pour Tunisien: Sneriozt. Du droit personnel d’espèce réelle (9 XXII, Xxlu)|II|I|O|ItI•||OO||Ol•Il|I••|•IIl¤ Titre Premier du droit domestique. Droit conjugal (§ XXIV, XXV , XXVI, XXVII). ................. 112 Titre Deuxième. Droit des parents (S XXVIII, XXIX) ...... 116 Titre Troisième. Droit du maitre de maison (§ XXX) ..... 120 Division dogmatique de tous les droits susceptibles d’êl.re acquis - parc0h"at(SXxXl)•|•I||IIIIICOIQOOIUOO I. Ce que c’est que Pargent. ................. . . 126 ll. Ce que c’est qu’unlivre. ............... . . . . 131 ` La contrefaçon des livres est contraire au droit. ....... 132 ‘ Srcrios trtsooioca. De Pacquisition ideale d’un objet extérieur de la volonté (§ XXXII) ................ 134 I. Acquisition par usucapion (§ XXXIII) ........... . 135 ll. Droit d'hérédité(§ XXXIV) .......... . ....... 188 III. Droit de laisser une bonne réputation après sa mort (§ XXXV). 140 Cunirnz rnoisitun. De Pacqnisitlon subjectivement conditionnelle . prononcée parla sentence d’une juridiction publique. (Q XXXVI) ....... . ..... Ã . . . . .......... . 143 Du contrat de donation (§ XXXVII ). . ....... ‘ ...... 11.5 Du commodet(§ XXXVIII) ...... . . . . . . . . ...... HU Do la revendication d’une chose perdue (5 XXXIX). ...... 149 De l’acquisitîon de la garantie foumie parla prestation de ser- ment (§ XL) .......................... 154 Passage du mien et du tien dans l'état de nature au mien et au tien dans 1'état juridique en général (§ XLI, XLII) ..... . 151 DEUXIÈME PARTIE DE LA DOCTRINE DU DROIT. nsorr runuc. Psaumes SECTION. Droit politique (§ XLlIl—XLIX) ........ l66· Remarque générale sur les e1l‘ets juridiques qui résultent de la nature de la société civile. A. B. C. D ............. 177 E. Du droit de punition et de gràce. .............. tt)? Des rapports juridiques des citoyens avec la patrie et Pétranger (§ L-Lll) ......................... . . . 208 Durxiizmz sncrios. Droit des gens (§ LIll—LXI) ......... . 216 'I`no1s1tx1¤: sizcrmx. Droit cosmopolitique (§ LXII) ..... . . . . 230 Conclusion. . ........... . ............... 234 Arrssoice. Remarques explicatives sur les éléments métaphysiques de la doctrine de la vertu ................ 287

I. Preparation logique à un concept du droit récemment proposé.

III. Justification du concept d’un droit personnel d’espèce réelle

III Exemples

IV. De la confusion du droit réel avec le droit personnel

V. Addition destinée à éclaircir les concepts du droit pénal.

VI. Du droit d’usucapion

VII. De la succession 252

VIII. Du droit de l’État relativement aux fondations perpétuelles au profit de ses sujets 254

Conclusion ......................... . . . 269




PETITS ÉCRITS RELATIFS AU DROIT.


De l’Essai de G. Hufeland sur le principe du droit naturel 267

De l’illégitimité de la contrefaçon des livres 271

Réponse à cette question : Qu’est-ce que les lumières 281

De le paix perpétuelle. Essai philosophique 289

De ce proverbe : cela peut être bon en théorie, mais ne vaut rien en pratique 339

Deux lettres à M. Nicolaï (à propos de la question des rapports de la théorie et de la pratique) 381




fin de la table.


Paris. — Imprimé par E. Teunot et Ce, rue Racine, 26
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