Page:Biographie nationale de Belgique - Tome 1.djvu/7

Le texte de cette page a été corrigé et est conforme au fac-similé.

DOCUMENTS OFFICIELS.

―――――

I

ARRÊTÉ ORGANIQUE

               Le Ministre de l’intérieur,

Vu l’arrêté royal du 1^er décembre 1843, portant que l’Académie royale des sciences, des lettres et des beaux-arts de Belgique sera chargée de la rédaction d’une Biographie nationale et qu’elle soumettra à la sanction du Gouvernement les mesures d’exécution de ce travail ;

Vu le projet adopté, en conséquence, par l’Académie, dans sa séance générale du 10 mai 1860 ;

                    Arrête :

Art. 1. L’Académie royale des sciences, des lettres et des beaux-arts est chargée de la rédaction et de la publication d’une Biographie nationale.

Art. 2. Elle institue, à cet effet, une commission de quinze membres, qui sont