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- on entend l'aire géographique dans laquelle cette langue est le ... Article 6 – Information : Les Parties s'engagent à veiller à ce que les ...40 Kio (6 051 mots) - 18 février 2011 à 09:03
- le même ordre à une indication géographique, mais leur faible ... amené à penser que les émissions d’information régionale diffusées par France ...6 Kio (939 mots) - 15 juillet 2007 à 15:22
- membres concernant la délimitation géographique de leurs frontières, ... politique économique et toute autre information qu'ils jugent nécessaire. ...349 Kio (51 841 mots) - 27 avril 2012 à 20:00
- La Commission n’a pas eu pleine information sur les contours de son ... Contexte géographique, socio-politique et économique. Au niveau sous- ...292 Kio (45 198 mots) - 27 septembre 2011 à 15:49
- reçoivent une information sur la santé et la nutrition de l'enfant, ... répartition géographique équitable et eu égard aux principaux systèmes juridiques. ...56 Kio (8 399 mots) - 15 décembre 2011 à 02:04
- soit la transmission pour information à une commission statutaire ou ... d'examiner, et de la nécessité d'assurer une répartition géographique équitable. ...111 Kio (17 775 mots) - 22 mai 2009 à 09:45
- politique économique et toute autre information qu'ils jugent nécessaire. ... facilités d'emploi et la mobilité géographique et professionnelle ...301 Kio (45 361 mots) - 18 janvier 2012 à 15:41
- l'éventail démographique et géographique de l'ensemble des États membres. ... paragraphe 1 fait l'objet d'une information par l'État membre ...83 Kio (12 415 mots) - 27 avril 2012 à 19:59
- Quiconque écrit ou fait imprimer toute information ou texte qui ... départements en fonction de la situation géographique, des conditions ...204 Kio (31 360 mots) - 19 novembre 2010 à 23:43
- comprenant à l’exclusion de toute information couverte par le secret ... ou d’une zone géographique plus large correspondant ou bien à la ...12 Kio (1 809 mots) - 29 avril 2012 à 20:58
- préoccupent guère de comprendre ou de ne comprendre pas un nom géographique. ... soldat du front aux moyens d’information et à l’état d’esprit ...61 Kio (9 882 mots) - 21 août 2009 à 13:30
- aveugle ne repoussait pas toute information, on trouverait d’ ... Laissant de côté cette légère erreur géographique, qu’aurait dit le général ...206 Kio (34 719 mots) - 21 août 2009 à 21:06
- consultation du Parlement européen et information des parlements nationaux. ... démographique et géographique de l'ensemble des États membres de l'Union. ...71 Kio (10 619 mots) - 22 août 2009 à 03:46
- consultation du Parlement européen et information des parlements nationaux. ... démographique et géographique de l'ensemble des États membres de l'Union. ...74 Kio (11 029 mots) - 6 novembre 2009 à 10:32
- l'éventail démographique et géographique de l'ensemble des États membres. ... aux niveaux appropriés, une information et une consultation en ...124 Kio (18 520 mots) - 24 décembre 2010 à 11:39
- tout autre acte, notification, information ou communication ayant ... informatique et des systèmes d'information géographique sont employés, y ...71 Kio (10 452 mots) - 17 février 2011 à 09:28
- Cette commission, après information, ordonne soit le classement de la ... critères de viabilité au plan géographique, économique et socio-culturel. ...82 Kio (12 149 mots) - 25 avril 2011 à 17:21
- q) Afrique centrale : Espace géographique couvrant l’ensemble des 11 ... Le groupe d’experts peut rechercher toute information qu’il juge ...73 Kio (10 731 mots) - 15 novembre 2011 à 15:33
- Une copie de la notification est communiquée pour information aux ... de domaine d’activité ou de zone géographique, les gens de mer peuvent se ...290 Kio (15 226 mots) - 1 mars 2012 à 23:00
- et pour information à l'État membre intéressé, au plus tard trois ... Toutefois, l'Agence peut déterminer l'origine géographique des ...79 Kio (11 623 mots) - 27 avril 2012 à 19:59
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