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• Résolutions du Conseil de sécurité des Nations unies
  Ce sont les textes originels des résolutions du Conseil de sécurité ... création Comité d´examen d´information sur violations d´embargo sur armes) ...
  211 Kio (30961 mots) - 7 juin 2009 à 15:28
• Loi organique relative aux lois de financement de la sécurité sociale
  régimes obligatoires de base de sécurité sociale, du régime général et ... après avis du Conseil d'Etat et information des commissions ...
  36 Kio (5387 mots) - 18 février 2009 à 22:13
• Rapport de la Commission d’enquête internationale sur les allégations de violations des droits de l’homme en Côte d’Ivoire (section Règles de sécurité )
  Déclaration du président du Conseil de Sécurité du 25 mai 2004 (PRST/2004/17) ... sous-directeur de l’information à la radio, Aka Francis, ...
  292 Kio (46434 mots) - 22 octobre 2006 à 16:38
• Délibération de la CNIL n° 2008-174 du 16 juin 2008 (section Sur les mesures de sécurité)
  de la direction centrale de la sécurité publique d’un traitement ... documentaire et valorisation de l’information générale) et « CRISTINA ...
  23 Kio (3552 mots) - 15 juillet 2008 à 12:39
• Constitution de la République turque
  convoquer le Conseil de sécurité nationale,présider le Conseil de ... publique ainsi que les agences d’information qui sont subventionnées par ...
  204 Kio (31564 mots) - 19 octobre 2006 à 17:59
• Conseil constitutionnel - Décision n° 2008-571 DC du 11 décembre 2008 (section En ce qui concerne la partie de la loi de financement de la sécurité )
  que son article 43 prévoit l’information des patients sur la liste des ... place dans une loi de financement de la sécurité sociale ; ...
  24 Kio (3845 mots) - 26 décembre 2008 à 11:49
• Les Logiciels libres en documentation - 2 (section Accès à l’information)
  omniprésence de l’informatique fait que la sécurité des États peut ... Successivement l’ATICA (Agence pour les technologies de l’information et ...
  54 Kio (8359 mots) - 1 décembre 2006 à 20:26
• Résolution 1739 du Conseil de sécurité des Nations unies
  Adoptée par le Conseil de sécurité à sa 5617 séance, le 10 janvier 2007 ... l) Information : grâce à la capacité d’information de la mission, ...
  15 Kio (2199 mots) - 23 octobre 2007 à 12:34
• Résolution 1745 du Conseil de sécurité des Nations unies
  Adoptée par le Conseil de sécurité à sa 5634 séance, le 22 février 2007 ... des réunions et de partager l’information et, à cet égard, accueille ...
  12 Kio (1790 mots) - 23 octobre 2007 à 12:35
• Traité établissant une Constitution pour l’Europe (section CHAPITRE II - LA POLITIQUE ÉTRANGÈRE ET DE SÉCURITÉ COMMUNE)
  aux niveaux appropriés, une information et une consultation en temps ... II - LA POLITIQUE ÉTRANGÈRE ET DE SÉCURITÉ COMMUNE SECTION 1 - ...
  124 Kio (18521 mots) - 5 décembre 2007 à 18:13
• Code du Travail de la République démocratique du Congo
  termes de la réglementation de la Sécurité Sociale, les obligations de ... employeur qui l’envoie à l’Inspecteur du Travail du ressort pour information. ...
  202 Kio (31361 mots) - 18 février 2009 à 12:27
• Conseil d’État - 280969
  ainsi que la fiche d’information pour toute nouvelle ... secret de la vie privée et à la sécurité des exploitants concernés, ... dispositions de l ...
  12 Kio (1950 mots) - 29 novembre 2007 à 12:48
• Résolution 1727 du Conseil de sécurité des Nations unies
  Adoptée par le Conseil de sécurité à sa 5592 séance, le 15 décembre 2006 ... Comité à demander toute information supplémentaire qu’il juge nécessaire ; ...
  10 Kio (1518 mots) - 23 octobre 2007 à 12:34
• Résolution 1620 du Conseil de sécurité des Nations unies
  Adoptée par le Conseil de sécurité à sa 5254 séance, le 31 août 2005 ... par une approche stratégique de l’information et de la communication, et ...
  8 Kio (1136 mots) - 18 février 2008 à 21:09
• Constitution de la République démocratique du Congo
  pluralisme d’opinions dans le traitement et la diffusion de l’information. ... la sécurité des travailleurs, les règles relatives à la ...
  141 Kio (21055 mots) - 28 mai 2009 à 08:16
• Résolution 1441 du Conseil de sécurité des Nations unies
  Le Conseil de sécurité, ... notamment en fournissant toute information relative aux programmes interdits ou autres aspects de leur mandat, y ...
  16 Kio (2465 mots) - 23 octobre 2007 à 12:33
• Loi n°78-17 du 6 Janvier 1978 sur l’informatique et les libertés
  après avis du Conseil national de l’information statistique et dans ... la défense, la sécurité publique ou ayant pour objet l’exécution de ...
  89 Kio (13924 mots) - 18 juillet 2007 à 21:09
• Résolution 1795 du Conseil de sécurité des Nations unies
  Adoptée par le Conseil de sécurité à sa 5820 séance, le 15 janvier 2008 ... communication de l’information sur la situation des femmes et des enfants ; ...
  10 Kio (1502 mots) - 19 février 2008 à 13:00
• Projet de Traité établissant une Constitution pour l’Europe (section Article 15: La politique étrangère et de sécurité commune)
  des questions relatives à la sécurité de l'Union, y compris la ... après consultation du Parlement européen et information des parlements nationaux. ...
  71 Kio (10619 mots) - 4 août 2007 à 09:37
• Ordonnance n° 07/018 (République démocratique du Congo) (section 2. Ministère de l’Intérieur, Décentralisation et Sécurité)
  Ministère de l’Intérieur, Décentralisation et Sécurité ... y compris les nouvelles technologies de l’information et de la communication (NTIC) ; ...
  51 Kio (6902 mots) - 31 mai 2007 à 08:08