Étude sur l’histoire d’Haïti/Tome 6

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Dezobry et E. Magdeleine, Lib.-éditeurs (Tome 6p. TdM).
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TABLE DES MATIÈRES

CONTENUES DANS CE VOLUME.
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PÉRIODE HAÏTIENNE.




PREMIÈME ÉPOQUE.




LIVRE PREMIER.


Après l’évacuation du Cap, Dessalines se rend aux Gonaïves. — Il y convoque les généraux pour proclamer l’indépendance du pays, qui reprend son nom primitif d’Haïti. — Particularités relatives à la rédaction des actes. — Cérémonie militaire. — Proclamation du Général en chef au peuple d’Haïti : il prête, avec les officiers généraux, l’armée et le peuple, le serment de renoncer à la France. — Acte constatant la déclaration de l’Indépendance d’Haïti, le 1er janvier 1804. — Acte des Généraux conférant la dictature à Dessalines, sous le titre de Gouverneur général, avec le droit de choisir son successeur au pouvoir. — Réflexions à ce sujet. — L’armée et le peuple sanctionnent partout les actes précités et y applaudissent. — Conséquences de ces actes. — Examen des opinions et de la conduite de Boisrond Tonnerre, rédacteur des actes. — Dissidence manifestée parmi les officiers généraux sur le projet du massacre des Français. — Le gouverneur général décrète le costume des officiers généraux, la résiliation des baux à ferme des habitations, et favorise la rentrée dans le pays des indigènes expatriés. — Les généraux retournent à leurs commandemens. — Le régime militaire est restauré, l’administration des finances rétablie. — Le siège du gouvernement est fixé à Marchand, dans l’Artibonite. — Réflexions à ce sujet. 
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Dessalines se rend dans l’Ouest et le Sud. — Règlement du 7 février, sur le service militaire et l’administration des finances. — Trois citoyens des Cayes reçoivent l’ordre de préparer un projet de constitution et de lois organiques. — Décret du 22 février, ordonnant de livrer au glaive de la justice, les personnes convaincues ou soupçonnées d’avoir pris part aux massacres et aux assassinats ordonnés par Leclerc et Rochambeau. — Exceptions portées dans ces actes de vengeance. — Le gouverneur général en personne les fait exécuter dans le Sud, l’Ouest, l’Artibonite et le Nord, où il se rend. — Il accorde des lettres de naturalité, comme Haïtiens, aux blancs exceptés du massacre. — Acte du 1er avril relatif aux Français qui, naturalisés à l’étranger, voudraient entrer en Haïti. — Lettre du gouverneur général aux généraux, relative à une adresse des colons en faveur de Rochambeau. — Le massacre des femmes et enfans des Français est ordonné et exécuté. — Proclamation du 28 avril aux habitans d’Haïti, sur les représailles exercées contre les Français, et portant exclusion de tout blanc de la société haïtienne, les individus naturalisés exceptés. — Réflexions sur cet acte. 
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Le général Nugent, gouverneur de la Jamaïque, ouvre des négociations avec Dessalines, sur les bases des conventions prises avec Toussaint Louverture, en lui envoyant des indigènes prisonniers. — Projet de convention non accepté par Nugent : reconnaissance tacite de l’indépendance d’Haïti, par la Grande-Bretagne. — L’amiral Duckworth notifie l’intention de capturer les navires haïtiens qui seront rencontrés hors des eaux de l’île. — Dessalines n’y souscrit point et promet de respecter les possessions britanniques. — Il envoie à la Jamaïque, 160 Polonais pour être acheminés en Europe. — Nugent les renvoie à Haïti. — Régime administratif. — Quelques faits du général Ferrand. — Proclamation aux habitans de la partie espagnole. — Les Français s’emparent de Saint-Yague où se porte le général Toussaint Brave qui ne l’occupe pas. — Les Français y retournent et s’établissent dans le Cibao. — Nouvelle parvenue à Haïti, de l’élévation du Premier Consul à la dignité impériale. — Dessalines se décide aussi à prendre le titre d’Empereur d’Haïti. — Actes à ce sujet et réflexions y relatives. 
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Un envoyé des Etats-Unis vient offrir des approvisionnemens de guerre et assurer les relations commerciales de ce pays avec Haïti. — Lettre de l’amiral Durkworth à Dessalines. — Sa réponse et ses dispositions envers les Anglais. — Ordonnances sur la vente des marchandises importées et sur l’évasion des Haïtiens allant à l’étranger. — Ordonnance sur le recensement de la population des villes et bourgs, afin d’en expulser les cultivateurs des campagnes. — Régime établi à leur égard, et réflexions à ce sujet. — Cartes de sûreté. — Ordonnance sur l’affermage des biens domaniaux. — Convocation des généraux et des fonctionnaires publics à Marchand, pour solenniser l’anniversaire de la proclamation de l’indépendance nationale. — Ce que fait le général H. Christophe à cette occasion. — Arrêté provocateur du général Ferrand, ordonnant la capture des Haïtiens pour être faits esclaves, ou vendus et déportes du pays. — L’empereur se décide à marcher contre la partie de l’Est d’Haïti. — Mission de subversion envoyée à Haïti par le gouvernement français, dans la personne de Ducoudray et d’Etienne Mentor. — Examen de cette conduite. — Arrestation et exécution de Ducoudray. — E. Mentor arrive et dévoile sa mission à l’empereur qui le place dans son
 
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Un envoyé des Etats-Unis vient offrir des approvisionnemens de guerre et assurer les relations commerciales de ce pays avec Haïti. — Lettre de l’amiral Durkworth à Dessalines. — Sa réponse et ses dispositions envers les Anglais. — Ordonnances sur la vente des marchandises importées et sur l’évasion des Haïtiens allant à l’étranger. — Ordonnance sur le recensement de la population des villes et bourgs, afin d’en expulser les cultivateurs des campagnes. — Régime établi à leur égard, et réflexions à ce sujet. — Cartes de sûreté. — Ordonnance sur l’affermage des biens domaniaux. — Convocation des généraux et des fonctionnaires publics à Marchand, pour solenniser l’anniversaire de la proclamation de l’indépendance nationale. — Ce que fait le général H. Christophe à cette occasion. — Arrêté provocateur du général Ferrand, ordonnant la capture des Haïtiens pour être faits esclaves, ou vendus et déportes du pays. — L’empereur se décide à marcher contre la partie de l’Est d’Haïti. — Mission de subversion envoyée à Haïti par le gouvernement français, dans la personne de Ducoudray et d’Etienne Mentor. — Examen de cette conduite. — Arrestation et exécution de Ducoudray. — E. Mentor arrive et dévoile sa mission à l’empereur qui le place dans son 
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Constitution de l’Empire d’Haïti. — Examen des principales dispositions de cet acte. — Code pénal militaire. — Loi sur les enfans nés hors mariage. — Loi sur l’organisation des conseils spéciaux militaires. — Loi sur le divorce. — Loi sur le mode de constater l’état civil des citoyens. — Loi sur l’organisation judiciaire civile. — Décret fixant les émolumens alloués aux officiers militaires et civils et aux soldats. — Arrêté du ministre des finances sur la nouvelle vérification des titres de propriété. — Décret sur la distribution du territoire en six divisions militaires. — Décret sur la nomination du général en chef de l’armée, sur l’organisation des ministères des finances et de la guerre, et celle des divisions militaires. — Décret relatif à la consignation et au cautionnement des bâtimens de commerce étrangers arrivant dans les ports de l’empire. — Décret portant tarif des droits curiaux, des frais judiciaires et divers autres droits et frais. — Décret établissant un tour de rôle pour la consignation des bâtimens de commerce aux négocians, suivant le numéro de leurs patentes. — Fête à Dessalines, à l’occasion de la proclamation de la constitution. — Installation des tribunaux, et fête du général H. Christophe au Cap. — Fête de l’empereur dans la même ville. 
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Considérations générales sur les institutions, les actes, le régime et la situation de l’Empire. — Faits relatifs à plusieurs individus, par suite de la mission de Ducoudray et de Mentor. — Conseils donnés par ce dernier à l’Empereur. — Révocation de fonctionnaires. — Soupçons de l’Empereur contre le général Geffrard. — Mécontentement de ce dernier. — Vues et conduite du général en chef H. Christophe. — Son influence dans le Nord. — Il envoie Bruno Blanchet auprès de Geffrard et de Pétion. — Leurs dispositions envers l’Empereur. — Retour de B. Blanchet au Cap. — Mauvaises dispositions de l’Empereur envers H. Christophe. — Avis que lui donne A. Dupuy. — Promotions de Guillaume Lafleur, Vaval et Dartiguenave au grade de général de brigade. — G. Lafleur est chargé de faire des remontrances à Geffrard sur son administration. — Voyage de l’Empereur au Port-au-Prince. — Il témoigne à Pétion son désir de l’unir en mariage à sa fille Célimène. — Refus de Pétion et ses motifs. — Désappointement de l’Empereur et son irritation. — Paroles qu’il prononce au Port-au-Prince. — Il retourne à Marchand et apprend la faiblesse de sa fille envers Chancy. — Conseils que lui donnent Saget et Mentor. — Arrestation et emprisonnement de Chancy au
 
Considérations générales sur les institutions, les actes, le régime et la situation de l’Empire. — Faits relatifs à plusieurs individus, par suite de la mission de Ducoudray et de Mentor. — Conseils donnés par ce dernier à l’Empereur. — Révocation de fonctionnaires. — Soupçons de l’Empereur contre le général Geffrard. — Mécontentement de ce dernier. — Vues et conduite du général en chef H. Christophe. — Son influence dans le Nord. — Il envoie Bruno Blanchet auprès de Geffrard et de Pétion. — Leurs dispositions envers l’Empereur. — Retour de B. Blanchet au Cap. — Mauvaises dispositions de l’Empereur envers H. Christophe. — Avis que lui donne A. Dupuy. — Promotions de Guillaume Lafleur, Vaval et Dartiguenave au grade de général de brigade. — G. Lafleur est chargé de faire des remontrances à Geffrard sur son administration. — Voyage de l’Empereur au Port-au-Prince. — Il témoigne à Pétion son désir de l’unir en mariage à sa fille Célimène. — Refus de Pétion et ses motifs. — Désappointement de l’Empereur et son irritation. — Paroles qu’il prononce au Port-au-Prince. — Il retourne à Marchand et apprend la faiblesse de sa fille envers Chancy. — Conseils que lui donnent Saget et Mentor. — Arrestation et emprisonnement de Chancy au  
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Actes despotiques de Germain Frère. — Sa conduite envers Pétion. — Conduite de Pétion. — Convocation des généraux à Marchand, pour la fête de l’indépendance. — Révolte de Germain Picot aux Platons et sa répression par Geffrard. — Geffrard se rend ensuite à Marchand. — Conseil secret tenu par Dessalines pour faire tuer Geffrard et Pétion. — Examen de ses motifs. — Boisrond Tonnerre. — Conseils donnés à Dessalines par H. Christophe. — Il fait avertir Geffrard et Pétion. — Ils concertent tous trois la mort de Dessalines. — Examen de cette conjuration. — Décret sur le chargement des navires en café, sucre et coton. — Réclamation de J. Lewis contre l’administration. — Belle conduite de Pétion à cette occasion. — Divers faits de Dessalines, expliquant les contrastes de son caractère. — Ses paroles à Miranda, général espagnol. — Décret sur l’organisation de la marine, etc. — Mort de J.-L. François à l’Anse-à-Veau. — Faits relatifs à Borgella. — Geffrard prépare la conspiration contre Dessalines. — Décret sur les guildives. — Mort de Geffrard aux Cayes. — Paroles et faits de Dessalines à cette occasion. 
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Meurtre de Noblet et de Pujol. — Explosion de la salle d’artifice du Port-au-Prince et ses causes. — Dessalines vient dans l’Ouest. — Plan perfide attribué à Boisrond Tonnerre, Mentor et Borno Déléard, à son égard. — Faits relatifs à T. Tuat, son assassinat et spoliation de sa fortune. — Nouvelle vérification des titres de propriété à Jacmel. — Dessalines va dans le Sud. — Il fait brûler les bois de campèche sur tout le littoral. — Il confie provisoirement l’arrondissement de Jérémie à Bazile. — Il arrive aux Cayes. — Le général Moreau lui dénonce une conspiration concertée entre Geffrard et H. Christophe. — Les papiers de Geffrard sont livrés à A. Dupuy qui n’y trouve aucune trace de ce projet. — Assertions de B. Inginac à ce sujet, réfutées. — Conduite de Dessalines aux Cayes. — Il fait démolir plusieurs guildives. — Il mande Inginac aux Cayes. — Conciliabule entre B. Tonnerre, Mentor et B. Déléard, établissant des indices de conspiration de leur part. — Inginac arrive aux Cayes. — Dessalines lui ordonne de vérifier les comptes de l’administration et les titres de propriété. — Ce qu’il fait relativement à ces deux objets. — Examen de ce qui a rapport aux titres de propriété. — Décret du 1er septembre y relatif. — Décret du 2 septembre sur les douanes, etc. — Dessalines quitte les Cayes : ordre qu’il donne en partant. — Ses paroles à Lamarre, au Petit-Goave. — Il élève Germain Frère au généralat. — Il ordonne d’incorporer les jeunes gens dans la 12e demi-brigade. — Nouvelle vérification des titres de propriété. — Il retourne à Marchand. — Meurtre de Dalégrand. — Mort de Poutu, en duel. 
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Situation des choses aux Cayes après le départ de Dessalines. — Vraie cause de
 
l’insurrection du Port-Salut. — Arrestation du général Moreau, le 8 octobre, par les habitans sous la direction du juge de paix Messeroux. — Effet qu’elle produit aux Cayes. — L’insurrection se propage dans la campagne. — Papalier envoie le colonel Wagnac pour délivrer Moreau ; il prend parti avec les insurgés. — Perplexité et agitation des esprits aux Cayes. — Le colonel Francisque adhère à l’insurrection et décide Bourdet, Papalier et les autres officiers à s’y rallier. — II part pour l’Anse-à-Veau. — Wagnac vient aux portes des Cayes à la tête des insurgés. — Les chefs de la ville vont s’entendre avec lui et ils y rentrent tous ensemble. — Wagnac, chef de l’insurrection, parle aux troupes et proclame H. Christophe, chef du gouvernement. — Le général G. Lafleur arrive aux Cayes et y est constitué prisonnier. — Messeroux transfère Moreau au camp Gérard. — Il est appelé aux Cayes et s’y fait emprisonner par ses extravagances. — À la nouvelle de l’insurrection, Gérin écrit à Dessalines, de l’Anse-à-Veau, qu’il va la réprimer. — Francisque y entraîne la 15e et la 16e et va auprès de Gérin. — Gérin se décide pour l’insurrection. — Examen de ses motifs. — Les chefs des Cayes lui défèrent le commandement de tout le Sud. — Son plan militaire et politique pour faire réussir l’insurrection. — Il écrit à H. Christophe. — Les chefs des Cayes lui écrivent aussi. — Gérin marche sur l’Ouest avec les troupes de l’Anse-à-Veau. — Opposition du colonel Lamarre au Petit-Goave. — Une lettre de Borgella le rallie à l’insurrection. — Entretien de Gérin avec le général Yayou. — Gérin entre au Petit-Goave. — Pétion écrit à Dessalines et part à la tête des troupes du Port-au-Prince : — À Léogane, il entraîne Magloire Ambroise à l’insurrection. — Il rencontre Yayou et l’y entraîne aussi. — Il entre au Petit-Goave et s’entend avec Gérin. — Les troupes du Sud et de l’Ouest marchent sur le Port-au-Prince, où elles arrivent le 16 octobre. — Les chefs des Cayes décident la mort de Moreau et de G. Lafleur : ils sont exécutés. — Les matelots assassinent Aoua, chef de division navale. — Réflexions sur les excès révolutionnaires. 
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Dessalines part de Marchand pour venir au Port-au-Prince. — Il informe H. Christophe de l’insurrection. — Meurtre de Delpech, près de Saint-Marc. — À l’Arcahaie, Dessalines se fait précéder par les compagnies d’élite de la 3e demi-brigade. — Défection de cette troupe au Port-au-Prince. — Une députation de cultivateurs vient demander aux généraux la mort de Dessalines et de Germain Frère. — Dessalines arrive au Pont-Rouge où il est tué. — Dévouement héroïque de Charlotin Marcadieu. — Excès blâmables commis sur le cadavre de Dessalines. — Réflexions à ce sujet. — Conduite d’Etienne Mentor, en ce moment. — Honneurs funèbres rendus à Charlotin Marcadieu. — Meurtre de Germain Frère. — Acte de Résistance à l’Oppression, où H. Christophe est proclamé chef provisoire du gouvernement. — Gérin veut marcher sur l’Artibonite et le Nord, Pétion se refuse à cette mesure et obtient l’assentiment du conseil des officiers. — Origine de la mésintelligence entre Gérin et Pétion. — Ils écrivent à H. Christophe et lui adressent les actes publiés. — Lettre de Pétion à Madame Dessalines. — H. Christophe apprend la mort de Dessalines et écrit à Pétion pour avoir des renseignemens à ce sujet. — Il mande auprès de lui les généraux Romain et Dartiguenave, et les envoie tendre une embuscade à Capois qui est mandé aussi et mis à mort. — Mesures qu’il prend dans le Nord et l’Artibonite. — Sa lettre à Madame Dessalines. — Les dépêches de Gérin et de Pétion lui parviennent. — Il mande à Milot, les fonctionnaires du Cap, représentant le
 
Dessalines part de Marchand pour venir au Port-au-Prince. — Il informe H. Christophe de l’insurrection. — Meurtre de Delpech, près de Saint-Marc. — À l’Arcahaie, Dessalines se fait précéder par les compagnies d’élite de la 3e demi-brigade. — Défection de cette troupe au Port-au-Prince. — Une députation de cultivateurs vient demander aux généraux la mort de Dessalines et de Germain Frère. — Dessalines arrive au Pont-Rouge où il est tué. — Dévouement héroïque de Charlotin Marcadieu. — Excès blâmables commis sur le cadavre de Dessalines. — Réflexions à ce sujet. — Conduite d’Etienne Mentor, en ce moment. — Honneurs funèbres rendus à Charlotin Marcadieu. — Meurtre de Germain Frère. — Acte de Résistance à l’Oppression, où H. Christophe est proclamé chef provisoire du gouvernement. — Gérin veut marcher sur l’Artibonite et le Nord, Pétion se refuse à cette mesure et obtient l’assentiment du conseil des officiers. — Origine de la mésintelligence entre Gérin et Pétion. — Ils écrivent à H. Christophe et lui adressent les actes publiés. — Lettre de Pétion à Madame Dessalines. — H. Christophe apprend la mort de Dessalines et écrit à Pétion pour avoir des renseignemens à ce sujet. — Il mande auprès de lui les généraux Romain et Dartiguenave, et les envoie tendre une embuscade à Capois qui est mandé aussi et mis à mort. — Mesures qu’il prend dans le Nord et l’Artibonite. — Sa lettre à Madame Dessalines. — Les dépêches de Gérin et de Pétion lui parviennent. — Il mande à Milot, les fonctionnaires du Cap, représentant le 
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FIN DE LA TABLE DES MATIÈRES.

TABLE DES MATIÈRES

CONTENUES DANS CE VOLUME.
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PÉRIODE HAÏTIENNE.




DEUXIÈME ÉPOQUE.




LIVRE DEUXIÈME.


Situation d’Haïti après la mort de Dessalines : prétentions élevées par toutes les classes de citoyens. — Conduite des généraux H. Christophe, Gèrin et Pétion, et réflexions à ce sujet. — Imputations contre Pétion et Gérin, réfutées par les faits. — Mission de Bonnet au Cap : examen de ce que lui dit Christophe. — Retour de Bonnet au Port-au-Prince. — Attitude prise par Pétion. — Proclamation de Christophe au peuple et à l’armée. — Ses insinuations à Yayou, à propos d’une cabale contre lui dans l’arrondissement de Léogane. — Punitions subies par Lamarre et Quique ; Dieudonné se suicide. — Pétion rétablit l’ordre et l’autorité de Yayou à Léogane. — Lettre de Christophe aux généraux, pour la formation de l’assemblée constituante et sa réunion au Port-au-Prince. — Christophe fait communiquer à Pétion ses vues sur l’autorité à attribuer au chef de l’Etat dans la constitution. — Réponse de Pétion. — Origine de leurs divisions. — Dissimulation de Christophe et ses projets. — Il publie un acte pour rassurer le commerce étranger dans ses relations avec Haïti. — Il invite Pétion à contraindre les soldats déserteurs à rejoindre leurs corps. — Pétion élude cet ordre. — Mécontentement de Christophe. — Il envoie Dartiguenave en mission dans le Sud pour y recevoir des plaintes et conférer des commandemens en invitant Pétion à l’aider de ses conseils. — Pétion persuade Dartiguenave de ne pas s’y rendre, et écrit ses motifs à Christophe. — Dartiguenave lui écrit aussi et attend de nouveaux ordres au Port-au-Prince. — Irritation de Christophe ; il rappelle Dartiguenave au Cap, et écrit une lettre arrogante à Pétion. — Fière réplique de Pétion expliquant ses motifs et ceux qu’il a eus pour ne pas repousser du Port-au-Prince un bataillon de la 20e qui s’y est réfugié, en lançant des menaces à Christophe. — La guerre civile devient imminente. 
 Tome VI. 399


Formation de l’assemblée constituante. — Pétion s’y fait élire pour instituer la République. — Aveu que lui fait Roumage aîné, député du Cap, au sujet de la constitution préparée par ordre de Christophe. — Pétion fait faire de fausses élections dans l’Ouest et le Sud, pour avoir la majorité et déjouer ce projet. — Examen de ce procédé. — Rapports confidentiels de J. Hugonin et F. Ferrier à Christophe. — Sa proclamation du 18 décembre. 
  
</noinclude> — Examen de cet acte par lequel il se prépare a la guerre civile. — L’assemblée constituante ouvre ses séances le 18 décembre. — Elle forme un comité de constitution présidé par Pétion.— Limitation extrême des attributions du pouvoir exécutif. — J. Hugonin en informe Christophe. — Sa proclamation du 24 décembre qui déclare Pétion et d’autres

en état de révolte. — Le 27, le comité présente un rapport et un projet de constitution a l’assemblée, qui le vote a la majorité. — Examen du rapport du comité. — Analyse de la constitution. — Protestation contre elle, signée par 25 députés du Nord et de l’Artibonite. — Joie publique au Port-au-Prince. — Christophe est élu Président d’Haïti. — Élection de 24 sénateurs. — Christophe en marche contre le Port-au-Prince. — Il fait assassiner les généraux Dartiguenave et Cangé, et plusieurs autres officiers. — Le général Bazelais vient annoncer sa marche a Pétion. — Mesures que prend Pétion. — Il sort du Port-au-Prince contre l’ennemi. — La majorité des sénateurs constitue et organise le Sénat, qui se déclare en permanence et prend quelques mesures 445


Vraie cause de la guerre civile entre H. Christophe et A. Pétion, personnifiant l’un et l’autre des systèmes politiques opposés. — Bataille de Sibert où Pétion est défait : danger qu’il court. — Dévouement de Coutilien Coustard qui est cause de son salut et qui périt. — Pétion s’embarque sur un canot du littoral. — Le général Yayou rallie l’armée républicaine pour défendre le Port-au-Prince. — Fuite des familles de cette ville. — Le Sénat transporte son siège a Léogane, et donne l’ordre au général Magloire Ambroise d’évacuer la ville, dans la pensée que Pétion est mort ou prisonnier. — Magloire enjoint au colonel Lys d’exécuter cet ordre en le transmettant a Yayou. — Lys le laisse ignorer et aide Yayou à défendre la ville. — Lamarre s’échappe de la prison et va contribuer à la défense. — La 24e demi-brigade le replace à sa tête : il se réhabilite sur le champ de bataille. — Sa réconciliation avec Yayou. — Les assauts de l’ennemi sont repoussés sur tous les points. — Le chef de bataillon Frédéric se distingue au fort National. — Pétion, débarqué au Carrefour, rentre au Port-au-Prince aux acclamations des troupes et des citoyens. — Il fait recueillir les blessés de l’ennemi pour les soigner. — Arrivée des troupes de Jacmel, et de celles du Sud sous les ordres de Gérin. — Les sénateurs reviennent au Port-au-Prince. — Nouveaux assauts de l’ennemi toujours repoussés. — Le 8 janvier, Christophe retourne à l’Artibonite, après avoir fait incendier le Cul-de-Sac. — Une insurrection contre la République éclate dans la Grande-Anse. — Goman en est le chef reconnu. — Examen de la situation. — Opinion de Gérin sur les mesures a prendre. — Opinion de Pétion. — Ils ne s’accordent pas. — Réfutation des motifs personnels attribués a Pétion. — Ils vont au Boucassin avec l’armée et rentrent ensuite au Port-au-Prince. 481


Divers actes du Sénat procédant a l’organisation de l’administration publique, — appelant à la prestation de serment des sénateurs élus pour le Nord et l’Artibonite, — se justifiant a propos de la guerre civile, imputée a Christophe seul, — le mettant ensuite horsla loi, en accordant amnistie aux troupes et aux populations qu’il a égarées. — Nouvelle campagne a l’Arcahaie et retour de l’armée au Port-au-Prince. — Examen des reproches adressés a Pétion a ce sujet. — Sa lettre au Sénat, demandant le recrutement de l’armée, et arrêté pris a cet effet. — Ses vues politiques pour ne pas faire une guerre active a Christophe. — Départ du général Francisque et du colonel Borgella avec la 15e demi-brigade, pour Jérémie. — Arrêtés du Sénat sur les formalités a remplir par les propriétaires dépossédés de leurs biens sous Dessalines, — sur les administrateurs des finances, — sur le costume de ses membres, — sur les emplois à accorder aux députés du. Nord et de l’Artibonite restés au Port-au-Prince. — Lettre de Pétion au Sénat, lui demandant la réforme du code pénal militaire de 1805, et arrêté sur les amendemens portés a ce code et a la loi sur les conseils spéciaux. — Communications qu’il fait au Sénat de lettres reçues du général français Ferrand et de l’étranger. — Actes de Christophe : il fait des promotions dans son armée, ordonne le meurtre du général Larose après qu’il eut ravagé l’Arcahaie par ses ordres. — Il fait faire une constitution, en date du 17 février : principales dispositions de cet acte qui crée l’État d’Haïti dans le Nord et l’Artibonite et le nomme président et généralissime des forces de terre et de mer, en instituant un conseil d’État législatif. — Loi rendue par ce corps sur la division du territoire de l’île d’Haïti. — Proclamation qui met hors la loi, Pétion, Gérin et leurs complices. 521