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Étude sur l’histoire d’Haïti/Tome 9

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ÉTUDES

SUR

L’HISTOIRE D’HAÏTI

PAR B. ARDOUIN

ANCIEN MINISTRE D’HAÏTI PRÈS LE GOUVERNEMENT FRANÇAIS
ANCIEN SECRÉTAIRE D’ÉTAT DE LA JUSTICE, DE L’INSTRUCTION PUBLIQUE
ET DES CULTES



TOME NEUVIÈME.





PARIS

DEZOBRY, E. MAGDELEINE E Cie, LIBRAIRES-ÉDITEURS
RUE DES ÉCOLES, 78
(près du Musée de Cluny et de la Sorbonne)
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1860

TABLE DES MATIÈRES

CONTENUES DANS CE VOLUME.
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PÉRIODE HAÏTIENNE.




QUATRIÈME ÉPOQUE.




LIVRE QUATRIÈME.


Considérations sur la situation de la République, après la réunion du Nord ; effets qu’elle produit dans la partie de l’Est d’Haïti. — Diverses causes d’agitation de l’esprit public dans cette partie ; projet d’indépendance. — Temporisation politique de Boyer à son égard. — Le gouverneur Kindelan lui adresse une lettre au sujet de l’intention qu’on lui suppose. — Il répond et nie tout projet hostile. — Kindelan fait publier cette correspondance avec une proclamation aux habitans de l’Est. — Conspiration des généraux Richard et Romain, dans le Nord, et d’autres dans l’Artibonite. — Elle échoue à Saint-Marc et au Cap-Haïtien, et réussit aux Gonaïves, — Arrestation et condamnation à mort de plusieurs des conspirateurs ; rétablissement de l’ordre dans les deux départemens. — Actes du Président d’Haïti à ce sujet : prorogation de la session législative au 1er août. — M. de Glory, évêque de Macri, accompagné de plusieurs prêtres, arrive an Port-au-Prince en qualité de vicaire apostolique du Saint-Siége.— Ses antécédens. — Boyer l’admet, malgré les avis qu’il reçoit sur sa mission présumée. — Précédens entre M. de Glory et l’abbé Jérémie, curé du Port-au-Prince. — Le Président se rend à Saint-Marc, aux Gonaïves et au Cap-Haïtien. — Il exerce sa clémence envers des conspirateurs et ordonne l’envoi du général Romain à Léogane. — Révolte des 1er et 2e régimens d’infanterie ; elle est étouffée, et ces corps sont dissous. — M. Aubert Dupetit-Thouars arrive de France, porteur d’une lettre de M. Esmangart adressée à Boyer. — Dispositions pacifiques du gouvernement français à l’égard d’Haïti. — Objet de la mission de M. Dupetit-Thouars, et ses lettres à Boyer. — Le Président d’Haïti répond à celle de M. Esmangart, en renouvelant les propositions formulées par Pétion. — L’agent français retourne dans son pays. — Quelques nouveaux faits relatifs à l’Est d’Haïti. — Actes du Président : il retourne au Port-au-Prince. 3


La Veuve de H. Christophe va en Angleterre avec ses demoiselles. — Sa lettre à Boyer, au moment de son départ. — Conduite tenue par M. de Glory et l’abbé Jérémie. — Schisme qu’ils occasionnent au Port-au-Prince. — Mandement de l’évêque vicaire apostolique contre le curé de cette paroisse qu’il interdit et excommunie. — Scènes scandaleuses à l’église et au presbytère. — Réflexions à ce sujet : devoir imposé au Président d’Haïti. — Il fait signifier aux deux ecclésiastiques de se retirer du pays. — M. de Glory périt dans un naufrage. — L’abbé Jérémie revient ensuite au Cap-Haïtien ; il y est mis aux arrêts, puis renvoyé a l’étranger. — L’abbé Joseph Salgado, nommé curé du Port-au-Prince, ramène tous les fidèles à l’église. — Diverses lettres de l’évêque H. Grégoire à Boyer : ses sentimens, son don de livres fait à la République pour commencer l’établissement d’une bibliothèque. — Sa noble conduite en recevant un don que lui envoie Boyer ; sa lettre à cette occasion. — Lettre de quelques Grecs résidant à Paris, transmise par lui, faisant un appel à Boyer et aux Haïtiens, en faveur de leur pays insurgé contre la Turquie. — Ce que leur répond Boyer. — Divers actes du Président concernant l’agriculture et le commerce national. — Ouverture de la session législative. — Election des représentans de l’Artibonite et du Nord. — Vote de trois livres du code civil haïtien et diverses lois ; élection de dix sénateurs pour compléter le Sénat. — Adresse de la Chambre des représentans au peuple. — Discours prononcés dans son sein, sur le commerce national, par les représentans Pierre André et Saint-Martin. — La Chambre les prend en considération et les adresse au Président d’Haïti. — Examen des questions soulevées par ces discours. — Etablissement de cercles du commerce national au Port-au-Prince et an Cap-Haïtien : objet qu’ils ont en vue. — Agitation de l’esprit public à la capitale. — Les commerçans étrangers s’adressent au Président d’Haïti. — Ce que pense et fait Boyer en cette circonstance. — Le Sénat lui adresse un message pour avoir son opinion sur la révision anticipée de la constitution. — Il répond au Sénat et repousse cette idée. — Réflexions à ce sujet. — Réclamation d’argent faite par Jacob Lewis contre la République, appuyée par les Etats-Unis. — Il est soldé définitivement. 55


Projet d’indépendance dans l’Est d’Haïti. — Vues de Nunez de Cacérès à ce sujet. — Les communes de Monte-Christ et de Laxavon arborent le pavillon haïtien. — Le gouverneur Pascual Real correspond avec le Président d’Haïti : missions pacifiques de leur part. — N. de Cacérès proclame l’indépendance à Santo-Domingo ; départ de Pascual Real. — Divers actes publiés à Santo-Domingo, — La ville de Saint-Yagne proteste contre ces actes ; elle s’adresse au Président d’Haïti et entraîne tout le Nord-Est en faveur de la République. — Les communes des frontières s’y rallient également. — Message de Boyer au Sénat ; accord des deux pouvoirs pour la réunion de l’Est. — Boyer invite les citoyens à élire les représentans des communes, et ajourne l’ouverture de la session législative au 1er août. — Correspondance entre N. de Cacérès et Boyer : dépêche de ce dernier, du 11 janvier 1822. — N. de Cacérès fait arborer le pavillon haïtien à Santo-Domingo. — Deux colonnes de l’armée entrent sur le territoire de l’Est. — Le Président d’Haïti prend possession de cette partie en entrant à Santo-Domingo : actes et discours à cette occasion. — Organisation judiciaire, civile et militaire. — Décision politique prise à l’égard des blancs trouvés dans l’Est. — Des colons français établis dans la presqu’île de Samana députent auprès du comte Douzelot, gouverneur de la Martinique ; il envoie l’amiral Jacob, avec une flottille, pour les protéger et s’emparer de la presqu’île au nom de l’Espagne. — Boyer la fait occuper militairement avant son arrivée dans la baie. — Correspondance, faits respectifs des Haïtiens et des Français. — Débarquement des Français à Savana-la-Mar, d’armes et de munitions. — Boyer y envoie un régiment qui occupe ce bourg, et il ordonne un embargo général par les bâtimens et les Français dans la partie occidentale. — L’amiral Jacob part pour la France, les navires de guerre sortent de la baie de Samana et emmènent les colons français à Porto-Rico. — Boyer adresse deux messages au Sénat et fait lever l’embargo. — Impression produite en France à l’occasion de cette mesure. 101


Arrêtés du Président d’Haïti qui déterminent les décorations des grades militaires et les communes de l’Est appelées à nommer des représentans. — Il charge Bruno Blanche de lui indiquer les changemens à opérer dans la constitution de 1816 ; quelques idées émises à ce sujet par Blanchet que la mort surprend dans ce travail. — Boyer quitte Santo-Domingo et va dans le Nord-Est. — Arrêté sur le changement de numéros dans les régimens d’infanterie. — Boyer est mécontent de l’élection des représentans du Port-au-Prince. — Il se rend au Cap-Haïtien où il reçoit des honneurs et des fêtes. — Il retourne à la capitale, et n’y accepte pas ceux qui lui avaient été préparés. — Réflexions à ce sujet. — Le port de Saint-Marc est ouvert au commerce étranger. — Circulaire aux commandant d’arrondissement en faveur du commerce national. — Proclamation aux citoyens de l’Est pour les engager à cultiver les terres : résultats successivement obtenus dans cette partie de la République. — Le Président ouvre la session législative par un discours où il cherche à prémunir les représentans contre des innovations dangereuses. — Quelques actes préparatoires de la Chambre : discours de son président où l’on trouve une préoccupation sur des mesures à prendre. — La Chambre demande au Président d’Haïti les comptes généraux, afin de statuer sur les impôts. — Conspiration du général Paul Romain. Sa mort violente à Léogane, son complice est fusillé au Port-au-Prince. — Proclamation du Président sur cet événement, signalant des propos séditieux. — Quelques particularités et réflexions à ce sujet. — Dispositions dans la Chambre des représentans envers le Président d’Haiti. — Félix Darfour adresse à ce corps une pétition séditieuse contre le Président : elle est lue en séance publique. — Effet qu’elle produit dans la Chambre et au Port-au-Prince. — Arrestation de Félix Darfour, de quatre représentans et d’autres personnes, et leur emprisonnement. — Appréciation des causes réelles de ces arrestations. — La Chambre dénonce tardivement Félix Darfour au Président. — Il ordonne de le juger militairement : sa condamnation à mort et son exécution. — La Chambre exclut de son sein les quatre représentans arrêtés, et fait une adresse au peuple. — Adresse du Sénat au peuple sur ces événemens. — Proclamation du Président d’Haïti au peuple et à l’armée. — Le sénateur Panayoty donne sa démission. — Les personnes arrêtées le 30 août sont bannies à l’intérieur. — Divers actes et lois rendues dans la session. — Opinion d’une commission sur les mesures à prendre par rapport aux propriétés dans l’Est ; elle est adoptée parle Sénat, par la Chambre des représentans et par le Président d’Haïti. 148


Le général J. Boyé vient de Saint-Pétersbourg à Haïti. — Le ministère français y expédie M. Liot, pour provoquer l’envoi de plénipotentiaires en France. — Le Président d’Haïti charge J. Boyé de cette mission. — Conférences à Bruxelles, entre lui et M. Esmangart, nommé à cet effet par le gouvernement français. — Ils ne peuvent s’entendre sur la reconnaissance de l’indépendance d’Haïti : rupture des conférences. — M. Esmangart écrit au Président et l’engage à envoyer un autre plénipotentiaire. — Formation d’une commission à Santo-Domingo, pour l’examen des titres de propriétés dans l’Est. — Proclamation accordant un nouveau délai de quatre mois aux propriétaires absens pour rentrer en Haïti et jouir de leurs biens. — Fondation de l’Académie d’Haïti, qui est remplacée par l’École de médecine, au Port-au-Prince. — Proclamation interdisant toutes relations entre Haïti et les îles des Antilles, et toutes expéditions des navires haïtiens dans les autres pays étrangers. — Discours du Président à l’ouverture de la session législative. — Circulaire du grand-juge aux tribunaux, lois rendues dans la session. — Le Sénat accorde à Boyer deux habitations : sa lettre à ce corps, motivant son refus d’accepter ce don. — 1821. Discours qu’il prononce le 1er janvier à la fête de l’indépendance ; sa proclamation du 6 janvier invitant les Haïtiens à se préparer contre la guerre étrangère. — M. Laujon arrive au Port-au-Prince, porteur de lettres de M. Esmangart pour le Président ; réponse qu’il y fait. — Les citoyens Larose et Rouanez sont envoyés en France. — Discours de Boyer à l’ouverture de la session législative. — Son arrêté ordonnant le renvoi dans les campagnes, des individus qui sont sans moyen d’existence dans les villes et bourgs : réflexions à ce sujet. — Proclamation défendant toute correspondance entre les autorités et les citoyens d’Haïti, avec les gouvernemens et leurs agents. — Le Président d’Haïti envoie un agent à Santa-Fé de Bogota, pour proposer une alliance seulement défensive entre la République et celle de Colombie, et, en cas de refus, pour demander la restitution de la valeur des objets fournis à Bolivar, en 1816 : la somme est payée ; réflexions à ce sujet. — Loi du 8 juillet sur les différentes propriétés dans l’Est d’Haïti : effet qu’elle y produit ; le Président en suspend l’exécution pour certaines propriétés rurales. — Rapports entre le gouvernement de la République et la cour de Rome, concernant l’archevêque de Santo-Domingo : le pape Léon XII autorise l’archevêque à étendre sa juridiction sur toute l’île d’Haïti. — Vote des dernières lois du code civil par le corps législatif ; adresse de la Chambre des représentans du peuple haïtien. 212


La mission haïtienne est attendue en France avec une vive impatience. — MM. Larose et Rouanez y arrivent à la mi-juin : ils sont conduits à Saint-Germain-en-Laye, puis à Strasbourg et enfin à Paris. — Leurs pleins-pouvoirs et leurs instructions délivrées par le Président d’Haïti : réflexions sur ces dernières. — M. Esmangart est chargé de traiter avec eux. — Phases de la négociation. — Le gouvernement français ne veut stipuler que pour l’ancienne partie française de Saint-Domingue et prétend se réserver l’exercice de la souveraineté extérieure sur Haïti. — Les envoyés haïtiens refusent d’adhérer à ces deux clauses. — Rupture de la négociation et retour des envoyés à Haïti. — Circulaire du Président d’Haïti aux généraux commandans d’arrondissement sur cette infructueuse mission, et leur recommandant de nouvelles mesures pour la défense du pays. — Conférences verbales de Boyer avec les sénateurs : son message au Sénat qui lui demande des avis sur les mesures politiques à prendre. — Le Sénat lui répond de prendre celles qu’il jugera les plus convenables dans la situation des choses. — Le Président d’Haïti proclame une déclaration, qui est suivie de la publication de toutes les pièces relatives aux négociations préparées ou entamées, de 1821 à 1824, — Il convoque le corps législatif pour entrer en session, en janvier 1825. — Il convoque les généraux de l’armée à la capitale afin de conférer avec eux, et les renvoie pour célébrer la fête de l’indépendance nationale. — Essai d’émigration en Haïti, des hommes libres de la race noire habitant les États-Unis ; origine de cette mesure conçue depuis 1820 et ses phases : elle ne réussit qu’imparfaitement. — 1825. Ouverture de la session législative ; discours prononcé à cette occasion ; justes éloges donnés par la Chambre des représentans, au gouvernement et à l’administration de Boyer. — Élections de plusieurs sénateurs ; diverses lois rendues : celle sur les douanes supprime le privilège accordé depuis 1814 à l’importation des produits britanniques. — Le code civil d’Haïti est soumis de nouveau à l’examen et au vote du corps législatif. — Ce code est rendu exécutoire au 1er mai 1826, et le code de procédure civile, également voté dans la session, au 1er septembre de la même année. — Quelques réflexions sur certaines dispositions du code civil. 267


Motifs divers qui ont pu porter la France à terminer les négociations avec Haïti. — Charles X signe une ordonnance qui concède son indépendance. — M. de Mackau en est porteur pour la faire accepter purement et simplement. — Il est suivi d’une flotte destinée à user de moyens coercitifs en cas de refus. — Il arrive au Port-au-Prince sans cet appareil de forces, et notifie au président Boyer l’objet de sa mission. — Il est accueilli et il entre en conférence avec des commissaires nommés par le Président. — Texte de l’ordonnance royale qu’il leur présente : des bjections sont produites, par rapport à ses dispositions ambigües, par les commissaires qui, après deux conférences, rejettent cet acte. — M. de Mackau sollicite une audience du Président qui la lui accorde ; il entend les motifs du refus que fait Boyer d’accepter l’ordonnance, et offre de donner des explications écrites sur le sens de ses dispositions : dans un second entretien, il offre de rester en otage à Haïti, comme garant de la sincérité de cet acte. — Le Président promet d’accepter l’ordonnance, si les explications écrites lui paraissent suffisantes. — Il appelle des fonctionnaires en conseil privé pour avoir leur avis à ce sujet. — Texte de cet avis motivé qui est favorable à l’acceptation de l’ordonnance. — Texte des explications écrites fournies par M. de Mackau. — Boyer lui adresse une lettre par laquelle il accepte l’ordonnance et promet de la faire entériner par le Sénat. — M. de Mackau expédie ce document en France et appelle la flotte dans la rade du Port-au-Prince. — Message du Président d’Haïti au Sénat, déclarant qu’il a accepté l’ordonnance de Charles X, et invitant le Sénat à y adhérer et a l’entériner. — Discours, cérémonie et fêtes à cette occasion. — Proclamation du Président au peuple et à l’armée. — Note officielle du secrétaire général, en réponse à celle de M. de Mackau, sur quelques objets secondaires. — Réflexions à propos de l’ordonnance royale. 333



FIN DE LA TABLE DES MATIÈRES DU TOME NEUVIÈME.