Études sur la propriété littéraire en France et en Angleterre
Auguste Durand, .
TABLE DES MATIÈRES.
I.
DE LA PROPRIÉTÉ LITTÉRAIRE EN FRANCE
ET DE SON VRAI CARACTÈRE.
§ 1. La loi de la propriété littéraire en France
§ 2. Du caractère juridique de la propriété littéraire
§ 3. Du droit des héritiers et des éditeurs
§ 4. Conclusion
II.
DE LA PROPRIÉTÉ LITTÉRAIRE EN ANGLETERRE
première partie.
de la propriété littéraire en angleterre.
Introduction
1
$ 1. Depuis l'invention de l'imprimerie jusqu'au statut de la reine Anne
6
$ 2. Depuis l'accession de la reine Anne jusqu'à la proposition de M. Talfourd, en 1837
15
$ 3. La motion de M. Talfourd
33
$ 1. Des différentes espèces de propriété littéraire et de leur durée
50
$ 2. Du titre constitutif de la propriété littéraire
56
$ 3. De l'enregistrement
62
$ 4. De la contrefaçon
65
$ 5. Des moyens de poursuivre la contrefaçon
68
$ 6. De la propriété dramatique et musicale
73
$ 7. De la propriété des gravures et sculptures
76
Législation de la propriété littéraire aux États-Unis
78
deuxième partie.
discours sur la propriété littéraire prononcés au parlement,
par M. talfourd.
Premier discours
89
Deuxième discours
109
Troisièmediscours
132
troisième partie.
appendice.
lois anglaises sur la propriété littéraire et convention
avec la france.
I. Acte du 1er juillet 1842, pour modifier la loi sur la propriété littéraire
159
II. Acte du 10 mai 1844, pour modifier la loi internationale sur la propriété des œuvres de littérature et d'art
173
III. Convention du 3 novembre 1851 avec la France
183
IV. Ordonnances rendues par la reine en son conseil, par suite de la convention
191
V. Acte du 28 mai 1852, pour la mise à exécution de la convention avec la France
194