Dictionnaire de Trévoux/6e édition, 1771/CASUEL
☞ CASUEL, ELLE. adj. Epithète qui s’applique aux choses qui arrivent par cas fortuit, qui dépendent d’événemens incertains, qui peuvent arriver ou n’arriver pas. Fortuitus. Varron a dit casualis. Le gain qu’on fait dans des entreprises qui supposent des risques & du hasard, est casuel. Le profit qui vient d’un rapport habituel, soit du fonds, soit d’industrie, est plus sur & plus fixe. Tous les émolumens affectés aux charges & aux emplois, en tant que ce mot marque les revenans-bons, & non la finance réglée des appointemens, sont des émolumens casuels.
☞ On le dit en ce sens des revenus qui ne sont fondés que sur des cas fortuits, qui ne sont ni fixes ni réglés. Ce qu’on retire d’une terre, outre les revenus fixés par les baux, est casuel. Fortuitus, proventus, fructus. Les droits casuels sont certains profits de fief qui arrivent fortuitement, comme lods & ventes, quint & requint, déshérence, amendes, confiscations, &c.
Le Trésorier des parties casuelles reçoit la paulette, les prêts & les taxations au quatrième ou au huitième denier des Offices qui changent de titulaire. On appelle simplement Parties casuelles, les droits qui reviennent au Roi pour les charges de Judicature ou de Finance, quand elles changent de titulaire. On appelle encore Parties casuelles, le bureau établi pour le recouvrement de ces sortes de droits. Lever une charge aux Parties casuelles.
On dit qu’une charge vaque aux parties casuelles, pour dire qu’elle vaque au profit du Roi. Acad. Fr..
Casuel est aussi s. m. & en cette acception, il se dit du revenu des Curés, qui ne consiste ni en fords, ni en dîmes. Fortuitus. Ce Curé, outre sa portion congrue, a tout le casuel, le baise-main, le creux de l’Eglise.
☞ On le dit de même du revenu casuel d’une terre, des revenans-bon d’une charge, d’un emploi. Le casuel de cette sorte vaut mieux que le revenu fixe. Ce n’est pas toujours dans les places où il se trouve plus de casuel, que se trouve le plus d’honneur.