Dictionnaire de Trévoux/6e édition, 1771/CONSISTORIAL

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Jésuites et imprimeurs de Trévoux
(2p. 833-834).

☞ CONSISTORIAL, ALE. adj. qui appartient, qui a rapport au Consistoire du Pape. Consistorialis, ad sacrum pontificis Consistorium pertinens. Matière consistoriale. Officiers consistoriaux, jugemens consistoriaux, bénéfice consistorial. On nomme ainsi tout bénéfice dont les bulles sont demandées & expédiées par la voie du Consistoire. Les Abbayes, les Evêchés sont des bénéfices consistoriaux à la nomination du Roi : & ceux qui y sont nommés, sont proposés au Pape en plein consistoire, par le Cardinal protecteur, qui, la veille, donne aux Cardinaux du Consistoire des mémoires qui expriment le genre de vacance, le nom, surnom, qualités & capacités de l’impétrant. Les bulles doivent être obtenues dans neuf mois. Quand celui qui a été nommé a reçu ses bulles, il se fait sacrer, & ensuite il prête serment de fidélité entre les mains du Roi. Pour faire cesser la régale, il faut que le serment de fidélité soit régistré à la Chambre des Comptes. Ces bénéfices étoient autrefois électifs ; mais par le concordat qui abolit les élections, ils sont conférés par le Pape sur la nomination du Roi.

Il y a des Avocats & autres Officiers consistoriaux. Les Avocats consistoriaux ont de beaux privilèges ; comme de donner des lettres de docteur in utroque jure, &c.