Dictionnaire de Trévoux/6e édition, 1771/DÉPOSSÉDER

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Jésuites et imprimeurs de Trévoux
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☞ DÉPOSSÉDER. v. a. Oter à quelqu’un la possession d’une chose. Aliquem alicujus rei possessione dejicere, depellere. On l’a dépossédé de sa charge, de sa maison, des biens qu’il avoir acquis à la campagne.

On dit aussi, déposséder d’une charge, soit qu’on chasse un Officier pour malversation, soit qu’on le fasse recevoir en sa place sur sa résignation. Un Officier jouit de ses gages jusqu’à ce qu’il soit dépossédé. Un Officier n’est réputé dépossédé que par le soit montré qui est mis sur la requête de son résignataire pour demander la réception. Un bail judiciaire dépossède un Seigneur de sa terre, suivant l’Ordonnance. Celui qui prend possession d’un Bénéfice pour le contester, ne dépossède pas pour cela le Titulaire, jusqu’à ce qu’il y ait jugement pour la pleine maintenue.

Dépossédé, ée. part. Le Roi de son pouvoir se voit dépossédé. Rac. Depulsus, dejectus, deturbatus.