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Fichier:Actualités. Guerre de 1870-1871 - Défense héroïque de Belfort par le brave colonel Denfert, la garnison et les habitants de la ville - estampe - C. M. lith. ; Gillot sc - btv1b6938473f 01.djvu

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Description

Description
Français : Sujet : Guerre franco-allemande (1870-1871)
Date
Source
Français : Bibliothèque nationale de France, département Estampes et photographie, FOL-LI-59 (8)
Bibliothèque nationale de France
Auteur Malbran, Charles. Graveur

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  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
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Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. ↑ Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. ↑ Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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Sujet : Guerre franco-allemande (1870-1871)

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actuel17 janvier 2026 à 17:39Vignette pour la version du 17 janvier 2026 à 17:394 962 × 3 757 (1,04 Mio)M-le-mot-ditUploaded a work by Malbran, Charles. Graveur from {{fr|1=Bibliothèque nationale de France, département Estampes et photographie, FOL-LI-59 (8)}} {{ARK-BNF|ark:/12148/btv1b6938473f}} with UploadWizard
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