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Fichier:La Liberté, ou Mlle Raucour, 1791.djvu

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Description

La Liberté, ou Mlle Raucour à toute la secte anandrine, assemblée au foyer de la Comédie française  wikidata:Q132776091 reasonator:Q132776091 s:fr:Index:La Liberté, ou Mlle Raucour, 1791.djvu
Auteur
AnonymeUnknown author, attribué à {{Creator: }}
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Titre
La Liberté, ou Mlle Raucour
Sous-titre à toute la secte anandrine, assemblée au foyer de la Comédie française
Éditeur de publication
(A Leche-Con)
Type d'objet version, édition ou traduction Éditer sur Wikidata
Genre littérature érotique Éditer sur Wikidata
Description
Français : La Liberté, ou Mlle Raucour, à toute la secte anandrine, assemblée au foyer de la Comédie française
Langue français
Date de publication 1791
publication_date QS:P577,+1791-00-00T00:00:00Z/9
Lieu de publication s. l.
Autorité
Source
Gallica

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  • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
  • C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. ↑ Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. ↑ Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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Public domain
Cette œuvre a été publiée avant le 1er janvier 1930. Son auteur n'étant pas connu, cette œuvre est anonyme. Elle est donc dans le domaine public aux États-Unis, ainsi que dans les pays où la durée du droit d'auteur pour les œuvres anonymes est inférieure à 95 ans après la date de première publication.
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actuel26 février 2025 à 14:35Vignette pour la version du 26 février 2025 à 14:35806 × 1 327, 43 pages (9,11 Mio)Cunegonde1{{Book |author ={{Creator: Anonyme}}, attribué à {{Creator: }} |Translator = |Editor = |Illustrator = |title =La Liberté, ou Mlle Raucour |Subtitle =à toute la secte anandrine, assemblée au foyer de la Comédie française |Series title = |Volume = |Edition = |Publisher =(A Leche-Con) |Printer = |Date =1791 |City =s. d. |Language =FR |Description ={{fr|1=La Liberté, ou Mlle Raucour, à...

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