Fichier:La Revue du mois, année 6, numéros 61-66, 1911.djvu

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Description

La Revue du mois, année 6, numéro 61 à 66

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Auteur

Collectif

Titre

La Revue du mois, année 6, numéro 61 à 66

Éditeur de publication

Libraire Félix Alcan

Description

Français : La Revue du mois, année 6, numéros 61-66, 1911

Langue

français

Date de publication

1911

Lieu de publication

Paris

Source

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C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective^[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
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↑ Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
↑ Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle a été publiée avant le 1^er janvier 1930.

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Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle a été publiée avant le 1^er janvier 1930.

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[1] Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).

[2] Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

[1]

[2]

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