Fichier:Mélusine - Tome II, 1884-1885.djvu

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Description

Mélusine - Tome II

(

)

Auteur

Collectif

Correcteur

H. Gaidoz et Eugène Rolland

Titre

Mélusine - Tome II

Sous-titre

Recueil de mythologie, littérature populaire, traditions et usages

Éditeur de publication

Bureaux de la revue

Description

Français : Mélusine - Tome II, Recueil de mythologie, littérature populaire, traditions et usages

Langue

français

Date de publication

1884-1885

Lieu de publication

Paris

Source

https://books.google.fr/books?id=_I1DAAAAYAAJ&printsec=frontcover

Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)

Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :

Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)^[1] ;
C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective^[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

↑ Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
↑ Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle a été publiée avant le 1^er janvier 1929.

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	Date et heure	Vignette	Dimensions	Utilisateur	Commentaire
actuel	28 août 2024 à 10:02		2 445 × 3 641, 307 pages (17,9 Mio)	Cunegonde1	{{Book \|author =Collectif \|Translator = \|Editor =H. Gaidoz et Eugène Rolland \|Illustrator = \|title =Mélusine - Tome II \|Subtitle =Recueil de mythologie, littérature populaire, traditions et usages \|Series title = \|Volume = \|Edition = \|Publisher =Bureaux de la revue \|Printer = \|Date =1884-1885 \|City =Paris \|Language =FR \|Description ={{fr\|1=Mélusine - Tome II, Recueil de mythologie,...

Utilisation du fichier

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[1] Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).

[2] Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

[1]

[2]