Fichier:Picard - L’Apologie d’Aristide, 1892.djvu

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Description

L’Apologie d’Aristide

(

)

Auteur

Creator:Maurice Picard

Titre

L’Apologie d’Aristide

Sous-titre

Thèse présentée à la Faculté de théologie protestante de Paris

Éditeur de publication

Ch. Noblet et Fils

Description

Français : L’Apologie d’Aristide, Thèse présentée à la Faculté de théologie protestante de Paris

Langue

français

Date de publication

1892

Lieu de publication

Paris

Source

scribd.com

Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)

Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :

Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)^[1] ;
C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective^[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

↑ Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
↑ Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle a été publiée avant le 1^er janvier 1931.

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actuel	15 janvier 2025 à 14:07		1 488 × 2 438, 65 pages (1,55 Mio)	Cunegonde1	{{Book \|author ={{Creator:Maurice Picard}} \|Translator = \|Editor = \|Illustrator = \|title =L’Apologie d’Aristide \|Subtitle =Thèse présentée à la Faculté de théologie protestante de Paris \|Series title = \|Volume = \|Edition = \|Publisher =Ch. Noblet et Fils \|Printer = \|Date =1892 \|City =Paris \|Language =FR \|Description ={{fr\|1=L’Apologie d’Aristide, Thèse présentée à la Faculté de théo...

Utilisation du fichier

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[1] Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).

[2] Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

[1]

[2]