Fichier:Reinach - Raphaël Lévy, une erreur judiciaire sous Louis XIV, 1898.djvu

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Description

Joseph Reinach : Raphaël Lévy, une erreur judiciaire sous Louis XIV

(

)

Auteur



Description	avocat ou avocate, journaliste, personnalité politique et écrivain ou écrivaine français
Date de naissance / décès	30 septembre 1856	18 avril 1921
Lieu de naissance / décès	Paris	Paris
Autorité	: Q172161 VIAF: 41947129 ISNI: 0000000121298297 SUDOC: 034354492 BNF: 125118437 Léonore: [ LH//2288/39] WorldCat

Titre

Raphaël Lévy, une erreur judiciaire sous Louis XIV

Éditeur de publication

Librairie Ch. Delagrave

Description

Français : Raphaël Lévy, une erreur judiciaire sous Louis XIV

Langue

français

Date de publication

1898

Lieu de publication

Paris

Source

Cette image provient de la bibliothèque en ligne Gallica sous l'identifiant ARK bpt6k72997k

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↑ Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
↑ Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle a été publiée avant le 1^er janvier 1931.

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Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle a été publiée avant le 1^er janvier 1931.

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[1] Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).

[2] Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

[1]

[2]

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