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Fichier:Renaudot - Consultations charitables pour les malades (1640).djvu

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Description

Description
Français : Théophraste Renaudot - Les consultations charitables pour les malades, dédiées à Monseigneur de Noyers, secrétaire d'État (1640)
Date
Source
Gallica

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Auteur ou autrice
Théophraste Renaudot (1586–1653) wikidata:Q560999 s:fr:Auteur:Théophraste Renaudot q:en:Théophraste Renaudot
 
Théophraste Renaudot
Autres noms
Theophraste Renaudot
Description journaliste, historiographe, médecin écrivain, philanthrope et médecin français
Date de naissance / décès 1586 Éditer sur Wikidata 25 octobre 1653 Éditer sur Wikidata
Lieu de naissance / décès Loudun Éditer sur Wikidata Paris Éditer sur Wikidata
Autorité
creator QS:P170,Q560999

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Public domain
Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :
  • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
  • C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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Théophraste Renaudot - Les consultations charitables pour les malades, dédiées à Monseigneur de Noyers, secrétaire d'État (1640)

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actuel6 mai 2026 à 21:18Vignette pour la version du 6 mai 2026 à 21:181 444 × 2 335, 12 pages (4,26 Mio)PsephosUploaded a work by {{creator|wikidata=Q560999}} from {{gallica|bpt6k87068569}} with UploadWizard