Fichier:Revue scientifique (Revue rose), année 28, tome 47, 1891.djvu

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Description

Revue scientifique (Revue rose), année 28, tome 47

(

)

Auteur ou autrice

Collectif

Correcteur ou correctrice

G. Baillière

Titre

Revue scientifique (Revue rose), année 28, tome 47

Volume

année 28, tome 47

Éditeur de publication

Édition de la Société anonyme française d'édition et de publicité

Description

Français : Revue scientifique (Revue rose), année 28, tome 47,

Langue

français

Date de publication

1891

Lieu de publication

Paris

Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)

Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle a été publiée avant le 1^er janvier 1931.

Les œuvres dans le domaine public doivent être inéligibles pour le droit d'auteur à la fois aux États-Unis et dans leur pays d'origine pour pouvoir être hébergées sur Commons. Si l'œuvre ne provient pas des États-Unis, le fichier doit comporter un bandeau de licence supplémentaire indiquant la situation vis-à-vis du droit d'auteur dans le pays d'origine.

Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :

Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)^[1] ;
C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective^[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

↑ Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
↑ Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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actuel	20 février 2025 à 18:27		4 267 × 6 084, 835 pages (83,62 Mio)	Cunegonde1	{{Book \|author = Collectif \|Translator = \|Editor =G. Baillière \|Illustrator = \|title =Revue scientifique (Revue rose), année 28, tome 47 \|Subtitle = \|Series title = \|Volume =année 28, tome 47 \|Edition = \|Publisher =Édition de la Société anonyme française d'édition et de publicité \|Printer = \|Date =1891 \|City =Paris \|Language =FR \|Description ={{fr\|1=Revue scie...

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- La Revue scientifique

[1] Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).

[2] Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

[1]

[2]