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Description

De libero arbitrio

(

)

Auteur

Creator:Lorenzo Valla

Titre

De libero arbitrio

Sous-titre

Apologia ejusdem adversus calumniatores quando super fide sua requisitus fuerat. Item contra Bartoli libellum, cui titulus de Insigniis et armis epistola

Éditeur de publication

A. Crat.

Description

Français : De libero arbitrio, Apologia ejusdem adversus calumniatores quando super fide sua requisitus fuerat. Item contra Bartoli libellum, cui titulus de Insigniis et armis epistola

Langue

français

Date de publication

1526

Lieu de publication

Basileae

Source

Cette image provient de la bibliothèque en ligne Gallica sous l'identifiant ARK bpt6k5401626k

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Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)

Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :

Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)^[1] ;
C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective^[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

↑ Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
↑ Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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L’auteur est mort en 1457 ; cette œuvre est donc également dans le domaine public dans tous les pays pour lesquels le droit d’auteur a une durée de vie de 100 ans ou moins après la mort de l’auteur.

Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle a été publiée avant le 1^er janvier 1930.

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actuel	23 décembre 2023 à 14:09		8 533 × 11 708, 97 pages (8,37 Mio)	Cunegonde1	{{Book \|author ={{Creator:Lorenzo Valla}} \|Translator = \|Editor = \|Illustrator = \|title =De libero arbitrio \|Subtitle =Apologia ejusdem adversus calumniatores quando super fide sua requisitus fuerat. Item contra Bartoli libellum, cui titulus de Insigniis et armis epistola \|Series title = \|Volume = \|Edition = \|Publisher =A. Crat. \|Printer = \|Date =1526 \|City =Basileae \|Language =FR \|De...

Utilisation du fichier

Les 3 pages suivantes utilisent ce fichier :

[1] Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).

[2] Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

[1]

[2]