Napoléon et la conquête du monde/I/29
CHAPITRE XXIX.
MONITEUR UNIVERSEL DU 15 AOÛT 1817.
« Napoléon, empereur des Français, souverain de l’Europe.
« L’histoire de ces vingt dernières années, toutes marquées de batailles, de sang versé, des convulsions des empires et de la misère des peuples, a fait connaître à l’Europe qu’un vice mortel existait dans sa constitution.
« Cette multiplicité d’états, de puissances et d’ambitions égales, amenait incessamment des guerres et des désastres.
« Dieu a montré qu’il fallait un souverain à ce continent, et qu’une pareille république de rois sans chef n’était pas dans ses desseins.
« La Providence, en nous conduisant du doigt à travers nos victoires à la conquête de l’Europe, nous a visiblement appelé à cette insigne souveraineté.
« En conséquence,
« Sur le rapport de nos ministres ;
« Vu les délibérations du sénat français, suffisamment garni de rois et de princes souverains ;
« Vu l’avis de notre conseil d’état ;
« Nous avons décrété et décrétons ce qui suit :
« Art. Ier. L’Europe est divisée en royaumes et principautés feudataires, sous la souveraineté immédiate de l’empire français.
« Art. 2. L’empire français conserve seul le titre d’empire, et son souverain celui d’empereur, les autres monarchies et puissances devant prendre désormais le titre de royaumes et de principautés.
« Art. 3. La division de l’Europe sera réglée par un décret.
« Art. 4. L’empereur des Français nomme les chefs et titulaires de ces différents états.
« Art. 5. Le principe de la succession légitime aux trônes et aux principautés est reconnu et établi par le présent décret.
« Art. 6. Toutefois, les chefs de ces gouvernements, royaumes et principautés, devront recevoir l’agrément et l’investiture de l’empereur des Français.
« Art. 7. L’empereur des Français prend ce titre : Empereur des Français, souverain de l’Europe.
« Art. 8. Les rois, les princes souverains de l’Europe et les ministres de notre empire exécuteront, chacun en ce qui les concerne, le présent décret.
« Du palais impérial des Tuileries, ce 15 août 1817.
« Napoléon, empereur des Français, souverain de l’Europe,
« Vu notre décret en date de ce jour, créant le titre d’empereur des Français, souverain de l’Europe,
« Nous avons décrété et décrétons ce qui suit :
« Art. Ier. Les titres de roi d’Italie, de protecteur de la confédération du Rhin, de médiateur de la confédération suisse, ne nous seront plus désormais donnés ; nous les avons déposés et les déposons par le présent décret.
« Du palais impérial des Tuileries, ce 15 août 1817.
« Napoléon, empereur des Français, souverain de l’Europe,
« Vu notre décret en date de ce jour, annonçant l’organisation de l’Europe,
« Nous avons décrété et décrétons ce qui suit :
« Art. Ier. L’Europe est composée des différents états dont la formation et la circonscription suivent :
« 1o L’empire français, qui contient la France, la Corse, la Hollande, le Hanôvre, le Holstein, l’Oldembourg, l’Italie, l’Illyrie et l’Angleterre ;
« Sont et demeurent annexées à notre empire, pour en faire partie intégrante, l’Albanie, la Roumélie, la Grèce, la Morée, les îles Ioniennes et de l’Archipel, Malte et la Catalogne ;
« 2o Le royaume d’Espagne ;
« 3o Le royaume de Westphalie ;
« 4o Le royaume des Deux-Siciles ;
« 5o Le royaume de Portugal ;
« 6o Le royaume uni d’Autriche et de Hongrie ;
« 7o Le royaume de Valachie et de Moldavie, auquel sont et demeurent réunies la Bessarabie, la Transylvanie, la Servie et la Bulgarie, et une partie de la Bosnie, l’autre partie de cette province, qui touche à l’Illyrie, étant réunie à l’empire français ;
« 8o Le royaume de Suisse ;
« 9o Le royaume de Pologne ;
« 10o Le royaume uni d’Écosse et d’Irlande ;
« 11o Le royaume de Bavière ;
« 12o Le royaume de Wurtemberg ;
« 13o Le royaume de Saxe ;
« 14o Le royaume de Bade ;
« 15o Le royaume uni de Danemark et de Norwége ;
« 16o Le royaume de Suède et de Finlande ;
« 17o Le royaume de Russie : Pétersbourg, capitale ;
« 18o Le royaume de Moscovie : Moscow, capitale ;
« 19o Le royaume de Bohême ;
« 20o Le royaume de Silésie et de Posen ;
« 21o. Le royaume de Sardaigne.
« Art. 2. Les princes souverains d’Allemagne conserveront leurs possessions, comme elles existaient sous notre protectorat de la confédération du Rhin.
« De notre palais impérial des Tuileries, ce 15 août 1817.