DES ÎNSTÎTUTES COUTUMI^RKS. iij
Tempirc de Tusage (1) ot à Tarbitragc des magistrats (2). L* usage devient ainsi le complément nécessaire de toutes les législations ; il est parfois si puissant sur l’esprit des populations qu’il résiste aux changements quand il ne les a pas préparés , et que souvent même il prévaut sur certaines lois écrites , dont l’abrogation par désuétude a pu être contestée en principe (3), mais a dû souvent être admise en fait (6).
J.a législation particulière de chaque peuple porte aussi nécessairement l’empreinte des divers états par lesquels ce peuple a successivement passé et du degré de civili^alion auquel il est parvenu. L’office de la loi étant de |)ourvoir au règlement des besoins sociaux , comme ces besoins changent et se modifient avec le temps, il faut bien que la loi change aussi et qu’elle suive le mr*me mouvement. La législation de tout peuple barbare et pauvi*c est pauvre et barbare comme lui : elle s’adoucit avec le temps , elle grandit et se perfectionne à mesure que le peuple lui-même s’enrichit, s’éclaire , que ses relations s’étendent et qu’il progresse dans les voies sociales. Surtout lorsqu’un grand mouvement se produit , s’il y a invasion, conquête, déplacement des populations, les législations prennent et conservent longtemps l’empreinte i, Voyez pour exemples dans le Code civil les articles 590, 591, 593, 608,645, 663,671,674, ll35, Il59, 1160, 1648, 1736, 17«8, 1753.1751, 1T5T, 1758, 1759, 1762 Cl 1777. — Aussi le ministre d«» rinlérieur, par une circulaire du 26 juillet 1844, a appelé l’allontioii des conseils )i.cnéraux sur l’utiliié qu’il y aurait à former un recueil des Usages locaux de chaque déparlement.
(i) Code civil, art. 4, 565, 646, ii35.
.3) Consuetudinis , ususque longœvi non vilis aucloriias est. verum non usque adeo sui valitura ntomento, ut aul ralionem vincat, aut ic} ;em. L. 2, Con., Q.iœ sil longa constteitido. 4) Reclissime etiam illud receptum esl, ut leges non solum suffragio le^islaloris, sed etiam lacito consensu omnium pcr desueludinrm abrogenlur. L. 32, S *> l^-i à*^ letjibus. — jVam quid interest, suffragio populus volunialem suam deciarel , an rehna ipsit et faclis ’.' D., I. 32.
