Page:Block - Dictionnaire de l’administration française, supplément.djvu/52

La bibliothèque libre.
Cette page n’a pas encore été corrigée
49
BEAUX-ARTS, 2.

d’art placés dans les palais ou localités appartenant à l’État et inscrits sur les inventaires déposés au Louvre.

Art. 4. Le musée du Louvre est divisé en cinq départements, savoir :

1° Département des peintures, des dessins et de la chalcographie ;

2° Département des antiques (antiquités grecques, romaines, assyriennes, etc.) ;

3° Département de la sculpture et des objets d’art du moyen âge, de la Renaissance et des temps modernes ;

4° Département des antiquités égyptiennes ;

5° Département de l’ethnographie et de la marine.

Art. 5. Les départements du musée du Louvre sont confiés chacun à :

Un conservateur ;

Un conservateur adjoint ;

Un attaché.

Le cinquième, celui de l’ethnographie et de la marine, est confié à un conservateur et un attaché.

Les musées du Luxembourg, de Versailles et de Saint-Germain sont également confiés à un conservateur et un attaché.

Les conservateurs de ces trois musées sont logés dans les palais où sont placées leurs collections.

Art. 6. Le personnel se compose, en outre :

D’un secrétaire agent comptable, chargé, sous l’autorité de l’administrateur, de la surveillance du service intérieur, de l’expédition de la correspondance et de la tenue de la comptabilité ;

D’un archiviste-bibliothécaire ;

De commis de diverses classes ;

De gardiens chefs et sous-chefs ;

De brigadiers ;

De gardiens de 1re, 2e, 3e et 4e classe ;

D’auxiliaires et de gagistes.

Le service des ateliers est fait par :

Un restaurateur de tableaux ;

Un encadreur et peintre en lettres ;

Un chef de l’imprimerie des estampes et des ouvriers ; deux chefs d’ateliers de restauration et de mouvement des sculptures et des ouvriers ; un restaurateur des vases antiques ; un chef d’atelier de moulages et des ouvriers ;

Un chef d’atelier du musée naval et des ouvriers.

Art. 7. Les traitements sont fixés de la manière suivante :

TABLE Fr. Administrateur (classe unique) 10,000 Conservateur du musée du Louvre (classe unique) 7,000 Conservateur des musées de Versailles, du Luxembourg et de Saint-Germain (classe unique) 5,500 Conservateurs adjoints (classe unique) 4,500 Secrétaire agent comptable (3 classes), de 4,000 à 5,000 Archiviste-bibliothécaire (classe unique) 4,000 Attachés (4 classes) de 2,500, 3,000, 3,500 et 4,000 Commis, 3 classes : La 3e de 1,800, 2,100 et 2,400 La 2e de 2,700 et 3,000 La 1re de 3,300 et 3,600

Art. 8. L’administrateur, les conservateurs et conservateurs adjoints et le secrétaire agent comptable sont nommés et révoqués par décret du Président de la République, sur le rapport du ministre de l’instruction publique et des beaux-arts.

L’archiviste-bibliothécaire, les attachés, les commis, le personnel des ateliers et les gagistes sont nommés et révoqués par le ministre de l’instruction publique et des beaux-arts.

Les attachés seront choisis de préférence parmi les anciens élèves de l’École normale supérieure, des Écoles françaises d’Athènes et de Rome, de l’École des hautes études, de l’École des chartes, et, en général, des grandes écoles scientifiques ou artistiques entretenues par l’État.

Chaque vacance sera déclarée par une insertion au Journal officiel, et un délai de vingt jours sera accordé aux divers candidats pour produire leurs titres.

Art. 9. Nul ne peut être nommé attaché, commis, employé ou gagiste s’il n’a fait un stage préalable de trois mois à titre d’auxiliaire.

Le secrétaire agent comptable, les attachés, commis, employés ou gagistes prennent rang, au jour de leur nomination, dans la dernière classe de leur grade.

Nul n’est promu à la classe immédiatement supérieure s’il ne compte au moins deux ans de services dans celle qu’il occupe.

Art. 10. Aucun fonctionnaire ou employé nommé à l’avenir ne pourra cumuler d’autres fonctions avec celles qu’il occupera dans l’administration des musées nationaux.

Art. 11. L’administrateur, les conservateurs et les conservateurs adjoints forment un comité consultatif présidé par l’administrateur, et, à son défaut, par le plus ancien conservateur présent. Un conservateur adjoint désigné, à cet effet, par le ministre, sur la proposition de l’administrateur, remplit les fonctions de secrétaire.

Le comité consultatif des musées nationaux se réunit régulièrement deux fois par mois et plus souvent si l’administrateur le juge utile. Aucun de ses membres ne peut manquer à la convocation sans excuse valable.

Dans les votes, la voix du président est prépondérante en cas de partage.

Le comité consultatif entend le résumé de la correspondance entretenue depuis la séance précédente par l’administrateur pour les divers services des musées nationaux.

Il donne son avis sur les affaires pour lesquelles il est consulté par l’administrateur ou sur les questions posées par un de ses membres.

Le procès-verbal de chaque séance est consigné sur un registre spécial il est signé par le président et par le secrétaire. Une copie en est adressée au ministre.

Pour ce qui concerne les acquisitions d’œuvres d’art, l’administrateur soumet obligatoirement au comité consultatif toutes les propositions émanant de son initiative, de celle d’un des conservateurs ou de celle du ministre ; puis il adresse immédiatement l’extrait du procès-verbal y relatif au ministre, qui accorde ou refuse son autorisation.

Art. 12. L’administration des musées nationaux