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INSTRUCTION SUPÉR., 27-33. INSTRUCTION SUPÉR., 34-39. 1143 appelé les délinquants, prononce, suivant les cas, outre la nullité de l’examen entaché de fraude, la peine de l’exclusion de toutes les Facultés à temps ou à toujours, sauf recours au conseil supérieur. C’est le ministre qui délivre les diplômes sur le vu des certificats d’aptitude délivrés par le jury. 27. Deux sessions d’examen ont lieu chaque année pour l’obtention de la licence dans les Facultés des lettres : l’une dans le premier, l’autre dans le dernier mois de l’année scolaire. Dans l’Académie de Paris, une troisième session a lieu généralement aux vacances de Pâques.

. Tour être admis à l’examen, les candidats doivent justifier du diplôme de bachelier ès lettres, obtenu depuis un an, et avoir pris des inscriptions depuis une année au moins à deux des cours de la Faculté des lettres, à leur choix. Il peut être accordé des dispenses d’inscriptions et d assiduité aux candidats qui, par leurs fonctions dans 1 instruction publique, n’auraient pu suivre les cours de la Faculté.

. Les examens de licence consistent en épreuves écrites et en épreuves orales. Les épreuves écrites sont 1° une composition de prose latine ; 2° une composition de prose française ; 3° une composition de vers latins ; 4° un thème grec. Les sujets sont choisis par le doyen, de concert avec ceux des membres de la Faculté qui prennent part à l’examen. Les compositions sont faites sous la surveillance d’un membre de la Faculté, désigné à tour de rôle. Le doyen fixe les jours et heures des séances. Les candidats ne peuvent s’aider d’aucun manuscrit ni d’aucun ouvrage imprimé, à l’exception des dictionnaires grec et latin, ils n’ont aucune communication entre eux ni au dehors : le tout à peine d’exclusion. La Faculté prononce d’abord sur le mérite des compositions, et décide, d’après cette dernière épreuve, quels sont les candidats qui seront admis à subir les épreuves orales.

. Pour l’épreuve orale, chaque candidat explique, à livre ouvert, un texte grec, un texte latin et un texte français, choisis, par la voie du sort, parmi des ouvrages indiqués par un arrêté pris en conseil supérieur pour une période de trois ans. A la suite des explications, les candidats répondent à toutes les questions de philosophie, d’histoire, de littérature, de langue et de goût, auxquelles les textes expliqués peuvent donner lieu. Les épreuves orales durent une heure au moins pour chaque candidat. . La Faculté, forme d’après l’ensemble des épreuves écrites et orales, une liste des candidats par ordre de mérite. Cette, liste est transmise au ministre de l’instruction publique avec les certificats d’aptitude et avec un rapport spécial du doyen sur la force du concours et le talent de chacun des candidats admis. (Arr. 17 jvill. 1840.) 32. four être admis aux épreuves de doctorat dans une Faculté des lettres, il faut justifier du grade de licencié et. soutenir deux thèses, l’une en l’autre en français, sur deux matières distinctes, choisies par le candidat, d’après la nature de ses études et parmi les objets de renseignement de la Faculté.

. Les thèses manuscrites sont remises au doyen, qui les fait examiner par le professeur chargé de l’enseignement auquel chaque thèse se rapporte. Celui-ci donne son avis sur l’admissibilité de la thèse. Elle n’est imprimée et rendue publique que sur le visa du doyen et avec le permis du recteur. Si une thèse répandue dans le public n’était pas conforme au manuscrit visé par le doyen, elle serait censée non avenue. Un exemplaire de chaque thèse doit être remis à chaque professeur dix jours au moins avant la soutenance. Il en est déposé, en outre, dix exemplaires au secrétariat de la Faculté.

Les thèses sont soutenues publiquement devant tous les membres de ]a Faculté qui jugent convenable d’y assister. A défaut du doyen, la thèse est présidée par le professeur chargé de l’enseignement auquel elle se rapporte.

L’épreuve terminée, le doyen adresse au ministre, avec deux exemplaires de chaque thèse, un rapport détaillé sur la manière dont les épreuves ont été soutenues. (Arr. njuill. J85O.) CBAP. III. DES FACCLTÉS DES SCIENCES ET DES ÉCOLES PRÉPARATOIRES A L’ENSEIGNEMENT DES SCIENCES ET DES LETTRES.

Eect. 1. Facultés.

. Il existe seize Facultésdes sciences, établies comme les Facultés des lettres au siège des académies, sauf, toutefois, deux exceptions la Faculté des sciences de l’Académie de Douai est établie à Lille ; celle de l’Académie d’Aix est établie à Marse :lle. . L’enseignement de la Faculté des sciences de Paris embrasse l’astronomie physique, l’astronomie mathématique, l’algèbre supérieure, la géométrie supérieure, le calcul différentiel et intégral, la mécanique, la. mécanique physique et expérimentale, le calcul des probabilités, la physique, la chimie, la minéralogie, la géologie, l’organographie végétale, la botanique, la zoologie et la physiologie comparée, la physiologie générale. Dans les Facultés des départements, les mathématiques pures et appliquées, la physique et la chimie forment la base de l’enseignement que complètent un ou plusieurs cours d’histoire naturelle, et quelquefois, comme à Toulouse, Bordeaux et Lyon, un cours d’astronomie.

Sect. 2. Écoles préparatoires.

. Les villes qui ne sont pas sièges de Facultés et qui ont établi des cours municipaux sur quelques parties élevées des sciences et des lettres, peuvent obtenir que ces cours prennent le titre et le rang d’écoles préparatoires à l’enseignement supérieur des sciences et des lettres, à la charge par ces villes de fournir un local convenable, les collections nécessaires à l’enseignement et une subvention annuelle pour le traitement des professeurs et les dépenses du matériel.

. Les professeurs des écoles préparatoires à l’enseignement des sciences et des lettres sont nommés par le ministre de l’instruction publique. Ils deviennent membres du corps enseignant et jouissent dès lors de tous les droits et avantages attachés à cette qualité. Leur traitement est fixé par délibération du conseil municipal, sous l’approbation du ministre de l’instruction publique. 39. Les cours des écoles préparatoires ont pour objet les mathématiques, la mécanique, la chimie, l’histoire naturelle, la littérature française, l’his-