1024 GARANTIE, 14, 15. GARANTIE, 16-19.
. Les poinçons de garantie s’appliquent sur les menus bijoux essayés par le procédé moins rigoureux du touchau, qui ne peut indiquer qu’un titre approximatif’. En conséquence, dans le commerce, ia valeur représentative des poinçons de
l’espèce est celle des derniers titres admis par la loi. L’un de ces poinçons est spécialement afl’ecté à la marque des chalnes d’or. On le nomme poinçon de remarque. (0. 17 avril 1838, art. 4.)
15. Les poinçons d’importation comprennent les poinçons dits étrangers et le poinçon d’horlogerie. Les poinçons étrangers sont de deux sortes l’un, représentant un charançon dans un
ovale, est destiné à la marque des produits des pays liés à la France par des traités de commerce, produits dont le titre ne peut, en vertu des traités, se trouver inférieur à celui des articles similaires fabriqués en France l’autre, qui contient les lettres E T dans un rectangle, s’applique 1° sur les ouvrages d’orfèvrerie et de bijouterie provenant des pays non contractants 2° sur ceux que l’on vend aux enchères, soit dans les établissements du mont-de-piété, soit après décès, et dont le titre inférieur ne permettrait pas l’application d’un autre poinçon. (Décis. 15 nov.
1822 et 14 juill. 1824.) Toutefois, dans le cas de vente après décès, le bénéfice de la marque du poinçon étranger est un privilège exclusivement réservé aux héritiers du défunt. Tout autre adjudicataire supporterait le bris de la pièce qui n’accuserait pas le titre légal (Cire. de Fadmin. des
monnaies 26 déc. 1822) ; enfin, sur les ouvrages d’art et de curiosité d’une fabrication ancienne, lorsqu’ils s’écartent des titres actuellement en usage. (Sens de la correspondance administr.) 16. Le poinçon spécial d’horlogerie sert à marquer les boites de montres étrangères régulièrement importées. Ces objets doivent se trouver au titre des boites de montres fabriquées en France ; mais, étant essayées au touchau,le poinçon qui les recouvre est, relativement au titre, l’équivalent des poinçons de garantie.
. Le poinçon d’exportation s’appose sur les ouvrages destinés à être exportés sans acquittement préalable du droit de garantie. Ce poinçon est le même pour l’or et pour l’argent (L. 10 août 1839) ; mais, le titre des ouvrages de l’espèce ne pouvant différer de celui des autres ouvrages français, le poinçon qui leur est réservé indique nécessairement qu’ils remplissent les conditions légales de titre.
. Quant au poinçon de recense, nous avons dit quel était son rôle. L’application de ce poinçon est générale et gratuite. Elle n’a lieu qu’à des époques et dans un délai déterminés.
Lorsque l’État ordonne une recense, les poinçons en usage sont détruits.
. L’application des poinçons étant toujours précédée par l’essai de la matière et l’acquittement du droit, sauf l’exception concernant le
poinçon d’exportation. leur présence revêt un double caractère. En effet, ils remplissent, d’une part, l’office de quittance, et, de l’autre, ils attestent que le titre a été vérifié.
Tableau des poinçons en usage depuis la recense de 1838. E CHIFFRE PLACE
DÉSIGNATION. TTPES. FORMES. indiquant le Utre, du signe distinct b~SiGIVATION. TTPTS. FORMES. fX position des bureaux pour les de ce chiffre. départements2.
l Paris et -i Tête de miaMi,1 !uitI’an8ré8r’ ’r devant le front. Sons le menton. (Or LéVa el"» grec «.aie ooupé *=«, le menton. Derrière la nuque. Titre ) (départements. grec. Six pans irrég. 3* ré-à-vis le nez, Derrière la nuque. «garantie. } 1 Paris ctle.dép. Kte de Minerve.. ^c pansirrog. 1er devant le front. Sous le menton. et garant Argent al’lset C. !S ep. etc de lllcr"C.. Ovale coupé 2l’ sous le menton. Devant le front. (Paris Tète d’aigle Découpée
L Départements. Tête de cheval Découpée Dans la joue. P j Departements. Téte de cheval 1>écoupév Dans la joue. fente garantie* <Paris Tête de sanglier.. Découpée ( ctIte ( igent • JDcpartemeJits. Crabe Tête (e 1 !Sang l, Découpée D’ ecoupec. Entre les pattes. Remarque pour les chaînes d’or | Paris etles clép. Tête de rhinocéros Découpée Entre la corne et le front. S Étranger l Paris et les iOr et argent Charançon Ovale Entre les pattes, Rema :qneponrlesehaîncsd’orIParisetl(’sdép. Tête de rhinocéros. Rectangle Entrelacorneet le front. Paris les Or et argent Charançon. Oyale. Entre les pattes.
(or etarg.))départemerits.| Jd ET Rectangle Entre lus lettres.
I. Horlogerie Paris et les l> *0r Chimère Découpée et la croupe. importée. bur. et les Argent Chimère. Découpée 1 l croupe. S importée.) bur. spéc.» f Argent M. (plus fort). Découpée Entre ! a.lo et ia croupe. Exportation Paris et les Gros Tête de Mercure.. Huit pans Au-dessus de la tête. (Or et argent.)] départements. (Petit là. (réduite) Découpée Sur le cou. Recense Paris et les Grosse. Tète de girafe. Découpée Sous la mâchoire infér. (Or etargent.) [départements. (Petite Tête de dogue Découpée 1 Sur le collier. Grosse Insectes enlacés, Le poinçon servant à marquer les lingots dits de tirage est rfOSSC. vus de profil. rond. Il représente la figure de la lune vue de face et Paris Moyenne Amres familles entourée de huit étoiles avec la légende Garantie u- Mnn Paris 3 ’) d’insectes. nationale.
BlSon10 n i Autres familles NATIONAI~E.
(|e etlttJ • ̃ • • d’insectes. ’• Ces bureaux fiont ceux de Lyon, Besançon, Bordeaux, ( Les mêmes insectes Marseille, Toulouse, Le Havre, Paris Nancy, Bellegarde, contre-marque (Grosse. que pour la bigorne Pontarlier, Chambéry, Annecy, Nice et Alger. Déparlements. -Moyenne.H Paris, maJJ vus 2. Il n’y a aucun signe particulier sur les poinçons du .PetIte. de Paris, bureau de Paris.
(Petite.1^ ^e bureau de Paris.
pratique pour ceux d’argent, lotis les ouvrages d’or, à l’exception des menus. •
L’essai par la voie humide, dont nous sommes redevables a l’illustre Gay-Lussac, lorsqu’il remplissait les fonctions d’essayeur de la garantie ite Paris, consiste à déterminer le titre des matières d’argent par la quantité d’une dissolution de sel marin titré, nécessaire Pour précipiter exactement l’argent contenu dans un poids donné d’alliage.
. L’essai ait touchau consiste à frotter successivement sur une pierre de touche la matière que l’on veut essayer et un morceau du méial dont le titre a été fixé, et à comparer entre elles les traces résultant de ce. frottement, après en avoir fait disparaître le cuivre au moyen de l’acide. L’approximation que l’on obtient par ce mode d’essai varie suivant l’habileté du toucheur. Un essayeur du bureau de garantie de Paris, qni a laissé un nom justement estimé dans les sciences, Vauqcelih, pense qu’elle peut varier de 8 à 10 millièmes pour for et de l !j millièmes pour l’argent. 2. Décrel dit 13 janvier 1864.
