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LISTE CIVILE.

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sommes considérables. En Autriche, nne riche noblesse, entourant le souverain, M forme une brillante cour sans de trop grands frais. Aussi la liste est-elle seulement (1872) de 7,300,000 florins (en 1862,6,127,200 IL, et avant 1856, 6,420,623 n.), dont un million et demi ponr dotation de la famille impériale, et prés d’un demi-million pour dépenses imprévues. (Le florin autrichien = 2 fr. 50 c.) En Prusse, de même que dans la Bavière, le Wurtemberg et quelques duchés, laliste civile 6e prélève presque entièrement sur les revenus des biens domaniaux. Dans le premier de ces royanmes elle est de 4,495,278 thalers (3 fr.75 c.) ; les immeubles que le roi peut éventueliemcnt ttcquérir, retournent à la couronne comme en France. Frédéric avait fixé lui-même sa liste civile à 220,000 thalers, non-seulement pour ses dépenses privées, mais encore pour les présents qu’il aurait à faire. Par suite de la création de l’Empire allemand et des annexions de 1866, la dotation du roi de Prusse a été élevée d’un million depuis 187t, mais l’empereur allemand n’a aucun traitement à ce titre.

Pour la Bavière, une loi du ter juillet 1834 a Bxé la liste civile d’une manière permanente à 2,350,580 fl. (2 fr. 10 c.) mais il y a des apanages, des dotations, des douaires, réglés parle statut de famille du 5 août 1819. La liste civile et les apanages Bgurent pour 3,156,807 fl. au budget de l’exercice 1873. Dans le Wurtemberg, la liste civile s’élève à 913,059 florins par an (1872). Dans le royaume de Saxe, le domaine de la couronne forme un fidéicommis, que le souverain abandonne à l’État contre une liste civile, s’élevant, pour l’exercice 1862, à 864,000 thalers, ou 23 p. 100 de plus qu’en 1831 ; 570,000 thalers forment la liste civile proprement dite, et le surplus se compose de 30,000 thalers pour la cassette de la reine, ~35,000 en apanages de la famille royale, et ~9,000 en frais d’entretien des collections publiques. Au budget de 1872-73 nous ne trouvons plus que le chiure de 675,000 thalers. Dans le grand-duché de Saxe-Weimar, le domaine assigné à la couronne et directement exploité par elle procure au souverain une liste civile de 250,000 thalers, à peu près la moitié dn budget de l’État. Les duchés de Saxe-Gotha et de Saxe-Altenbourg ont respectivement une liste civile de 115,892 et de 100,700 thalers.Comme dans le grand-duché de Saxe-Weimar, ce sont les domaines de la couronne qui pourvoient à la liste civile du grand-duc d’Oldenbourg et à celle dn dnc de Brunswick.

Dans le budget de 1857 du grand-duché de Bade, laliste civile est portée à 985,419 florins, et à 1,085,226 dans celui de l’exercice suivant, tandis qu’on le trouve réduit à 838,204 û. en 1872.– Le grand-duc de Hesse a une liste civile de 777,057 florins (i872). En ce qui Concerne les deux Mecklembourg, comme il n’y a pas, dans ces Etats, de budget, il ne Saurait y avoir de liste civile.

La liste civile du roi de Sardaigne était de quatre millions de lires (francs), chiffre de i856, non compris les apanages et les habitations royales. Après l’établissement duïoyannie d’Italie, une loi du 24 juin 1860 a porté la dotation de la couronne à t0,500,000 lires, augmentées de 5,754,000 lires par la loi du 10 août 1862 comme conséquence de l’incorporation du royaume des Deux-SiciIes. Au budget déBnitif de 1872 elle figure pour 12,250,000, et avec les apanages à 13,850,000 francs. La spécification des biens de la couronne comprend, entre autres, une vingtaine de palais royaux, à Milan, Monza, Crémone, Modéne, Reggio, Parme, Colorno, Florence, Pise, Arezzo, Livourne, Sienne, Lucques, Naples, Caserte, Païenne, Messine.

La liste civile de l’Espagne figurait pour 47.350,000 réaux (27 c) au budget de 1853 ; celle du roi Amédée était de 6 millions de pesetas (t fr. 08) en 1872. Celle dn Portugal est de 590,000 milreis (5 fr. 60 c.) à l’exercice 18541855, et au budget 1871-72 de 612,000 milreis, mais avec une retenue de 87,400 milreis. En Russie, le revenu annuel de la couronne est fondé sur de vastes domaines et des propriétés patrimoniales. Conformément à un statut de famille de Paul ler, de l’année 1797, toujours en vigueur, un impôt, qui pèse sur les paysans de la couronne, sert à apanager les veuves, les princes et les princesses de la famille impériale, en dehors du Trésor public. Au compte de 1870, la maison de l’empereur figure pour 10,317,000 roubles et au budget de 1872 pour 8,953,000 roubtes.

En Turquie, le sultan reçoit une liste civile d’environ 18 millions de francs, outre son trésor particulier, composé des sommes amassées et des objets précieux laissés par ses prédécesseurs. Il pourvoit seul à tontes les charges et dépenses de sa cour, dont le personnel a été beaucoup diminué sous les deux règnes précédents. L’ensemble des dotations porté au budget de 1873 est de 383,353 bourses de 112 fr. soit de plus de 43 millions. La liste civile du premier roi de Grèce (Othon, de la maison de Bavière) a été fixée, conformément à l’article 35 de la constitution, à un million de drachmes (90 c.) par an, sans les apanages et pour un terme de dix ans. Celle du 2° roi (George, de la maison de Danemark) a été Sxée, en 1864, par la représentation nationale à 1,125,000 drachmes, non compris : f 10,000 1. st. par an, à payer par les lies Ioniennes depuis lenr réunion à la Grèce ; 2° et 12,000 liv. st. par an., somme garantie par la France, l’Angleterre et la Russie à prélever sur les Intérêts de l’emprunt grec dû à ces trois puissances protectrices, le tout en conformité du protocole n° 3 de la conférence tenue à Londres le 5 juin 1863.

Les deux listes civiles du roi de Suède et de Norwége s’élèvent aux sommes suivantes, votées en 1860 : 630,000 rixdalers pour la Suède et 64,000 pour la Norwége, plus les apanages des membres de la famille royale (respectivement 400,000 et 33,000), l’entretien des châteaux (203,400 d’une part, et 9,000 de l’antre), et les écuries royales (45,000 rixd. en Suède) ; ensemble 694,000 rixdalers de liste civile,