de ceux qui peuvent être regardés comme des dispositions réglementaires.
En conséquence, après une nouvelle lecture du premier projet et une délibération sur chacun des articles, les suivans sont adoptés comme base fondamentale de l’organisation de la Société géologique.
Article 1er.La Société prend le titre de Société géologique de France.
2.Son objet est de concourir à l’avancement de la géologie en général, et particulièrement de faire connaître le sol de la France, tant en lui-même que dans ses rapports avec les arts industriels et l’agriculture.
3.Le nombre des Membres de la société est illimité.
4.L’administration de la Société est confiée à un Bureau, et à un Conseil dont le Bureau fait essentiellement partie.
5.Le Bureau est composé :
6.Le Président et les Vice-Présidens sont élus pour une année.
7.Aucun fonctionnaire n’est immédiatement rééligible dans les mêmes fonctions.
8.Le Conseil est formé de douze Membres, dont quatre sont remplacés chaque année.
