ADMINISTHÂTIFS, JUDICIAIRES. 259
Marat était tacUement le coupable; pourtant le numéro dénoncé était un /aux Ami du peuple.
EXTHAITS DES REGISTRES DE LA DÉLIBÉRATION DE LA MUNICIPALITÉ DE SENS, — Sens. — Veuve Tarbé et fils. — 1790. — In-4 de 4 pages. — Voir Le Quérard, art. Marat, n** 70.
DÉNONCIATION A L'ASSEMBLÉE NATIONALE de deux imprimés ayant pour titre, l'un : Cen est fait de nom] et l'autre : Bévolutions de France et de Bradant. — Par Malouet, député d'Auvergne. — Séance du 31 juillet 1790. — In-8 de 24 pages.
DISCOURS DE M. DUPONT, de Nemours, sur les écrits incendiaire^, prononcé à l'Assemblée nationale, le 3 août 1790.
De l'impr. de Guillaume Junior, rue de Savoie, n* 11. — In-8 de 15 pages.
DÉNONCIATION DES LIBELLES intitulés : F Ami du peuple^ par Marat; et F Orateur du peuple^ par Martel ; etc. — Par Ant. Estienne, ingénieur, et ci- toyen de la section des Quatre-Nations. 1791.
De l'impr. Rai mond Senties, rue de Bussi, n^ 9. — In>8 de 36 pages.
AFFAIRE QUI INTÉRESSE LA LIBERTÉ DES CI- TOYENS. Mémoire pour les sieurs Kabers, dit Louvain, et Millet l'alné... contre le procureur-syndic de la Commune... et les sieurs Marat, Fréron, Rossignol et Dugeon.
(Mémoire signé Matton de la Varenne.) Paris. — Rozé imp. — In-4 de 25 pages. — Voir Le Quérard, art. Marat, n^ 75.
