Page:Diderot - Encyclopedie 1ere edition tome 12.djvu/15

La bibliothèque libre.
Le texte de cette page a été corrigé et est conforme au fac-similé.

plaidoiries, depuis qu’elles ont été séparées du conseil ; ce qui a commencé en 1395.

Les uns sont intitulés Matinées, lesquels vont depuis le 12 Novembre 1395, jusqu’au 12 Avril 1572.

D’autres sont intitulés Après-dinées, & vont depuis le mois de Juin 1405 jusqu’en 1570, que l’on a cessé de faire des registres particuliers pour les après-dinées.

Les derniers où tout est réuni, c’est-à-dire, les matinées & après-dinées, sont intitulés Plaidoiries ; ils commencent en 1571.

La cinquieme classe, est celle des registres des après-dinées, dans le tems qu’ils ont été séparés des matinées, comme on l’a dit ci-dessus.

La sixieme classe est composée des registres du conseil secret, depuis qu’on l’a séparé du conseil ordinaire ; ce qui a commencé au 12 Novembre 1636.

Tous les registres dont on a parlé jusqu’ici, ne sont cotés que par premier & dernier ; mais ceux du conseil secret & autres, dont on parlera ci-après, sont cotés par les lettres de l’alphabet, lesquelles sont redoublées & triplées à mesure que le nombre des registres de chacune de ces classes augmente.

La septieme classe est des registres, des ordonnances, contenant les ordonnances, édits, déclarations, & lettres-patentes.

Le premier coté A, intitulé Ordinationes antiquæ, comprend depuis 1337, jusqu’en 1415.

Le second coté B, intitulé Livre croisé, comprend depuis 1415, jusqu’en 1427.

Le troisieme coté C, intitulé Liber accordarum ordinationum pictavis, comprend depuis 1418 jusqu’en 1436. Ce sont les ordonnances registrées pendant que le parlement étoit transféré à Poitiers.

Le quatrieme coté D, est intitulé Ordinationes barbinæ, les barbines. On croit qu’elles ont été ainsi appellées de quelqu’un nommé Barbin, qui a fait ce registre ; il comprend depuis 1427 jusqu’en 1462.

Les volumes suivans sont tous cotés par les lettres de l’alphabet : le dernier volume des ordonnances de Louis XIV. est coté cinquieme x. On peut juger par-là combien il y a de registres pour les seules ordonnances.

La huitieme classe est composée des registres du parlement séant hors de Paris ou des grands jours tenus par le parlement, savoir.

Du parlement séant à Poitiers. Des arrêts & jugés de 1418 à 1436.

Registres du conseil de même.

Lettres, commissions, &c. depuis 1418, jusqu’en 1429.

Registres de plaidoiries de 1422, à 1436.

Autres registres, conseil, plaidoieries jugés en 1531.

Grands jours tenus à Poitiers. Lettres, arrêts, & jugés en 1519.

Conseil & jugés en 1541.

Conseil, plaidoieries, appointemens, en 1579.

Trois autres de plaidoieries, aussi en 1579.

Un autre conseil, en 1634 & 1635.

Un autre de plaidoyer, de 1634 & 1635.

Un autre de conseil & plaidoyer, en 1667.

Un autre des grands jours, tenus à Poitiers par le parlement lors séant à Tours, en 1454 & 1455.

Les lettres royaux de Charles VI. depuis 1412, jusqu’en 1436.

Du parlement tenu à Tours. Jugés de 1590, à 1593.

Conseil de 1589, à 1594.

Plaidoierie de 1589, à 1594.

Du parlement de Châlons. Jugés, conseil, plaidoierie de 1589, à 1594.

Grands jours tenus à Tours. Jugés, conseil, plaidoieries, en 1547.

Grands jours de Moulins. Conseil, jugés, plaidoieries de 1534, à 1550.

Conseil & plaidoierie, en 1596.

Grands jours à Bordeaux. Conseil, plaidoierie, lettres, arrêts & jugés, de 1456, à 1459.

Grands jours en Auvergne. A Montferrand, registres de 1481, à 1520.

A Clermont, conseil & plaidoierie, 1582.

A Riom, conseil & plaidoierie, en 1546.

Les derniers grands jours tenus à Clermont en Auvergne, sont aux minutes en deux liasses sans être reliés.

Parlement de Pontoise, est aussi aux minutes sans être relié.

La neuvieme classe est composée de registres de diverses especes, savoir,

1°. Les registres de la chambre du domaine.

2°. Les registres des amendes.

3°. Les registres d’encheres.

4°. Ceux d’omissions.

5°. Un registre de nouvelle date.

6°. Trois registres intitulés, Concordiæ parlamenti, qui sont des tables des transactions en rouleaux homologuées au parlement.

7°. Trois registres criminels, où il y a des choses mêlées, même l’ordre des rôles de la grand’chambre.

La dixieme classe est encore composée de divers autres registres ; savoir, des procès-verbaux de coutumes, le contrat du mariage du roi Louis XIV., le traité de Pyrénées, enregistré le 27 Juillet 1660, les limites de la ville de Paris avec l’abrégé, & les lettres-patentes données à ce sujet.

Il y a encore trois registres in-folio, qui sont un inventaire ou table des rouleaux, dont on parlera ci-après. Il y a pourtant dans ces registres quelques pieces qui sont transcrites tout au long ; il y en a de quatre sortes, savoir, 1°. les accords ou transactions ; 2°. petitiones, les demandes ; 3°. articuli, qui sont les interdits ; 4°. protestationes, qui sont les protestations que l’on faisoit après l’homologation de la transaction.

On ne peut pas dire précisément à quel nombre les registres du parlement montent, attendu que le nombre en augmente tous les jours, à mesure que le travail se continue, il y en a présentement environ 8000 volumes.

Quelques riches bibliotheques possedent des extraits des registres du parlement, c’est-à-dire, des copies des pieces les plus curieuses qu’ils renferment, & une table générale des matieres qu’ils renferment.

Le premier dépouillement & la premiere table qui ayent été faits de ces registres, sont dûs aux soins de Jean le Nain, reçu conseiller au parlement en 1632, puis maître des requêtes, l’un des plus dignes magistrats qui ayent paru dans le xvij. siecle, pere de celui qui mourut doyen du parlement en 1719, & ayeul de l’avocat général du même nom. Jean le Nain, auteur de la table dont nous parlons, mourut le 9 Février, âgé de 85 ans.

Il employa plus de vingt années à ce travail, qu’il fit copier avec beaucoup de soin & de dépense. Il y a plus de 200 volumes de copies d’arrêts, & autres pieces curieuses.

La table des matieres contient 83 volumes in-folio ; & il y a un quatre vingt-quatrieme volume qui est la table de la table.

Il y a encore quinze volumes de table alphabétique, qui sont aussi de M. le Nain : cette seconde table est un peu confuse.

Cette collection de M. le Nain n’alloit que jusqu’en 1669 ; mais elle a été augmentée par les soins de quelques personnes qui en possédoient des copies.

On a toujours fait un cas singulier de celle que possédoit M. Ogier, président aux requêtes du pa-