Page:Dorsanne - Anciens statuts, ordonnances et reglemens des petites ecoles, 1725.pdf/49

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mes, trois Rudimens dont deux appartenans à Pierre des Brieres & à Claude Leonard Dupré, un Traité de la Civilité Françoise, l’Abregé de la Nouvelle Methode appartenant à Estienne Dupré, tous lesquels Tables, Livres & Papiers saisis, trouvez entre les mains desdits huit Ecoliers chez ledit Défendeur, soit déclarée bonne & valable, lesdits Livres saisis confisquez au profit desdites Ecoles, & condamné en cinquante livres d’amende, & en cas de recidive, à celle de cinq cens livres & aux dépens d’une part ; & Me Jean-Jacques-François le Gendre Prêtre tenant Ecole Buissonniere & particulierement ruë de trois Maures, Défendeur & défaillant d’autre ; Nous avons donné défaut contre ledit Défendeur & défaillant dûëment appellé, & pour le profit duquel nous avons declaré la saisie bonne & valable, lesdits Livres & choses saisies, confisquez au profit desdites Ecoles, ledit le Gendre gardien contraint comme dépositaire à les representer & mettre ès mains du Receveur desdites Ecoles, quoi faisant déchargé ; faisons défenses audit Défendeur & défaillant de plus enseigner aucuns Ecoliers sous quelque prétexte que ce soit ; & pour l’avoir fait au préjudice des Arrests de la Cour, & notamment de celui du dix-neuf May mil six cent vingt-huit, nous l’avons condamné en cinquante livres d’amende applicable à l’Hôtel-Dieu de Paris conformément audit