Le texte de cette page a été corrigé et est conforme au fac-similé.
on faisait tomber la tête étaient également consacrées à ces divers objets. ; La similitude des arrêtés pris par les proconsuls de la convention dans les départements[1] ne laisse aucun doute sur l’existence d’instructions données à tous par les Comités de gouvernement d’après un plan identique, énoncé d’ailleurs par Robespierre dans le discours du 8 mai 1793 que nous citerons plus loin, et qui devait aboutir aux décrets de ventôse. Ces faits appar-
- ↑ Voici quelques exemples de ces documents :
Arrêté de Fouché à Anvers, 24 septembre 1793 : « Considérant que l’égalité que le peuple réclame et pour laquelle il verse son sang depuis la Révolution ne doit pas être pour lui une illusion trompeuse ; — considérant que tous les citoyens ont un droit égal aux avantages de la société, que leurs jouissances doivent être en proportion de leurs travaux, de leur industrie et de l’ardeur avec laquelle ils se dévouent au service de la patrie ; — considérant que là où il y des hommes qui souffrent, il y a des oppresseurs, il y a des ennemis de l’humanité ; — considérant que la surface de la République offre encore le spectacle de la misère et de l’opulence, de l’oppression et du malheur, des privilèges et de la souffrance, que les droits du peuple y sont foulés aux pieds ; — considérant qu’il est instant de prendre des mesures de justice et d’humanité, le citoyen Fouché arrête… (pour le dispositif voir celui de l’arrêté pris à Lyon, cité ci-dessous, qui est peu différent).
Avant de se rendre à Lyon, Fouché eut une courte mission dans la Nièvre. Il y appliqua les mêmes principes. « Les richesses sont l’arme la plus terrible contre la République lorsqu’elles se trouvent entre les mains de ses ennemis. Il serait peu sage de laisser plus longtemps entre leurs mains des moyens si puissants. J’ai cru que le salut du peuple me prescrivait de prendre les mesures et les arrêtés ci-joints. » Voici l’un de ces arrêtés « 1° Tous les riches, propriétaires ou fermiers ayant des blés demeurent personnellement responsables de l’approvisionnement des marchés ; 2º Celui qui refusera d’obéir aux réquisitions sera exposé le marché suivant pendant quatre heures sur la place publique ayant cet écriteau affameur du peuple, traître à la patrie ; 3º À la deuxième fois il sera déclaré suspect et incarcéré jusqu’à la paix ; 4º Tous les biens de ceux qui seront déclarés suspects seront séquestrés et il ne leur sera laissé que le strict nécessaire pour eux et pour leur famille ; 5º Pour, l’exécution de ces mesures, garde révolutionnaire : 200 hommes d’infanterie, compagnie de cavaliers et canonniers, à trois livres par jour. »
Instruction envoyée le 16 novembre 1793 (avant les lois de ventôse) par la commission temporaire de vingt membres
