Aussi arriva-t-il un jour où tout l’édifice du système fut singulièrement ébranlé.
« On avait cru, pendant un certain nombre d’années, dit l’auteur du rapport déjà cité, que le résultat proposé avait été atteint par l’heureux fonctionnement du fonds de garantie. Mais le fonds de garantie fut englouti, même avec les revenus futurs, par un certain nombre de faillites désastreuses. Dix banques présentèrent tout à coup un déficit énorme, qui entraîna non seulement la perte entière de leur propre capital, s’élevant à 2,800,000 dollars, mais encore une perte additionnelle de deux millions et demi[1], à la charge du fonds de garantie. L’intensité de la banqueroute essuyée par ces institutions fut étourdissante et presque inconcevable. Cependant il a été prouvé que le fonds de garantie se serait trouvé suffisant pour atteindre son but originel, qui était d’assurer le rachat des billets circulants, s’il avait été exclusivement consacré à cet usage. L’entière destruction du fonds doit être attribuée à ce fait, que toutes les obligations des banques, quelque extraordinaire ou illégitime qu’en fût la source, furent mises à sa charge ; et par là un crédit qui n’était pas naturel fut assuré à des institutions mal assises et mal conduites, qui s’efforcèrent de donner à leurs affaires une extension désordonnée, sans rapport avec leurs moyens effectifs. »
Après cette cruelle épreuve, le système du fonds de garantie fut virtuellement abandonné en 1838, et remplacé à cette époque par un système nouveau, assez improprement nommé : Système des banques libres.
Nous ferons connaître tout à l’heure les conditions de ce nouveau régime. Mais comme l’ancien système a continué de fonctionner par rapport aux banques établies antérieurement à la loi de 1838, auxquelles il demeure applicable jusqu’à l’expiration de leurs chartes, et comme il subsiste encore un assez grand nombre de ces banques, il ne sera pas inutile d’ajouter à ce qui précède quelques détails.
On vient de voir par quelques uns des termes du rapport du contrôleur des finances, que le fonds de garantie avait, été plus qu’absorbé par les faillites des banques, et qu’il avait fallu anticiper sur les ressources futures pour acquitter toutes les dettes. Cette anticipation avait été faite au moyen d’une émission de rentes, de 900,828 doll. et 47 c. à 6 pour 100, dont le capital devait être progressivement remboursé au moyen des contributions annuelles des banques. Ainsi le fonds commun se trouva fortement grevé pour longtemps. Heureusement les faillites devinrent moins désastreuses par la suite. Cependant, en 1848[2], le capital des rentes émises était encore dû tout entier par le fonds de garantie, sauf un reliquat de 91,662 doll. 96 c., qui se trouvait entre les mains du trésorier de l’État, ou qui était placé à intérêt.
De 1829 à 1848[3], le montant des sommes versées par les banques au fonds de garantie, au moyen de leurs contributions annuelles, s’est élevé à1,876,063 doll. 96 c. Le montant total des billets rachetés pour les banques faillies s’élevait à 1,548,558 doll. 35 c. Il aurait pu, comme on le voit, rester un excédant de 327,505 doll. 45 c. Mais cet excédant, aussi bien que le capital des rentes.
