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DROIT RÉEL.


si l’on donne le nomme d’immeuble[1] à la chose qui ne peut être mue sans que l’on en détruise la forme, le mien et le tien, à l’égard de cette chose, s’entendent, non de la substance, mais de ce qui y est adhérent et n’est point la chose même.

§ XIII.

Tout sol peut être originairement acquis, et le principe de la possibilité de cette acquisition est la communauté originaire du sol en général.

La première de ces deux propositions se fonde sur le postulat de la raison pratique (§ II) ; la seconde, sur la preuve suivante. Tous les hommes sont originairement (c’est-à-dire antérieurement à tout acte juridique de leur arbitre[2]) en possession légitime[3] du sol, c’est-à-dire qu’ils ont le droit d’être là la nature ou le hasard les a placés (sans leur volonté). La possession (possessio), qui est distincte de la résidence[4] (sedes), c’est-à-dire d’une possession permanente, volontaire, et par conséquent acquise, est une possession commune, à cause de l’unité de lieu que présente la surface sphérique de la terre ; car, si celle-ci était une surface plane infinie, les hommes pourraient s’y disperser de telle sorte qu’ils ne formeraient plus entre eux de communauté et que cet état ne serait pas une conséquence nécessaire de leur existence sur la terre. — La pos-

  1. Ein Immobile.
  2. Vor allem RECHTLICHEN Act der Willkühr.
  3. Im RECHTMAESSIGEN Besitz.
  4. En allemand Besitz signifie possession, et Sitz, résidence. — Il y a là un rapport de mots qu’il est impossible de rendre en français.