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frein. « Tout, p
pas être arbitraires. Ne parlons pas des cor- la soutenir du côté ruptions qu’on a honte d’avouer, parlons de la -1— !— »"«»>»« *’»" Mc/« ?/e oit de Za licence d’une justice arbitraire. (Boss.)
— Substantiv. : Nous devons comparer ta nature à elle-même, pour détruire les préjugés et séparer /’arbitraire du réel de la science. (Plourens.) L’écriture, c’est /’arbitraire ; l es-
. prit, c’est laréatïtéet la substance.(E. Scnerer.)
— Despotique, qui n’a d’autre règle que la volonté du prince ou de ses agents : Autorité arbitraire. Des ordres arbitraires. Il avait fui l’autorité quand l’exercice pouvait en être arbitraire. (Kontanes.) Il ne faut pas charger ceux qui profitent des mesures arbitraires de réprimer les mesures arbitraires. (B. Const.) Un acte arbitraire et tyrannique appelle m
• codedeproscription.{A.VoyvSit.) H Substantiv. Dans le même sens : Réprimer /’arbitraire. Donner, tomber dans /’arbitraire, //’arbitraire, sous toutes les formes, a toujours été dans les habitudes, les mœurs et les lois de la France. (M""* de Staël.) Les Bourbons ont tenu après l’Empire, parce qu’ils succédaient à /’arbitraire. (Chateaub.) £’arbitraire répugne au cœur d’un honnête homme. (Gén. Foy.) //arbitraire sape dans sa base toute institution politique. (B. Const.) £’arbitraire est l’ennemi de toutes les transactions jjui fondent
elle penche. Aussi,
dans’lë7so’ciétés bien ordonnées, les pouvoirs de l’État ont-ils été combinés de façon a ce qu’aucun d’eux ne soit tenté de se permettre des abus sans se trouver sur-le-champ en - A lui s
eu vue u w*> fin. Lorsque les dépositaires de ce pouvoir s’écartent de cette fin ou la négligent, l’arbitraire commence. » Selon le même philosophe, l’arbitraire n’est pas dans là nature, qui n’a établi aucune distinction spécifique entré un homme et un autre homme. L’arbitraire no peut pas davantage être l’objet d’une convention, l’individu n’ayant sur lui-même aucun pouvoir semblable, ne peut céder ce pouvoir à autrui. Selon la même autorité, l’arbitraire ne, se justifie que par l’état de guerre,- lorsque, sous le rapport de la vie et des biens, on a couru de grands dangers de la part de ceux qu’on s. vaincus. Sur ce point, le sentiment moderne est encore plus délicat. L’exetcico de l’arbitraire n’est justifié que pendant la combat. Une fois la lutte terminée, Thumanité, la justice, la raison, reprennent leurs
la pi
traire, c’est te bon plaisir se i (E. de Gir.) La tyrannie n’est autre chose que {’arbitraire en. permanence. (R. Collard.) Le hasard et /’arbitraire ont disparu des associations humaines. (De Pradt.) À mesure que /’arbitraire augmente dans tes gouvernements, les mœurs se dépravent. (Virey.) Un gouvernement n’est fort que par la loi ; on lébranle par /’arbitraire. (Dupin.) /.’arbitraire est un danger pour tout gouvernement et pour le pays lui-même. (J. Sun.) Bien n’est simple, coulant, aisé à comprendre et à suivre comme /’arbitraire ; rien au contraire de plus difficile à apprendre, à atteindre, que la justice et la vérité. (Proudh.) L’usage de /’arbitraire augmente sans relâche le besoin de /’arbitraire. (Lemontey.) La dictature n’étouffe l’anarchie qu’en accroissant /’arbitraire. (A.. Billiard.) Je suis profondément affligé de voir que non-seulement il existe de /■arbitraire en France, mais que /’arbitraire y trouve de la faveur. (J. Sim.)
— Jurispr. Arbitraire légal, Faculté d’appréciation laissée-par le législateur a la conscience du juge.
— Techn. Arbitraire, Nom donné à des outils qui peuvent, faire la même moulure, bien que disposés en sens contraire l’un de l’autre.
— Antonymes. Légal. — Equitable, juste, légitime, raisonnable.
sens géuéraf il s’oppose à* finalité, ,»»»», ordre, comme le mot contingent a nécessité. C’est ainsi qu’on appelle arbitraires, une volonté, des déterminations, des actes, des choix auxquels on ne saurait assigner de motifs présentant quelque consistance. Le principal caractère de l’arbitraire ainsi compris, c’est la variabilité : volontés arbitraires et caprices sont termes synonymes. On voit tout de suite pourquoi arbitraire est presque toujours pris en mauvaise part : ce qui.varie dans l’homme, césont les mouvements de la sensibilité, ce qui est constant, c’est la raison et la conscience. v Quelquefois le mot arbitraire présente un sens qui n’est nullement défavorable ; par exemple, dans la procédure il faut des limites légales de temps pour certains délais ; ces limites sont dites arbitraires, arbitrairement posées, en césens qu’elles n’étaient pas indiquées par la nature des choses, et que le législateur aurait pu tout aussi bien les arrêter ici
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mais fort heureusement, cette opinion avait des adversaires. À côté d’un Strafford qui soutenait que, dans un État bien règle, il devait y avoir plus de force dmilepeM doiqt du roi que dans les reins de la loi, il se trouvait un parlement qui inscrivait ces paroles dans une accusation de haute trahison. A côté de théologiens qui, en toute espèce de circonstances, condamnaient la résistance, il se trouva des écrivains qui affirmèrent que tout peuple peut défendre ses droits, même contre des gouvernants dont l’autorité n’est circonscrite par aucune loi, du moment que, se dépouillant des sentiments qui conviennent a des citoyens, les gouvernants essayent de tourner tout au profit de leurs
issions ou de leurs intérêts personnels.
Ces doctrines si nouvelles et si hardies alors,
lence, de despotisme. Un" pouvoir arbitraire est un pouvoir qui non-seulement ne connaît aucune limite, aucune loi extérieure, mais qui s’affranchit lui-même de toute limite, de toute loi intérieure. Bossuet et Domat ont distingué le pouvoir absolu du pouvoir arbitraire ; « mais, dit spirituellementVoltaire.ee sontdeux frères qui ont tant de ressemblance, qu’on les prend souvent l’un pour l’autre. » La plénitude du pouvoir est, on peut le dire, inséparable des abus et des excès. À ce point de vue, l’idée que renferme le mot arbitraire a trouvé son expression dans ces paroles célèbres : « L’État, c’est moi.. L’enseignement de l’histoire et le spectacle présent des affaires humaines nous montrent que, partout où les gouvernements peuvent tout ce qu’ils veulent, ils arrivent presque toujours à vouloir plus qu’ils ne doivent. L infaillibilité n’est l’apanage d’aucun pouvoir
humain. L’absolue souveraineté ne saurait appartenir qu’à la raison et à la justice absolues, qui ne sont pas de ce monde. C’est en
—’ * sur ces deux forces, en essayant
er, que les pouvoirs justifient leur ^ww.-j. Aussi, à ce titre, un contrôle, un contre-poids, des limites, leur sont-ils néces La modération est la loi suprême des pouvoirs comme des individus. Mais la nature humaine est trop faible pour qu’on s’en rapporte à elle-même du soin d’être volontairement modérée ; il faut venir à son secours, et
^raie
droits. Si, dans les guerres internationales civiles, il se trouve encore des vainqueurs qui se permettent tout ce qu’ils veulent envers les vaincus, le xvx.e siècle ne voit plus la le résultat naturel des lois de la guerre et des droits de la victoire, mais tout simplement des abus de la force.
L’oriz’JraiYe ne se rencontre pas seulement dans les gouvernements despotiques, obligés d’imposer par la forceà tous leurs sujets un joug détesté ; dans les régimes constitutionnels en possession d’une assez large somme de libertés publiques, il n’est pas rare de rencontrer des administrations qui tiennent fort peu de compte de la loi, qui en faussent l’esprit, qui l’interprètent au gré de leurs caprices.de leurs intérêts et même de leurs passions du moment. Il est encore moins rare de voir les agents secondaires du pouvoir aller au delà ou rester en deçà de ce qui leur est prescrit. Plus d’une fois aussi, il arrive que les ministres décident ce que la loi seule devrait décider, et se soustraient au contrôle des pouvoirs intermédiaires établis pour prévenir ou réparer —de tels abus. Quelques écrivains politiques se sont avisés d’imputer la responsabilité de ces abus aux citoyens mêmes qui en sont victimes. Pourquoi, leur a-t-on dit, ne résistez-vous pas par la force, n’invoquez-vous pas la justice, ou n’en appelez-vous pas à l’opinion publique ? Chacun de ces remèdes est beaucoup plus facile à indiquer qu’à suivre. La résistance par là force, quand elle nest pas impossible, est une cause de péril pour celui qui l’exerce. Que de troubles et de dangers pour la société ! Quant à l’opinion publique, ses organes et ses instruments ne sont pas toujours à la disposition’ de ceux qui ont intérêt à s en servir. Reste la voie des tribunaux. Mais là se trouve encore plus d’un obstacle. Dans presque tous les États du continent, et en France particulièrement, avant de demander a un tribunal réparation des préjudices causés par un agent du gouvernement dans l’exercice de ses fonctions, il faut l’autorisation du gouvernement. À toutes les époques et sous tous les régimes, on a considéré cette autorisation comme une arche, sainte à laquelle il fallait bien se garder de toucher. Ces excès de précautions ne se comprennent pas plus qu’ils ne se justifient. Avec notre organisation judiciaire, la garantie que les simples citoyens trouvent dans la législation contre les actions et les poursuites téméraires suffiraient parfaitement a la sécurité des fonctionnaires. Le maintien de cette faculté d arbitraire est d’un avantage fort contestable. La force du pouvoir tient beaucoup plus à la conscience que les citoyens ont de son utilité, qu’à la crainte qu’il leur inspire. C est ce que tous les gouvernements renversés ont compris... trop tard — ce mot est historique.
De toutes les sortes à’arbitraires, le plus pernicieux pour la morale publique, c’est assurément celui qui, sous les gouvernements en désaccord avec les sentiments et les intérêts généraux d’un pays, parvient à s’infiltrer dans les lois mêmes, et à faire de la justice une menace pour la sécurité des honnêtes.gens. C’est là qu’abondent les lois aux dispositions values sans commandements précis, laissant une large place à l’interprétation. La première condition pour qu’une loi -soit bonne, c est qu’il y ait certitude dans ce qu’elle intime ; des lois vagues naissent les arrêts de complaisance. « Si la trompette ne rend qu un son incertain, a dit Bacon, qui est-ce qui se préparera à la guerre ? De même, si la loi na qu’une voix incertaine, qui est-oe qui se disposera à obéir ? 11 faut donc qu’elle avertisse clairement avant de frapper, et c’est avec raison qu’on établit.en principe que la meilleure loi est celle qui laisse le moins à la disposition du juge. C’est cru&ute de donner la torture aux lois pour la donner aux hommes ilorquere leges ut torqueant homines). » Dans les pays qui ont un sentiment profond des conditions de la liberté, le danger des lois élastiques est très-bien compris. En Angleterre, par exemple, le prétexte que les lois ne sauraient tout prévoir n’égare personne. Aussi les lois y sont-elles- rédigées de façon à laisser le moins de choses possibles à la discrétion du juge. Avant d’en arriver là, on a eu fort à lutter. Dans la première partie du xvne siècle, l’arbitraire gouvernemental eut de nombreux partisans en Angleterre ;
débat. (Scribe.)
Des arbitres, dis-tu, pourront ni
Il cherche les gi
passions o
les doeti mu*, -j, —-... u
révolutionnaire célèbre devait leur donner une formule énergique dans cette phrase fameuse : «L’insurrection est le plus saint des devoirs. « Un siècle plus tard, en résumant I histoire de ces grandes luttes où les partis ne s’étaient pas moins servis de l’épée et de la hache du bourreau que de la plume, David Hume, qui ressentait plus de sympathies personnelles pour les vaincus que pour les
vainqueurs, admettait qu’il y a des circonstances où les gouvernements peuvent se
croire autorisés à mettre de côté les règlesde la justice ; néanmoins, il livrait au mépris de la postérité les casuistes qui faisaient leur principale étude de dénaturer les circonstances, de raffiner sur ces matières et a.employer leur talent et leur éloquence à la justification de l’arbitraire ; et un procès célèbre, qui est encore pendant à l’heure ou nous écrivons montre en ce moment que la race des David Hume, de ces hommes au courage généreux, n’est pas encore-tout à fait éteinte.
ARBITRAIREMENT adv. (ar-bi-trè-re-man — rad. arbitraire). D’une manière despotique : Gouverner, agir arbitrairement. Toutes les parties connues de l’Afrique sont gouvernées arbitrairement. (Rayn.) Le despote agit arbitrairement et selon son caprice. (11. Beyle.) Jusqu’au xvie siècle, l’Europe entière fut gouvernée arbitrairement et sans principes. (La Harpe.) il" Sans motifs raisonnables, dune manière arbitraire : Imposer sa volonté arbitrairement. Un pge ne peut expliquer, les lois arbitrairement ni rendre un arrêt qui ne soit motivé. (Volt.) Mirabeau, pour des égarements de jeunesse, fut arbitrairement jeté de prison en prison. (Villem.) Chaque chose a sa destination, qui ne peut être arbitrairement changée. (Merrim.)
ARBITRAL, ALE adj. (ar-bi-tral — rad. arbitre). Qui est prononce par des arbitres : Sentence arbitrale. Des jugements. Le pape embrassa ce dernier parti, que sa sentence arbitrale. (St-Sim.)
Aucun n’était content ; la sentence arbitrale A nul des deux ne convenait.
Jamais le juge ne tenait
A leur gré la balance égale.
B la Fontaine.
— Qui appartient aux arbitres, qui leur est propre : Juridiction arbitrale.
ARBITRAIREMENT adv. (ar-bi-tra-le-man — rad. arbitral). Par l’intermédiaire û arbitres : L’avocat serait ruiné si chaque démêle s’accommodait arbitralement. (Fourier.)
arbitrant (ar-bi-tran) part. prés, du v. Arbitrer.
arbitratehr s. m. (ar-bi-tra-teur —lat. arbitrator, même sens}. Ane. droit. Arbitre dispensé de suivre les formes et les règles du droit : X’arbitrateur était autrefois ce qu’on appelle aujourd’hui amiable compositeur : les anciens auteurs opposaient l’un à l’autre l arbitre (arbiter) et Z’arbitrateur (arbitrator).
arbitration s. f. (ar-bi-tra-si-on — du lat. arbitratio). Jurispr. Estimation faite en bloc. Vieux.
ARBITRATOR (souverain, maître absolu). Myth. Un des surnoms de Jupiter. Il y avait à Rome un portique à cinq colonnes, consacre à ce dieu sous ce nom.
ARBITRE s. m, (ar-bi-tre — lat. arbiter, même sens ; formé de arbitrari ; estimer, iuger). Celui qui est nommé par un tribunal ou agréé par des parties intéressées, pour donner son avis sur une contestation ou pour la terminer : Nommer des arbitres. S’~" -"""porter d des arbitres^ Renvoyé
par se juger si
— Maître souverain, suprême, absolu ; se dit surtout de Dieu : Le Seigneur est /’arbitre du monde. Dieu est /’arbitre de nos destinées. fFravss.lVe me figure le plus grand roi de la terre à ses pieds, l’honorant comme /arbitre de sa vie et de sa mort. (Mass.) Chaque homme lieu du cœur, un tribunal où il commence ' nême, en attendant que Z’ARBir firme la sentence. (Chateaub.) "il Dans le style élevé, so dit quelquefois, en ce sens, des personnes et des choses : Entendez, grands de la terre ; instruisez-vous, arbitres du monde ! (Boss.) La liberté est le grand juge et le souverain arbitre des destinées humaines. (Proudh.) il Dans ce sens, il a été employé au fém. : Le droit ne relève pas de la force, mats de la justice, arbitre souveraine des intérêts. (Royer-Collard.)
- Il vous fait de son sort arbitre souveraine.
— Se dit aussi de ceux qui sont maîtres d’eux-mêmes, et qui ont un empire raisonnable sur leur propre personne et sur tout ce qui leur appartient : Être libre, c est être seul arbitre de ce que l’on fera et de ce que Ion ne fera point. (La Bruy.) Chacun s est fait a soimême un tribunal où il s’est rendu /’arbitre de sa croyance. (Boss.) L’homme est, sous plus d un rapport, /’arbitre de sa destinée. (Portalis.) Son-mari, seul arbitre du sort de la famille, était le maître d’en régler à son gre la destinée, dont il ne devait compte qu’à Dieu. (Balz.) Il Celui qui exerce une grande autorité, qui a une grande influence : Sa probité, sa bonne foi, sa modestie, le rendent /’arbitre de tous les’États qui environnent le sien. (Fén.) Votre ville naissante fleurirait dans une heureuse vaix. et vous seriez /’arbitre de toutes les nations de l’IIespérie. (Fén.) Ils s’érigeaient en arbitres de la paix et de ta guerre, (l’en.) Dans la grande cause dont je me voyais le chef et /’arbitre, deux’ systèmes se présentaient a suivre. (Napol. I*’.)
Floridor est du goût un infaillible arbitre.
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"devant des arbitres. Demander un arbitre, des arbitres. On ne peut choisir pour arbitres que des personnes majeures et capables de contracter. (Encycl.) L’arbitre choisi est un médiateur amiable, et non un juge de rigueur. (Fen.) Si Onuphre est nommé arbitre dans une querelle de parents ou dans un procès de famille, il est pour les plus forts. (La Bruy.) Sa délicatesse chevaleresque était si bien connue qu’en plusieurs circonstances il fut pris par des plaideurs pour unique arbitre. (Balz.) Il Parcompar. : L’auteur, en arbitrée/presque en sundic désigné, dresse le bilan de la fortune littéraire de la France. (Ste-Be.uve.)
— Par ext. Celui qui est choisi par plusieurs personnes pour mettre fin à un débat, à une querelle : Il vaut mieux être pris pour arbitre par ses ennemis que par ses amis. (J—L. Balz.) Si vous n’en voulez pas demeurer d accord, prenons un arbitre que vous ne puissiez récuser. (Boss.) César nous montre les druides arbitres de tous les différends publics et privés
— En parlant des choses, Régie, modèle, régulateur : Louis XIV a su plus d’une fois faire céder sa puissance aux lots, et les prenare pour arbitres entre lui et ses sujets. (Mass.) Le oode est /’arbitre et la règle des bietiséances et des mœurs comme de l’éloquence. (Mass.)
Prenons la raison pour arbitre.
J.-B. Rousseau.
— Jurispr. rom. Délégué du préteur urbain, auquel étaient renvoyées les causes dites de bonne foi, qui pouvaient se décider d après l’équité naturelle. Les arbitres tenaient leurs audiences en public, sur des bancs et non sur un tribunal. En prenant séance, ils juraient de i uger conformément à la justice et des acquitter consciencieusement de leur devoir.
— Jurispr. Tiers arbitre, sur-arbitre, Celui qui est désigné par le-président du tribunal ou par les arbitres déjà nommes s ils en ont le droit lorsqu’ils ne peuvent tomber d accord sur l’arbitrage : Le tikrs arbitre juge dans le mois de son acceptation, après avoir confère avec les arbitres. Il Arbitres rapporteurs, Ceux
•qui sont chargés de procéder comme experts, et de donner leur avis au tribunal compétent. —Droitcomm. Personne désignée par le tri bunal de commerce ou par les parties en cause • pour concilier ces dernières, si faire se peut, examiner les pièces, livres de comptabilité et autres documents produits, et donner leur avis • Le tribunal a commis des arbitres. X’arbitrb » fait son rapport, rai été condamné sur le rapport d’un arbitre.
— Hist Arbitre public, Magistrat nomme, sous la République française, par les assemblées électorales, pour décider sans appel, dans les cas dont ne pouvaient connaître les juges de paix ni les arbitres ordinaires.
— Métaph. Libre arbitre ou franc arbitre. Faculté qu’a la volonté de prendre tel parti plutôt que tel autre : Il est impossible d admettre que notre libre arbitre « redutf a rien et que tout ici-bas a un cours fatal. (Machiavel.) Je dis que la liberté ou le i.ibrs arbitre est certainement en nous, et que cette liberté est évidente. (Boss.) La dispute s était échauffée sur le franc arbitre, entre Érasme et Luther. (Boss.) La grâce efficace meut te libre arbitre.
Pasc Le libre arbitre est incontestable (Fén.) Comment Dieu jugerait-il les hommes si les hommes n’avaient pas de libre arbitre ? /Mme de Sév.) Deux siècles ont ele employés par tes opposants au pouvoir, pour établir la 'douteu eloctrine du libre arbitre. (Balz.^Le libre arbitre est l’illusion inévitable d un être qui a conscience de soi-même {E. SchererA il Dans le langage ordinaire, Volonté qui n est pas contrainte : Pour Dieu ! laissez-moi mon franc arbitre ; encore faut-il bien Que j aie mon avis. (Volt.) Quoique résolu a user de mon « l’essayai point de résistance
