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& l’usage qui lui assigne en tout temps un prix courant, le porteur du titre trouve toujours et facilement un acheteur, mais à des conditions très-variables. Et en dernier résultat, quel que soit le nombre des cessions successives auxquelles donne lieu un même titre, le capital dont il exprime la propriété reste fixe et immobile dans la destination qu’il a reçue primitivement. Au contraire, les fonds placés au moyen de l’escompte par le banquier de commerce représententdes marchandises destinées à une consommation prochaine, et dont la valeur doit nécessairement être reproduite en espèces, sous la forme la plus disponible, sans aucune chance d’accroissement ou de diminution autre que celles qui peuvent résulter du changement de la valeur de la monnaie elle - même. Les capitaux prêtés par l’escompte peuvent facilement être rendus, puisqu’il suttit à l’emprunteur, pour les rendre, de réduire un peu le chiffre de ses opérations, tandis que les capitaux immobilisés ne peuvent pas changer d’emploi et être livrés à la consommation. •
— Banques populaires. Les banques populaires ou banques d’avances sont fondées sur le principe de la solidarité. Elles sont nées récemment on Allemagne de cette idée aussi simplo que juste que les ouvriers peuvent obtenir crédit, en suppléant au gage réel qui leur manque par le cautionnement mutuel. Si l’on peut craindre qu’un ouvrier soit obligé de faillir à ses engagements par le chômage ou la maladie, cette appréhension devient très-fuible, lorsqu’elle se répartit sur un grand nombre d’associés solidaires. Les banques d’avances donnent des crédits à découvert et ne font pas de l’escompte, comme la banque ordinaire, leur opération principale ; ces crédits à découvert, elles les accordent à des classes d’emprunteurs auxquelles le crédit d’escompte même est d’habitude refusé par les banques et les banquiers ordinaires. La portée caractéristique de ces établissements’ se trouve dans ce fait que les fonds avec lesquels sont faits les prêts sont fournis directement par les prêteurs ou empruntés sur leur garantie commune. Les patrons de la banque sont ses clients et vice versa. M. Schulze-Delitzsch, le plus actif promoteur de l’institution des banques populaires, a résumé ainsi les caractères de ces, associations : l" Ceux qui demandent du crédit sont eux-mêmes les soutiens et les maîtres de l’entreprise créée pour la satisfaction, de ce besoin ; en d’autres termes, ils sont membres de l’association qu’ils ont dans ce but fondée pour eux-mêmes, et, en conséquence, ils participent aux pertes ou aux bénéfices de l’affaire. 2° Les relations avec la société et les crédits qu’elle ouvre sont avant tout traités comme une a/faire et d’après les règles qui président aux opérations de banque. Les créanciers de la société reçoivent des titres et intérêts dé la caisse sociale ; cette dernière en demande autant aux crédités, et toute subvention est supprimée. 3» Au moyen des cotisations, les économies des sociétaires sont accumulées a la caisse sociale ; les bénéfices ou dividendes sont proportionnés à la somme des versements, qui, semblables à des actions, forment le capital fondamental de la société. i° En outre, pour la marche des affaires, il est nécessaire de prendre au dehors de l’argent sous la garantie solidaire de tous les membres.
Nous devons rappeler en passant que l’idée du crédit mutuel, st heureusement réalisée en Allemagne depuis quelques années, a été émise, pour la première fois et d’une façontrès-nette, en 1848, par Lamennais, dans le
journal le Peuple constituant. « Quiconque, dit Lamennais, peut offrir une hypothèque, un gage réel, trouve aisément un capital correspondant à la valeur du gage, au moyen de la transaction nommée prêt. Pourquoi le travailleur, qui ne possède rien, ne peut-il emprunter le capital qui achèverait de l’affranchir ? Parce qu’il n’a d’autre gage a offrir que son travail futur, dépourvu de valeur vénale ; et son travail futur est dépourvu de valeur vénale parce qu’il peut n’être jamais à raison de la maladie et de la mort possible ; car, du reste, un travail certain est un gage réel, et le meilleur peutrêtre. Pour que le travail futur devienne un gage réel, il faut donc qu’il devienne certain, et il le devient par l’association. La solidarité de ses membres élimine les causes d’incertitude qui, en altérant la valeur du gage, éloignent le prêt. L’association est donc la première, la plus essentielle condition du prêt ou du crédit, qui complète et assure la liberté des travailleurs. »
Nous nous bornerons à ces généralités sur les trois types de banques dont nous venons de parler — banques hypothécaires, banques de spéculation, banques populaires — renvoyant, pour de plus amples développements, aux mots Coopération, Crédit foncier, Crédit mobilier. Nous entendons nous occuper ici exclusivement des banques proprement dites ou commerciales.
— Banques commerciales. L’histoire du développement du commerce de banque nous a montré trois espèces de banques commerciales : les banques de dépôt, les banques d’escompte et les banques de circulation ou d’émission. Les premières, à vrai dire, appartiennent uniquement a l’histoire. L’usage des dépôts s’est conservé dans les banques modernes, et même singulièrement élargi. Mais, dans la pratique actuelle, il ne constitue plus un système isolé de celui des escomptes et de celui des émis BAN
sions de billets. Reste donc la distinction des banques d’escompte et des banques d’émission. Les premières sont fondées et administrées
Far des commerçants ou des capitalistes sous empire des lois qui régissent le commerce en généra) ; leurs opérations ne sortent pas du cercle des transactions privées ; elles n’émettent pas de billets, et n escomptent les effets de commerce qu’avec du numéraire. Les banques d’émission ou de circulation, fondées généralement par des sociétés a responsabilité limitée, et soumises, dans la plupart des États, h une réglementation spéciale, joignent à l’escompte l’émission de billets payables a vue et au porteur. Suivant les économistes partisans de la liberté des banques, cette distinction est fondée sur l’arbitraire des législations et non sur la nature des choses. L’escompte, disentils, ne se conçoit guère mieux sans l’émission que l’émission sans l’escompte ; ce sont, en réalité, deux fonctions naturellement unies et inséparables. L’escompte est la base, la raison d’être de l’émission ; rémission est le complément nécessaire de l’escompte ; sans l’émission, l’escompte a, pour ainsi dire, les ailes coupées ; il tend à l’émission, il en a besoin pour vivre, s’étendre, se développer. Une banque que la loi réduit à n’escompter qu’avec de l’argent est un organisme arrêté dans son développement et condamné a rester à l’état embryonnaire.
— Opérations principales des banques de commerce. Après la définition et la classification des banques se place tout naturellement l’analyse des opérations variées et étendues des banques proprement dites ou commerciales. Cette analyse doit naturellement porter sur les banques de circulation ou d’émission qui réunissent toutes les fonctions des simples banques d’escompte à celles qui leur sont propres.
Les principales fonctions des banques commerciales, arrivées à l’état le plus complet de développement, sont :
1» De recevoir et garder en dépôt l’argent des particuliers, à charge de le rendre à toute réquisition, en se chargeant d’effectuer, pour le compte des déposants, tous les payements et tous les recouvrements d’effets de commerce, et de suppléer à un grand mouvement de numéraire et de valeurs au moyen de transferts, compensations ou virements ;
2« D’escompter des effets de commerce en prenant un intérêt variable selon les temps et toujours calculé d’après l’éloignement de l’échéance ;
3» D’émettre des billets payables k vue et au porteur, qu’elles donnent soit en échange des effets de commerce qu’on leur présente, soit en payement de toute autre dette qu’elles contractent, " et qui peuvent circuler dans le public jusqu’à ce qu’il plaise au porteur de les présenter à la caisse pour les convertir en argent ;
■40 De faire des avances aux particuliers, soit en billets de banque, soit en argent, moyennant des garanties telles que dépôt de marchandises, particulièrement de matières d’or ou d’argent, dépôts de titres ou de valeurs publiques, hypothèques sur des biens-fonds ;
5° D’ouvrir à des particuliers ou à des établissements publics des crédits à découvert
jusqu’à concurrence d’une somme déterminée, soit après avoir exigé préalablement une caution, soit sur la seule garantie de la moralité ou de la solvabilité du crédité.
Entrons dans quelques détails sur chacune de ces fonctions.
— Virements, compensations et dépôts. À un
fioint de vue générai, on peut dire que toutes es fonctions des banques de commerce se réduisent à deux grands offices liés l’un à l’autre, mais distincts : elles sont agents d’échange et agents de crédit. Dépôts et virements appartiennent au premier de ces offices ; escomptes, émissions, avances sur valeurs, crédits a découvert, constituent le second. Le premier et le plus ancien rôle des banques est d’être agents d’échange, de rendre les payements économiques en facilitant les compensations. On a vu plus haut que les premières banques établies en •Europe étaient des banques de dépôt et de virement, c’est-à-dire n’avaient pas d’autre fonction que de garder les fonds qui leur étaient confiés par Tes commerçants, et d’effectuer, sans déplacement d’espèces et par simple transfert ou virement de comptes, les encaissements et les payements de ses clients. « Une banque, dit M. Courcelle-Seneuil, est avant tout une caisse, et le banquier un caissier qui reçoit, garde et rembourse les sommes que le public lui confie... Il est avantageux pour un particulier de n’avoir besoin ni de tenir une caisse, ni de se préoccuper des soins qu’occasionne la garde d’un encaisse plus ou moins considérable. La banque le débarrasse de ce soin. Elle se charge de recouvrer pour lui les sommes, exigibles en monnaie, qui lui sont dues, et de payer pour lui celles qu’il doit a des tiers... Lorsque le service de caisse d’un grand nombre de maisons de commerce est remis à une banque, il se simplifie facilement. En effet, les uns ont à recevoir les sommes que les autres ont à payer, et la banque, payant pour ceux-ci et recevant pour ceux-là, n’a besoin de se livrer à aucun déplacement d’espèces : il lui suffit de passer écriture, au compte de chacun de ses clients, des recettes et des payements qu’elle fait pour lui, et d’effectuere mouvement des titres qui constatent les
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payements et les recettes. On appelle ce que lait alors la banque un uiVemeiit de parties. Ainsi, par exemple, Pierre et Paul ont un banquier commun Jean, et Pierre doit à Paul 1,000 fr. ; Paul remet au banquier le titre, facture, lettre ou billet qu’il a contre Pierre, et celui-ci donne ordre, en mémo temps, à son banquier de payer pour lui cette.somme. Le compte de Paul est crédité et celui de Pierre débité de 1,000 fr. Le payement a été effectué sans que le banquier ait eu à remuer une seule pièce de monnaie. S’il n’y avait pas eu de banque, Pierre aurait dû se procurer pour lo jour de l’échéance, et garder en caisse plus ou moins longtemps la somme de 1,000 fr., que Paul aurait du recevoir, transporter et garder, lui aussi, plus ou moins longtemps en caisse. Grâce à la banque et au virement, les premiers actes et transports d’espèces et leur garde en caisse ont été épargnés à l’un et à l’autre commerçant. Tous ceux qui se servent du même banquier peuvent ainsi faire, et font, en effet, même à 1 insu les uns des autres, leurs recettes et payements par des virements ou avec de médiocres mouvements d’espèces. »
Dans un ouvrage remarquable (Mécanique de l’échange), M. Cernusehi décrit très-bien les divers modes de ce qu’il appelle le payement économique sur place. « La monnaie, dit-il, est dispendieuse ; il faut donc en employer le moins possible. Dans ce but, on a imaginé les payements économiques. Une caisse de dépôt réunit les provisions monétaires d’un grand nombre de clients et fait pour eux tous leurs encaissements et tous leurs payements. Quand le client a un payement à faire, il fournit un chèque-mandat à vue sur la caisse de dépôts. Il reçoit lui-même en payement de ces mêmes chèques-mandats à vue, et il les verse de suite à la caisse de dépôts. De cette façon, le client arrive à employer les encaissements de chaque jour, tandis qu’auparavant il lui fallait payer avec de la monnaie prépa- | rée d’avance. Evidemment, la caisse de dépôts fait que chaque client a besoin d’une provision monétaire moins considérable. Si le client doit payer à quelqu’un qui est client de la même caisse de dépôts, au lieu de fournir le ! chèque-mandat qui fait payer au dehors, il fournit un chèque-virement également à vue, qui fait payer au dedans, c’est-à-dire que le client ordonne à la caisse de transporter au compte de l’autre client une portion de son dépôt. La monnaie change ainsi de propriétaire sans changer de place... Chèques-mandats, chèques-virements, certificats de dépôt au porteur sont des procédés qui accélèrent et qui concentrent les mouvements monétaires. Un grand matériel roulant n’est plus nécessaire, grâce aux caisses de dépôts. Les chambres de compensation sont fondées dans le même but : encaisser et payer beaucoup avec le moins de monnaie possible. En outre des transactions au comptant, on fait sur les marchés d’effets publics des contrats à terme ; les titres qu’on achète et qu’on vend seront livrés et payés à l’expiration de la quinzaine ou du mois. Pour acheter et pour vendre, on s’adresse à des agents spéciaux, qui sont garants des opérations et qui sont réunis en chambre de compensation. Chaque agent exécute les ordres de ses clients en achetant et en vendant, quelquefois à ses autres clients, le plus souvent aux autres agents ses collègues. À l’expiration de la quinzaine ou du mois, il faut effectuer tous les payements. C’est aux agents que les clients acheteurs payent ; c’est d’eux que les clients vendeurs reçoivent le montant des titres négociés. Souvent, le client a opéré avec plusieurs agents. De l’un, il a acheté ; à l’autre, il a vendu. Il doit donc verser une somme au premier, et il doit recevoir une somme du second. Le client qui se trouve dans ce cas, désireux d’économiser les payements, s’acquitte envers l’un au moyen du payement qui lui est dû par l’autre. À cet effet, il livre à l’agent, son créancier, une délégation sur l’agent, son débiteur-, jusqu’à concurrence des sommes dues ; le surplus se règle en argent, et ordinairement par un mandat ou par un virement sur une caisse de dépôts. Les agents se réunissent alors en chambre de compensation. Chacun y arrive avec les délégations que ses clients viennent de lui verser en payement, et que les autres agents doivent payer. Toutes les délégations se trouvent en présence. Les agents ont tous ou presque tous à payer ; ils ont tous ou presque tous à recevoir. Tout cela au même instant, et c’est ce qui les met à même d’établir une compensation réciproque et générale. En définitive, chacun ne paye ou ne reçoit matériellement que la différence entre la somme de toutes les sommes qu’il aurait à payer, et la somme de toutes les sommes qu’il aurait à recevoir. Pour chaque agent, la chambre de compensation représente pour un moment tous les autres agents, comme s’ils n’étaient qu’une seule personne. Toutes les dettes et toutes les créances se confondent et s’éteignent mutuellement. Il ne reste que des soldes à verser. Ce mode de payement par compensation prend un grand développement, si les caisses de dépôts d’une même ville ont l’habitude de se réunir en chambre de compensation, pour se remettre réciproquement, ce qui équivaut aux délégations, les mandats et les virements sur les différentes caisses que chaque client a pu recevoir en payement et qu’il a versés à sa caisse de dépôts. « C’est précisément ce qui se pratique en Angleterre,
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où les banquiers sont, encore plus qu’ailleurs, les payeurs et les receveurs des particuliers. Les’encaissements et les payements se font au moyen de bons, ou chèques, que se délivrent réciproquement les divers banquiers. À la fin du jour, la’liquidation ou compensation de ces divers bons se fait dans un local appelé chambre de liquidation (clearing-house), entre les agents de ces diverses maisons, à l’aide d’un mécanisme administratif fort simple. M. Babbage évaluait, il y a plusieurs années, à 2 millions et demi de liv. sterl. par jour (63 millions de francs) le total moyen des virements, pour lesquels on faisait usage seulement de 25,000 livres ou 50,000 fr. en billets de banque, et de 500 livres en espèces. Le clearing-house fait pour 30 ou 40 milliards d’affaires par an, sans numéraire. Le même procédé est employé par les banques d’Écosse, dont les agents se réunissent périodiquement. Après le payement économique sur place, le payement économique à distance. « La compensation, dit M, Cernusehi, se fait pour ainsi dire de la main à la main, entre des sommes payables au même jour, sur la mémo place ; mais il n’est pas possible de compenser ainsi des payements qui ont lieu sur deux places différentes. De place à place, il no se fait que des compensations indirectes au moyen de la traite ou lettre de change. Un commerçant du midi qui est créancier du1 nord, soit pour des marchandises expédiées, soit pour un emprunt qu’il y a négocié, au lieu de fairo venir l’argent du nord, fait traite sur son débiteur et vend la traite. Qui l’achète ? Un autre commerçant du midi qui se trouve devoir au nord, et qui, au lieu d’envoyer de la monnaie, remet la traite à son créancier du nord. Ce dernier est ainsi payé chez lui et justement avec l’argent que son voisin aurait dû expédier au midi. Deux chaises do poste qui se rencontrent à moitié relai détellent et font l’échange des chevaux. On profite de la rencontre pour abréger réciproquement les deux courses. La traite ou lettre de change fait plus qu’abréger, elle supprime en entier les deux transports de monnaie qu’il aurait fallu effectuer pour éteindre la dette du nord envers le midi et celle du midi envers le nord, liais ni le midi ni le nord ne se bornent à commercer entre eux, ils sont aussi en relation avec l’orient et avec l’occident. Chaque point cardinal a ou peut avoir pour créanciers et pour débiteurs les trois autres points cardinaux, exactement comme dans la chambre de compensation chaque agent a ou peut avoir pour débiteurs et pour créanciers tous ses collègues. Peut-on compenser les dettes et les créances entremêlées de toutes les parties du monde ? Oui, et c’est le travail des
banquiers On classe les lettres de change
par devises. Ce qu’on appelle une devise n’est autre que le nom de la ville qui doit payer. Chaque devise comprend toutes les lettres de change qu’on tire, de n’importe quel pays, sur la ville dont elle porte le nom. Les banquiers échangent entre eux les devises commo les agents échangent les -délégations. Les banquiers forment comme une grande chambre de compensation permanente entre tous les pays. Pour chaque pays, tous les autres pays n’en font qu’un et, de cette façon, chaque
fiays n’exporte ou n’importe de monnaie que a différence entre la valeur de toutes les marchandises ou titres’importés, et la valeur de toutes les marchandises ou titres exportés. C’est comme l’agent qui, dans la chambre de compensation, ne paye qu’un seul solde à tous ses collègues pris ensemble. »
On voit que la lettre de change sert en quelque sorte de trait d’union entre les deux grandes catégories de fonctions de banques, fonctions qui concernent l’échange, fonctions qui se rapportent au crédit. Elle apparaît primitivement, ainsi que l’indique son nom, plutôt comme un moyen de supprimer des transports de monnaie" par des compensations do place à place, que comme un mode de monétisation du crédit ; plutôt comme une valeur actuelle, mais située à distance, et dont le tiré est-supposé le caissier, que comme une valeur future, une promesse, une créance.
Les payements de place à place et d’un pays à l’autre donnant lieu souvent à des changes de monnaie, et représentant un transport d’espèces, ont pu devenir l’objet non-seulement d’une commission de recouvrement, mais d’une spéculation. En effet, lorsqu’à la suite des opérations de commerce effectuées entre deux localités éloignées l’une de l’autre, les payements à faite par l’une à l’autre ne se balancent pas, la monnaie de la localité qui doit le solde baisse de valeur relativement à celle à laquelle le solde est dû- Et comme un grand nombre de places de commerce se trouvent en relation d’affaires l’une avec l’autre, la valeur relative de leur monnaie ou des lettres tirées sur chaque place varie incessamment de manière à offrir un bénéfice à qui achète dans la localité dont la monnaio est en baisse pour vendre dans celle où elle est en hausse. Cette opération, qui est une
frande source de profits pour les maisons de anque, porte le nom d’arbitrage. Dans l’origine, les banques de dépôt gardaient l’or déposé chez elles sans en faire emploi. Elles s estimaient dépositaires au sens strict et juridique du mot : on sait qu’il est écrit dans tous les codes que le dépositaire doit non-seulement rendre, mais garder la chose qu’il a reçue en dépôt. Peu à peu, te sens com-
