de cette façon de prononcer sur
les appels dans les parlements :
La cour met rappel au néant : La
cour met l’appel et ce dont a été
appelé au néant, XXVIII, 33.
C’est l'usage des appels qui a introduit
celui de la condamnation
aux dépens, XXVIII, 35. Leur
extrême facilité a contribué à abolir
l’usage constamment observé
dans la monarchie, suivant lequel
un juge ne jugeoit jamais seul,
XXVIII, 42 Pourquoi Charles VII
n’a pu en fixer le temps dans un
bref délai ; et pourquoi ce délai
s’est étendu jusqu’à trente ans,
XXIX, 16.
Appel de défaute de droit. Quand cet appel a commencé d’être en usage, XXVIII, 28. Ces sortes d’appels ont souvent été des points remarquables dans notre histoire : pourquoi, ibid. En quel cas, contre qui il avoit lieu : formalités qu’il falloit observer dans cette sorte de procédure : devant qui il se relevoit, ibid. Concourait quelquefois avec l’appel de faux jugement, ibid. Usage qui s’y observoit, XXVIII, 32. Voyez Défaute de droit.
Appel de faux jugement. Ce que c’étoit : contre qui on pouvoit l’interjeter : précautions qu’il falloit prendre pour ne pas tomber dans la félonie contre son seigneur, ou être obligé de se battre contre tous ses pairs, XXVIII, 27. Formalités qui dévoient s’y observer, suivant les différents cas, ibid. Ne se décidoit pas toujours par le combat judiciaire, ibid. Ne pouvoit avoir lieu contre les jugements rendus dans la cour du roi, ou dans celle des seigneurs, par les hommes de la cour du roi, ibid. Saint Louis l’abolit dans les seigneuries de ses domaines, et en laissa subsister l’usage dans celles des barons, mais sans qu’il y eût de combat judiciaire, XXVIII, 29. Usage qui s’y observoit, XXVIII, 32.
Appel de faux jugement à la cour du roi. Étoit le seul appel établi ; tous les autres proscrits et punis, XXVIII, 28.
Appel en jugement. Voyez Assignation.
APPIUS décemvir. Son attentat sur Virginie affermit la liberté à Rome, XII, 22.
Arabes. Leur boisson, avant Mahomet, étoit de l’eau, XIV, 10. Leur liberté, XVIII, 19. Leurs richesses : d’où ils les tirent : leur commerce : leur inaptitude à la guerre : comment ils deviennent conquérants, XXI , 16. Comment la religion adoucissoit, chez eux, les fureurs de la guerre, XXIV, 18. L’atrocité de leurs mœurs fut adoucie par la religion de Mahomet, ibid. Les mariages entre parents au quatrième degré sont prohibés chez eux : ils ne tiennent cette loi que de la nature, XXVI, 14.
Arabie. Alexandre a-t-il voulu y établir le siège de son empire ? XXI, 8. Son commerce étoit-il utile aux Romains ? XXI, 16. C’est le seul pays, avec ses environs, où une religion qui défend l’usage du cochon peut être bonne : raisons physiques, XXIV, 25.
Aragon. Pourquoi on y fit des lois somptuaires, dans le XIIIe siècle, VII, 5. Le clergé y a moins acquis qu’en Castille, parce qu’il y a, en Aragon, quelque droit d’amortisment, XXV, 5.
ARBOGASTE. Sa conduite avec l’empereur Valentinien est un exemple
