loi
Saint-I’ctorsboiirg, Sous lo psoudonymn do K. R. (Constantin Komanov), il a publié des rrcncils -lo vers très distingm-*s, qui rappoUcnt la nianièro do Maïkov ot de Pidousk^, et dos hsquisscs de la vie du rèffunent qui ont uno véritable valeur littéraire.
Constitutions ecclésiastiques. Dr. oanon. Les canonistes distinf^ont trois sortes de constitutions ecclésiastiques : ce sont les ordonnaocf^s dos conciles, les décrets des papes et même des évéques, rendus en dehors des conciles, et Ii’s sentences des Hères. Les ordonnances des conciles sont iionimêes plus particulièrement des canons, nom que certains auteurs appliquent également aux deux autres sortes do constitutions. Quant aux consiitulions des papes, on en distingue aussi trois espèces : les dt’crcts, les décrétâtes, les rescrits. Los décrets sont des ordonnances que le souverain pontife rend do sa Eropro initiative, sans avoir été consulté par personne. iL’S décréialos au contraire sont faites sur la demande des évêques ou d’autres personnages ; pour les rescrits, voye ;î ce mot, t. VIL — Les constitutions dos évêques obligent les fidèles do leur diocèse ; celles des papes et des conciles généraux ont force de loi sur l’Kgliso universelle. Constitutions apostoliques. Hist. ecclés. V. apos-ToLiQui : , t. L
CONSUME n. f. Nom donné à la porto do vin causée par I évaporation à travers les parois dos vaisseaux vi-Eaires ou labsorplion du bois.
— Encycl. La conamin : est subordonnée à l’état de la température, à la surface plus ou moins étendue des tonneaux ; la nature même des bois indue sur sa marche. Elle est évidemment plus considérable dans les bois neufs ot surtour pour les vins nouveaux qui perdent insensiblement du gaz carbonique ; enfin, les celliers trop aérés l’activent^encore. Ou compte d’ordinaire 3 p. 100 de manquant, mais la régie accorao 8 p. lOO du volume imputable à la consume pour uue année.
Conte i PMouard), journaliste et littérateur français, né à Perpignan en 1862. Il a collaboré à divers journaux : n Kcho do Paris », " Matin .>, « Dépêche de Toulouse ", « Temps 11, etc., et il a publié : les Mal vus, impressions parisiennes, avec dessins d’IIeindbrink (1894) ; Impressions d’Espafjne et de /’royencc (lSî)5), et Charles Sauvageon, qui parait être une autobiographie (i897).
Contemporains (lhs), par Jules Lemaîtrc. Série d’ " études et de portraits littéraires », on sept volumes, publiés de 1886 à I8ît8. L’auteur y a réuni les principaux articles écrits par lui dans la « Hevuo Bleue n, les « Débats >’, le « Temps r, et la » Revue des Deux Mondes ". — II y traite des hommes et des sujets les plus divers avec soii esprit critique, « facile, insinuant ot compréheusif ». II n’est guère do nom marquant dans la littérature des trente dernières années du dernier siècle qui n’ait son chapitre ou sa page dans ces sept volumes, et les retours vers le passé y sont fréquents. Quelques-uns do ces articles eurent à leur apparition un grand retentissement, tel celui de Georges Ohnot (vol. I"^). Citons aussi, entre tant d’autres, les pages relatives à Zola, à Anatole France, à Gru_y^ de Maupassant. à Paul Bourget, aux do Goncourt, à Loti. Le 6= volume débute par une prise à partie, fort modérée d’ailleurs, de la critique dogmatique do F. Brunetière. Les volumes des Contemporains contiennent autre chose que des a portraits » proprement dits. On y trouve des dissertations. Toute l’histoire de la littérature conteniporaino et de ce qui y touche est donc là, jugée par un esprit délié, malin, original, maître des plus fines ressources de la langue et pour qui le scepticisme n’est que lo costume éh-gant du bon sens et de l’honnêteté. Contemporary RevieTV (the), une des plus importantes revues mensuelles anglaises, fondée en 1862 par léditeur Alexander Strahan, qui en prit la direction après la mort de Henry Alfonl, lo premier rédacteur en chef. En 1882, cette direction fut confiée à Percy W. Bunting. Les éditeurs sont maintenant H. Marshall et fils. C’est un des principaux organes de l’opinion libérale. Les questions relatives à la politique, à l’administration et à la littérature françaises y tiennent une place considérable et sont traitées par des écrivains compétents, souvent même par des Français d’une autorité reconnue. William Sharp, mort en Sicile en luos, y a signé plusieurs articles sur le celticisme du nom de cette fictive Fiona Maci-kad, dont il avait créé de toutes pièces la personnalité littéraire pour mieux cacher la sienne propre.
CONTEST ’saint), en latin Confestiiis ou Contexlus, évêquo de Bayeux, né dans cette ville, où il mourut vers l’an 510. Il succéda à saint Mauvien, qui mourut vers l’an 480. Des hostilités violentes le forcèrent à se réfugier dans la solitude, mais il en revint, le calme étant rétabli, et gouverna son diocèse avec un nouveau zèle. Une commune de la Mayenne porte son nom. — Fête le 19 janvier. CONTIE {si) n. f. Genre de reptiles ophidiens, de la famille des colubridés. comptant vingt et uno espèces réjiandues do l’Europe méridionale à l’Asie et aussi en Amérique. (Les contiès sont des couleuvres de taille médiocre. La conlia collaris, qui se trouve (icpuis l’archipel grec jusqu’en Perse, est le seul représentant européen de ce genre.)
CONTRIBULE (lat. contribulis) n. Se dit de personnes appartenant à uno même tribu : Jamais ils ne consentent... à contracter d’unions avec d’autres que leui-s contbibules. (Elisée Reclus.)
^CONTRIBUTION n. f. — Enxycl. Contributions directes. Loijer matriciel. Dans les chefs-Iîeux de département et dans les communes dont la population agglomtréo (îxcède .T. 000 habitants, la loi du i :î juillet 1903 autorise les conseils municipaux à déterminer le loyer matriciel minimum, en déduisant de la valeur locativo d’habitation de chaque contribuable une somme constante fixée par ces assemblées. La déduction ainsi autorisée est applicable exclusivement : 1" aux contribuables qui ont leur domicile réel dans la commune ; 2" à l’habitation principale, en cas de ]»luralité d’habitations dans la même commune.
— Jiéclamations. La même loi apporte, en matière de réclamations, des modifications favorables à l’intérêt des contribuables.
Dans le cas où une demande eu décharge ou réduction est entachée d’un vice de forme, au lieu d’être purement et simplement déclarée non recevable, elle est déposée SUPPL.
CONSTITUTION
CONVOYON
•X la sous-prétecture, et le réclamant sera avisé des formalités complémentaires à remplir ; un délai do dix jours lui est accordé, à compter do cet avis, pour faire les rectifications nécessaires. Le réclamant est autorisé à constituer un mandataire en tout état de cause, non seulement pour introduire sa demande, mais pour la soutenir. Les frais do timbre et d’enregistrement du mandat .seront désormais remboursés au réclamant, à titre de dépens, si sa réclamation est reconnue fondée. La loi du 13 avril 1898 {art. 53) donne à l’administration la faculté d’employer pour la notitication des sommations avec frais concernant les contributions directes le concours des agents des postes.
— Administration des contributions indirectes. Origine et attributions. Créée en 1801, sous le nom do » droits réunis i>, la régie des contributions indirectes, ainsi appelée depuis 1815, so rattache par son origine à l’ancienne administration des aides dont l’Assenibléc constituante avait prononcé la suppression. Elle est chargée de la perception des droits sur les boissons (vins, cidres, spiritueux, bières), les huiles, les vinaigres, les bougies, les voitures publiques, les ouvrages d’or et d’argent, les cartes à jouer, la dynamite ; elfe concourt, avec la régie des douanes, au recouvrement des taxes sur les sels et sur les sucres ; elle surveille la vente des produits des monopoles fiscaux établis sur les tabacs, les poudres à feu et les allumettes dont elle encaisse le prix.
— Assiette et recouvrement. Les impôts indirects sont perçus tantôt à la production et tantôt à la con.sommation. Dans le premier cas, chaque fabrication est subordonnée à uno déclaration préalable et suivie par lo service qui tient le compte des produits obtenus. Lorsque les droits ne sont dus qu’ù la consommation, la circulation do la matière imposable est. réglementée, et quand la marchandise est placée en entrepôt, en attendant sa livraison au consommateur, le service exerce sa surveillance dans les magasins, tient le compte des entrées et des sorties, opère des recensements et constate les droits sur les manquants. Les assujettis, c’est-à-dire les fabricants ou les coumierçanls qui trafiquent des objets soumis aux droits, ne peuvent généralement se livrer aux opérations qui les placent sous la surveillance de la régie sans acquitter un droit spécial, dit de licence. Les titres de mouvement destinés à suivre la marchandise iniposahie dans ses déplacements sont extraits de registres à souche, tenus par les receveurs buralistes. Ils portent lo nom de congés lorsque les droits sont payés à l’enlèvement, do passavants ou do laisscz-passer lorsque la circulation a lieu en franchise, d’acquits-à-caution lorsque les droits sont consignés ou simplement garantis. La demande de titres de mouvement peut être valablement faite soit par l’expéditeur, soit par l’acheteur de la marchandise ; la responsabilité de ce dernier est engagée lorsque le transport irrégulier est effectué par ses soins. Les taxes indirectes se composent généralement du principal et des décimes qui se confondent dans le tarif à appliquer. Elles sont en principe acquittées au comptant. Toutefois, les droits sur les sels, les bières, les sucres, les huiles, les bougies, les cartes à jouer et ia dynamite peuvent faire l’objet, lorsqu’ils s’élèvent à un minimum de 300 francs, d’obligations cautionnées à quatre mois de date, qui donnent lieu à la perception d’un intérêt de crédit de 3 p. 100. (Loi du 15 févr. 1S75.) La prescription est acquise aux redevables contre la régie pour les droits que ses préposés n’auraient pas réclamés dans l’espace d’un an à compter de l’époque où ils étaient exigibles.
— Organisation et administration. La régie des contributions indirectes est placée sous les ordres d’un directeur général, assisté do deux administrateurs et d’un certain nombre de chefs et de sous-chefs de bureau et de rédacteurs qui composent l’administration centrale. Le service extérieur est administré dans chaque département par un directeur qui a sous ses ordres des sousdirecteurs (jui administrent un ou plusieurs arrondissements ; des inspecteurs départementaux qui vérifient sur le terrain les assujettis, les agents d’exécution et les comptables ; des receveurs principaux, aux sièges de la direction et des sous-directions, qui centralisent les opérations des comptables secondaires do leur circonscription ; des receveurs entreposeurs, chargés de l’approvisionnement des débits de tabac et de poudres à feu ; des receveurs particuliers sédentaires, qui perçoivent dans les villes les droits constatés par des commis dirigés par des chefs de poste et des contrôleurs ; des receveurs ambulants et des commis principaux chargés de la constatation et du recouvrement des droits dans les campagnes, et enfin des préposés et des surnuméraires, recrutés au concours, qui ont à peu près les mêmes attributions que les commis. Ce personnel ne comprend pas moins de 12.200 agents.
— Contestations sur le fond des droits, La contrainte est la voie générale de poursuites que l’Administration emploie contre les redevables en retard pour acquitter les droits. Lorsque ces redevables contestent l’exigibilité des droits réclamés, ils doivent faire opposition à la contrainte qui leur a été délivrée. L’affaire est portée devant le tribunal civil eu observant les règles d’une procédure spéciale fixée par le décret du i*^*^ germinal an Xm. Le tribunal civil statue en premier et en dernier ressort.
— Exécution des contraintes ; privilège. Lorsque l’exigibilité des droits n’est pas contestée, ou bien encore lorsque, après opposition à contrainte, le tribunal a validé cet exploit, la régie poursuit le recouvrement de sa créance par les voies d’exécution du droit commun. L’article 47 du décret du ï" germinal an XTII lui donne ’■ privilège et préférence à tous les créanciers sur les meubles et effets mobiliers des redevables pour les droits, à l’exception des frais de justice, de ce qui sera dû pour six mois de loyer seulement et sauf aussi la revendication dûment fournie par les propriétaires de marchandises en nature qui seront encore sous balle et sous corde ».
— Contentieux correctionnel. La recherche do la fraude constitue l’une des principales attributions des employés des contributions indirectes. Cette recherche est facilitée par le pouvoir, exorbitant du droit commun, qui a de tout temps été conféré aux agents de cette administration d’effectuer des visites domiciliaires (v. ce mot), tant chez les assujettis que chez les simples particuliers, en observant certaines formalités.
Les infractions aux lois et règlements sur les contributions indirectes sont relevées par des procès-verbaux dressés par les employés, et aussi, dans certains cas, par les genaarmes, les receveurs buralistes et divers autres agonis. Aucun délai n’est imposé aux verbalisants pour la rédaction do leur acte. Toutefois, les contraventions no peuvent plus être constatées lorsque lo délai de trois ans, imparti par l’articlo G38 du Code d’instruction criminoilc, est expiré. Dans le but d’assurer un plus grand caractère d’authenticité aux procès-verbaux qui, sous son empire, faisaient foi en justice jusqu’à inscription do faux, le décret du 1" germinal an Xlll avait entouré leur rédaction de nombrfusfs et minutieuses formalités, qui devaient être " .t peine de nullité. I^ loi de 30 décembre i :.- ; la sanction de nullité attachée à l’inob.’ii ! -s formalités et a posé le principe que les proi :« ;. verbaux ne feraient plus foi quo jusqu’à preuve contraire.
La plupart des procès-verbaux de la r-^r-i^ s,. t<^rniinent par des transactions quo les dire ■ mentaux sont compétents pour consentir ar lorsque le minimum des condamnaiionsenr , asso pas 500 francs. Ces transactions no so : qu’après approbation du directeur général lo nmra oscille entre 50o et 3.000 francs. Le mirur^u-- m., auaiiccs peut seul les ratifier si ce minimum excède 3.ooo francs. Lorsqu’un procès-verbal ne prend pas fin à l’amiable, uno assignation est délivrée par la régie au contrevenant, dans les trois mois de la date do ce procès-verbal. L’inobservation de co délai entraine la déchéance au profit du délinquant (loi du 15 juin 1835J ; la délivrance do l’a-ssignationen temps utile proroge pendant trois ans les droits do la régie. L’affaire est appelée devant le tribunal correctionnel au jour lixé par la citation. Si le prévenu demande à faire la preuve, le tribunal renvoie la cause à quinzaine au moins. I/intéressé dépose au greffe la liste aes témoins qu’il veut faire entendre, dans le délai do trois jours francs à compter do l’audience où le renvoi a oté prononcé. Le jugement qui intervient prononce la condamnation du délinquant à l’amende, au double décimo et demi do cette amende, à la confiscation des objets saisis par le procés-vcrbaJ, et aux dépens de l’instance. Le prévenu peut être admis au bénéfice des circonsiances atténuantes lorsque sa bonne foi est dûment établie et qu’il n’est pas en état de récidive depuis un an. La loi do sursis est éfjalement applicable à l’inculpé qui n’a jamais été l’objet a un procès-verbal, suivi de condamnation ou de transaction, pour uno contravention punie par la loi d’une amende supérieure à 600 francs. Bien qu’un jugement soit intervenu, la régie peut encore transiger avec l’intéressé ; mais, la plupart du temps, elle fait exécut.er la sentence : si le condamné ne verse pas de son propre mouvement le montant des condamnations prononcées, elle procède par voie <ie saisie ou requiert la contrainte par corps contre lui afin d’éprouver sa solvabilité. Certaines infractions, le colportage des tabacs, le mouillage des vins par exemple, constituent à la fois des délits do droit commun et des contraventions fiscales. Les procès-verbaux qui les relèvent donnent naissance à la double poursuite de la régie et du parquet, et les jugements qui condamnent les délinquants à l’amende fiscale prononcent contre eux une peine d’emprisonnement rc- (juise par le ministère public.
CONTUBERN ALITÉ {bèr — du lat. contubemîum, camp) n. f. Fraternité d’armes, camaraderie.
CONTY (Alexis-Henri Aux Cou.stkaux de), littérateur français, né à Boauvais en lS2y, mort à Courbevoie (Seine) en 1896. Il est créateur des guides de voyage connus sous le nom de Guides pratiques Conty (ISST-l’sûa). GONVERS (Louis), sculpteur françâ,is, né à Paris en isoo, élève de Millet, de Cavelier et de Barrias. Prix de Kome eu 1888, 2" médaille en 189-t, médaille d’or à TExposilion universelle de l90o (Paris), il avait envové à cette dernière : l’Enigme, bas-relief plâtre ; la légende et le Passé, marbre (à l’Institut) ; la Justice, plâtre (lo marbre est au Palais de justice de Grenoble) ; et Salomét plâtre. Depuis, iladonné : 1902. Vic/oire, statuette bronze ; 1903, /•loréttl, statue plâtre ; 1904, ia Vierge à l’Enfant, plaquette pierre.
CONVERSATIONNISTE (rér-sa-«(-o-n/ss ;’) n. Qui excelle dans la conversation : Aldytes de Chamfort et de Hivarol, du prince de Ligne et de Bonfflers, de tous les conversa-TiONNiSTEs délicats du xvin" siècle, frémissez d’horreur ! (P. Honrget.)
Conversion d^Alceste (la), comédie en un acte, en vers, de Georges Courteli ne. (Comédie-Française, i :> janvier 190Ô.) Alcesie a épousé Célimène. Il a gagné un second procès. Il se croit lieureux et trouve maintenant que Au pardon qui sourit la sagesse commence. Mais sa mansuétude voulue se trouve mise coup sur coup à trois rudes épreuves. D’abord, ayant eu la complaisance d’approuver un second sonnet d’Orontc, il so voit pressé par celui-ci de lui ouvrir les portes du Mercure galant, et comme il refuse. Oronte l’injurie. Puis, c’est Si. Loyal qui apporte le mémoire interminable des frais du procès gai :né. Alcesie se fâche et sort avec lui pour en faire rabattre. Philintc ei Célimène restent seuls. Do leur conversation ressort qu’ils sont amants, et qu’ils prisent beaucoup moins le nouvel Alceste que l’ancien. Or Alceste, rentré sans bruit, les a euteudus.U les considère, et, les désignant successivement : . . . mon SL’uI amour et ma seule amitié î dit-il. L’indignation s’empare de lui. Les detLX coupables ont un instant d’inquiétude. Mais non ; Alceste pleure. Il ira Traîner au fond des bois la tristesse de vivre, et tacher de savoir
Qui, de l’homme ou du loup, l’emporte en cruauté. L’idée, ingénieuse en sa mélancolie, est rendue par de jolis vers bien frappés, avec, çà et hà, de plaisants rappels de Boileau, de Corneille, de Molière lui-même, et l’auteur ne souffre point du voisinage de ces illustres modèles. CONVOYON (saint), en latin Conioio, abbé de Redon en Bretagne, né à Comblesac, vers le commencement du IX’ siècle, mort à Plélan en 868- Archidiacre, de Vannes, il renonça à cette dio :nité pour se retirer dans une solitude, près de Redon. Il y bâtît un monastère qui devint célèbre ; mais les religieux furent obligés, par les incursions des Normands, de quitter le monastère de Redon pour celui de Plélan. où le saint mourut et d’où son corps fut rapporté plus tard à Redon. — Fête le 5 janvier et le 28 décembre. 19
