Page:ONU - Résolutions et décisions du conseil de sécurité, 1952.djvu/11

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QUESTIONS INSCRITES A L’ORDRE DU JOUR DU CONSEIL DE SÉCURITÉ EN 1952 POUR LA PREMIÈRE FOIS Note. — Le Conseil a pour pratique d’adopter à chaque séance, en se fondant sur un ordre du jour provisoire distribué à l’avance, l’ordre du jour pour la séance ; on trouvera l’ordre du jour des séances tenues en 1952 dans les Procès-verbaux officiels du Conseil de sécurité, septième année, 570e à 611e séances. Une fois portée à l’ordre du jour, une question reste inscrite sur la liste des questions dont le Conseil est saisi jusqu’à ce que celui-ci accepte qu’elle en soit rayée. Lors de séances ultérieures, ladite question peut figurer à l’ordre du jour soit sous la forme initialement approuvée, soit avec les nouvelles rubriques que le Conseil aura décidé d’y inclure.

La liste ci-dessous indique, dans l’ordre chronologique, les séances auxquelles le Conseil a décidé d’inscrire une question à l’ordre du jour pour la première fois. Questions

Séances

Dates

Proposition tendant à inviter les Etats à adhérer au Protocole de Genève de 1925 concernant la prohibition de l’arme bactérienne et à ratifier ledit Protocole 577e Admission de nouveaux Membres :

a) Adoption d’une recommandation à l’Assemblée générale tendant à l’admission simultanée à (’Organisation des Nations Unies des quatorze Etats qui ont présenté des demandes à cet effet ;

b) Examen de la résolution 506 (VI) de l’Assemblée générale 577e

Demande d’enquête au sujet d’un prétendu recours à la guerre bactérienne 581e

Admission de nouveaux Membres :

c) Nouvelles demandes d’admission (S/244617 ; S/2466 n, S/2467/Rev.l 17, S/2672 18, S/2673 18, S/2706 w) 594e 18 juin 1952

18 juin 1952

25 juin 1952

2 septembre 1952

17 Voir Procès-verbaux officiels du Conseil de sécurité, septième année, Supplément de Janvier, février et mars 1952.

  • • Ibid., Supplément d’avril, mai et juin 1952.

Ibid., Supplément de juillet, août et septembre 1952. 7