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tion des lots, devra enlever immédiatement les débris ou déchets qu’il aura pu faire et les déposer dans l’endroit qui lui sera désigné.

Tout entrepreneur ou toute autre personne exécutant des travaux dans le cimetière, est également tenue d’enlever, jour par jour, le produit des excavations ainsi que les déchets des autres travaux, et de les déposer dans l’endroit qui sera désigné par l’Intendant du cimetière.

33. Tout engrais qui sera déposé sur les lots devra être exempt de tout mélange désagréable à la vue ou à l’odorat.


CHAPITRE III.

fosses particulières.


1. La Fabrique concédera, dans les endroits qu’elle jugera convenables, des fosses particulières pour l’usage des catholiques romains, inhumés avec les honneurs de la sépulture ecclésiastique.

2. Ces fosses seront numérotées et mesureront 9 x 3 pieds ; aucun espace ne sera réservé entre ces fosses sur lesquelles il sera permis de placer une pierre tombale n’excédant pas trois pieds de hauteur, la base comprise.

3. Les bases de ces pierres tombales ne pour-