oranges et leurs variétés, et les fruits secs ou tapés, puis les graines oléagineuses, c’est-à-dire les graines de ricin, de lin, de sésame et autres, puis encore les fruits à distiller, anis et baies de genièvre, et enfin les graines à ensemencer. Tout cela forme de vingt-quatre à trente articles de recette. Le produit total a été, en 1845, de 4,004,652 francs. Les graines oléagineuses y figurent seules pour la moitié de cette somme ; tous les autres articles réunis produisent le reste.
Il y a peu de changemens à faire en ce qui concerne les fruits de table et les autres articles du même ordre. Ce sont des produits essentiellement imposables et pour la plupart exotiques. Seulement on pourrait en écarter quelques-uns qui ne donnent que des recettes insignifiantes, comme les baies de genièvre, ramener les droits sur les autres à un maximum de 20 à 25 pour 100, et affranchir les graines à ensemencer. Ces modifications n’altéreraient pas sensiblement le revenu, ni en plus, ni en moins ; aussi n’en tiendrons-nous pas compte dans nos calculs. Il y a plus à dire sur les graines oléagineuses.
Jusqu’en 1844, la législation avait été, par exception, assez libérale en ce qui concerne ce produit. Pour les graines de lin, le droit n’était que de 1 franc les 100 kilogrammes, lorsqu’elles étaient importées par mer et par navires français, de 1 fr. 50 cent. par navires étrangers et par terre des pays limitrophes, de 2 fr. par terre et d’ailleurs que des pays limitrophes, soit 1 fr. dans les cas les plus favorables, et 2 fr. au maximum. Le prix courant de ces graines étant supposé de 27 fr. les 100 kil.[1], c’était environ 3 et 3/4 pour 100 dans le premier cas, et un peu plus de 7 pour 100 dans le dernier. Pour les graines de sésame, le droit variait de 2 fr. 50 cent. à 3 fr. 50 cent., et comme le prix courant était de 48 fr. les 100 kil., cela revenait à environ 5 1/2 et 7 l/2 p. 100 de la valeur. Cette dernière échelle était également applicable aux graines non dénommées, telles que cameline, chènevis, colza, etc. C’était là, comme on peut le voir, un tarif exceptionnellement modéré, et ce n’est pas tout-à-fait sans raison qu’on l’a considéré comme une sorte d’anomalie dans notre code fiscal.
Voyons pourtant ce que cette anomalie avait produit.
Les importations de graines étrangères s’étaient considérablement accrues sous ce régime, et elles s’accroissaient encore de jour en jour suivant une progression rapide, surtout dans le midi, où la graine de sésame, produit presque nouveau sur nos marchés, était venue depuis quelques années jouer un rôle important. On jugera de la rapidité de ces accroissemens par le tableau suivant :
- ↑ Dans les tableaux de la douane, l’évaluation est portée à 75 fr. les 100 kil., tant pour les graines (le lin que pour les gaines de sésame. Nous ne savons sur quelle base ces évaluations ont été faites : les nôtres sont empruntées aux prix courans de février et avril 1844 sur la place de Marseille.
