étrangers, dans une situation plus favorable que sa situation actuelle. On peut en dire autant de tous les articles que nous venons d’énumérer. Il conviendrait donc de remplacer la prohibition qui les frappe par des droits qui n’excéderaient pas 20 pour 100 de la valeur. Moyennant cette réforme, ces seuls objets, sur lesquels la recette est nulle, procureraient au trésor pour le moins 2 millions de francs.
Combien d’autres articles dans cette longue série qui, sans être absolument prohibés, ne rapportent rien ou presque rien, tant les droits sont outrés ! Sans entrer à cet égard dans des détails qui nous entraîneraient trop loin et qui deviennent maintenant presque superflus, nous dirons qu’en cherchant pour chacun de ces articles la juste limite où le droit devient réellement productif pour le trésor public, tout en ménageant convenablement la transition par rapport à la fabrique indigène, on parviendrait sans peine à élever la recette, sur l’ensemble du chapitre, de 4,733,120 francs, chiffre de 1845, à 12,000,000.
Rassemblons maintenant les divers résultats que nous avons trouvés sur les dix chapitres dont la section des fabrications se compose, et mettons-les en regard des résultats obtenus, sous l’empire du tarif actuel, en 1845. Ils se présentent ainsi :
| FABRICATIONS | Recettes en 1845 | Recettes présumées sous le nouveau tarif |
|---|---|---|
| Produits chimiques | 1,361,671 fr. | 2,000,000 fr. |
| Teintures préparées | 846,837 | 1,200,000 |
| Couleurs | 101,719 | 300,000 |
| Compositions diverses | 67,102 | 2,000,000 |
| Boissons | 604,484 | 2,000,000 |
| Vitrifications | 300,660 | 2,000,000 |
| Fils | 5,150,851 | 11,000,000 |
| Tissus | 3,554,125 | 8,500,000 |
| Papier et ses applications | 84,839 | 500,000 |
| Ouvrages et matières diverses | 4,733,120 | 12,000,000 |
| TOTAUX | 16,805,408 fr. | 41,500,000 fr. |
| 16,805,408 | ||
| Augmentation | 24,694,592 fr. |
L’augmentation sur cette section est donc de 24,694,592 francs. Elle fait beaucoup plus que compenser le déficit que nous avons trouvé sur les trois sections précédentes, et qui n’était que de 17,853,883 francs. Il resterait même, en accroissement de recette pour le trésor, environ 6,800,000 francs. Si l’on ajoute à cette somme ce que l’état aurait à payer en moins à titre de restitutions de droits et les économies qu’il pourrait faire sur le service de la douane, en raison de la grande simplification du tarif et de l’amortissement de la contrebande, on trouvera
