sans porter une grave atteinte à la liberté du travail et à l’amélioration du sort des travailleurs i .
Georges Michel.
MARCHÉS. — V. Foires et marchés et Produits internationaux.
MARCHÉS A TERME.
SOMMAIRE
. Définition et position de la question. . Nécessité des niarcnês à terme. . Objections contre les marchés à terme, 4- Les abus et la législation restrictive. . Conclusion.
Bibliographie.
. Définition et position de la question. Le marché à terme est un contrat pour l’exécution duquel il y a crédit. Le contrat existe dès qu’il est formé, l’exécution seule en est retardée jusqu’à l’extrême limite d’un délai déterminé.
Le marché à terme étant un marché à crédit, chaque fois qu’il y aura un délai stipulé dans un contrat de vente soit en faveur du vendeur, soit en faveur de l’acheteur, soit en faveur des deux parties contractantes, il y aura marché à terme. ïl en est donc ainsi lorsque le versement du prix d’un immeuble ne doit pas suivre immédiatement la conclusion de la vente, soit pour partie, soit pour la totalité ; de même pour le prix d’une charge d’officier ministériel ou pour le prix d’un fonds de commerce ; de même pour tout ce qui peut faire l’objet d’un marché. Bref, on peut dire avec le professeur du bourgeois gentilhomme de Molière : Quand un marché n’est pas au comptant, il est à terme. Ce sont les marchandises et les valeurs mobilières, les valeurs de Bourse, qui font l’objet principal, à tel point qu’il en paraît exclusif, des marchés à terme ; cela, en raison du degré d’exigence normale de la consom- . Il importe de ne pas confondre le marchandage tel qu’il est pratiqué en Franco avec la méthode do travail dite sweating System, telle qu’elle est pratiquée en Angleterre. Cette méthode n’a que des analogies apparentes avec le marchandage : an fond elle en diffère sensiblement. Voici le mécanisme de ce procédé de travail. Les ouvriers au service de certaines industries, notamment la chemiserie, la cordonnerie et la confection des vêtements, n’ont pas de rapports avec un patron : ils ne connaissent guère que l’entrepreneur, sorte d’intermédiaire avec lequel ils partagent le prix de la main-d’œuvre et qui naturellement s’en réserve la plus grosse part. Le moindre inconvénient de cette méthode est l’indifférence du maître et de l’ouvrier l’un à l’égard de l’autre, le patron ne s’inquiétant pas des intérêts et du bien-être de celui qu’il emploie et le travailleur, de son côté, n’apportant aucun goût à bien faire son ouvrage pour un patron qu’il ne connaît pas. Voir à ce sujet les résultats de l’enquête faite, en 1890, dans le quartier de Londres appelé East EndLondon, dont les journaux anglais ont, à cette époque, donné de nombreux extraits. mation. La loi de ToiTre et de la demande s’exerce facilement sur les biens mobiles, qui viennent de l’endroit où il y en a trop à l’endroit où il n’y en a pas assez ; il en résulte une tendance générale et constante à 1 unification des prix. Mais cette tendance est contrariée par les erreurs de l’oûre, telles que, par exemple, production insuffisante ou excessive ou inopportune soit par rapport au lieu soit par rapport au moment de TotTre. D’autre part,la régularité delà consommation est affectée par des causes naturelles ou accidentelles : guerres, droit de douane, embarras monétaires, approvisionnements excessifs ou insuffisants, etc. Ces obstacles à la tendance à, l’unification des prix se traduisent par des fluctuations de prix, hausse ou baisse ; les cours toujours mobiles et sensibles, parfois stationnaires, parfois furieusement agités permettent à l’imagination de les comparer assez exactement à la mer aux flots mouvants.
Lorsqu’il s’agit de marchandises proprement dites, les marchés à terme prennent le nom de marchés à livrer.
Les marchés à terme sur valeurs mobilières, les marchés à livrer du commerce peuvent être fermes ou à primes, c’est-à-dire, ou conclus d’une façon indissoluble ou au contraire résolubles moyennant indemnité. Ces marchés fermes ou à prime peuvent être à telle ou telle échéance, une quinzaine, un mois, plusieurs mois, suivant la convention. lia été déjà expliqué aux articles Bourse et Banque ce que sont les opérations de Bourse ; nous ne nous livrerons pas ici à une répétition inutile ; nous supposerons connu le mécanisme de ces opérations, que nous n’avons pas ici à enseigner mais à apprécier et à juger du point de vue économique. Ce qui vient rendre cette appréciation nécessaire, c’est que, le marché à terme prêtant à certains abus, à cause de cela même son principe et sa nécessité se sont trouvés et se trouvent encore parfois contestés. . Nécessité des marchés à terme. La légitimité, l’utilité des marchés à terme a déjà été examinée (voy. le mot BounsK, § 3). Au point de vue spécial des opérations de Bourse, nous aboutirons nécessaiment aux conclusions déjà constatées ; mais nous devons ici examiner le principe et d’abord, pour plus de clarté, étudier quelques cas spéciaux.
Imaginons une cargaison de blé arrivant dans un port et y attendant la demande directe des consommateurs ; supposons aussi qu’il n’existe dans le pays, ni marché au blé ; ni marché aux farines. Si le patron du
