vance n’offre d’ailleurs aucun des caractères de l’impôt et ne saurait exonérer ceux qui. la payent des taxes auxquelles sont assujettis les autres citoyens. R. LlSLE. V, Revenu. IMPOT SUR LE REVENU. INCIDENCE DE L’IMPOT. SOMMAIRE I. RÉSULTATS DE L’ÉTUDE DE L’HISTOIRE DE L’IMPOT. . État comparatif des impôts actuels chez les divers peuples. . Les impôts dans les anciennes civilisations. . Des causes générales de la diversité des impôts. . L’état social et l’incidence des impôts. II. RÉSULTATS DE L’ÉTUDE DES THÉORIES FISCALES. . Coup d’œil d’ensemble sur le développement des théories. . ParaUêlisme entre les faits sociaux et les théories fiscales. UÏ. DISCUSSION DE L’INCIDENCE. . Observations préliminaires. S. Règles générales. . De l’impôt sur le capital, . L’impôt sur le revenu. . La capitation. . L’impôt foncier. . Impôts directs divers. . Taxes de consommation, . Octrois. . Droits de douane. . Taxes sur les transports. . Conclusions. Avant d’examiner les questions multiples et parfois complexes qui se rattachent à l’incidence de l’impôt, il est indispensable de résumer, à grands traits, les résultats de l’étude de l’histoire de l’impôt et des théories fiscales sur l’impôt Faut-il établir que l’impôt, sous les différentes formes qu’il revêt ou qu’il a revêtues, est un des éléments les plus essentiels et les plus réels de la vie politique et du développement économique des peuples ? L’examen de Tincidence de l’impôt est ainsi intimement uni à l’histoire fiscale des peuples. Également, il se trouve en rapport direct avec les théories qui, dans le cours de la civilisation, se sont produites sur le caractère et les conséquences de l’impôt. Les théories ne sont venues que longtemps après les nombreuses expériences fiscales que l’humanité a subies. Au surplus, il en a été de même, pour- la plupart des branches de l’économie politique, parmi lesquelles l’impôt vient au premier rang. Les faits ont de beaucoup précédé les théories. II. INCIDENCE DE L’IMPOT I. RÉSULTATS DE L’ÉTUDE DE L’HISTOIRE DE L’IMPOT. . État comparatif des impôts actuels chez les divers peuples. Si l’on jette un coup d’œil comparatif sur les institutions fiscales actuelles chez les différents peuples, on est saisi de l’extrême diversité qu’elles présentent ; c’est afin de constater cette diversité qu’il est indispensable de passer en revue ces institutions. 1° L’impôt unique soit sur le capital, soft sur le revenu, soit sur les deux ensemble, ne
- se rencontre chez aucun peuple, ni dans le
présent, ni dans le passé. Au contraire, on constate, en Egypte, à Athènes, dans l’empire romain, une très grande multiplicité de formes de l’impôt. ° L’impôt foncier n’est organisé, sur les mêmes bases, qu’en France, en Espagne, en Belgique et en Italie, avec des différences sensibles quant à l’Italie. En Chine, au Japon, en Turquie, il est constitué sur des traditions presque immémoriales et dissemblables. ; dans l’Inde, il n’est pas le même pour les diverses parties du territoire ; en général, il se confond avec la rente du sol (V. Impôt foncier), signe caractéristique des populations opprimées ou qui l’ont été longtemps. Dans les États aussi considérables que l’Angleterre, la Kussie, en Suède, au Brésil, en Prusse, etdans la plupart des États allemands, l’impôt foncier n’est pas en rapport avec le revenu ou la valeur du fonds. Aux États-Unis, - il n’existe pas d’impôt foncier réeL Même sur les maisons urbaines et les propriétés bâties qui ont pris tant d’importance, les Etats-Unis, la Suisse, n’ont pas de taxe particulière ; chez d’autres peuples, elle n’est pas davantage en rapport avec la valeur de la propriété bâtie. ° L’impôt direct sur le capital ne fonctionne qu’aux États-Unis, où il fournit une somme de 1700 millions de francs, et dans plusieurs cantons de la Suisse. ° L’impôt successoral ne donne des résultats élevés qu’en France et en Angleterre ; on en est encore à la période d’essai dans la plupart des États. ° L’impôt direct sur le revenu est organisé en Angleterre, en Prusse, dans quelques États secondaires de l’Allemagne, en Italie, en Autriche-Hongrie, dans l’Inde et en Turquie, La France, l’Espagne, la Belgique, la Russie* les Etats-Unis, la Chine, tous les États américains, ne le pratiquent pas. ^ 6° Tous les peuples ont recours aux impôts indirects • ;. toutefois les diversités restent en* core très sensibles. Ainsi, en 1880, Tes droits
