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LIVRE PREMIER. — CHAPITRE XXX.

en conséquence être remplacée que par un billet non-seulement d’une solidité parfaite, mais payable à vue ; et de tels billets, la meilleure de toutes les hypothèques ne peut servir à les acquitter.

Par la même raison, les lettres de change, appelées papier de circulation, ne sont pas un gage suffisant pour des billets de confiance. Ces lettres de change, lorsque leur échéance est venue, se paient avec d’autres lettres de change payables à une époque plus éloignée, et qu’on négocie en fesant le sacrifice de l’escompte. L’échéance de ces dernières arrivées, on les paie avec d’autres payables plus tard, et qu’on escompte également. On sent qu’une semblable opération, lorsque c’est une banque qui prend ce papier à l’escompte, n’est qu’un moyen de lui emprunter à perpétuité, puisqu’on ne s’acquitte du premier emprunt qu’avec un second, du second qu’avec un troisième, et ainsi de suite. Un engagement auquel l’engagé ne peut satisfaire qu’en le renouvelant, équivaut à un titre non remboursable ; son auteur ne peut offrir aucune valeur réelle dont la vente puisse fournir des ressources à la banque pour acquitter les billets qu’elle a avancés en escomptant de semblables lettres de change[1].

Le même inconvénient se présente lorsqu’une banque fait au gouvernement des avances perpétuelles, ou même à long terme. Elle peut bien prêter au gouvernement le capital de ses actionnaires : nul n’est en droit d’en réclamer le remboursement, sinon les actionnaires, qui, dans ce cas, consentent à la destination que lui donnent leurs directeurs ; mais du moment qu’ils prêtent au gouvernement des billets au porteur, et que le gouvernement livre ces billets au public par ses dépenses, les porteurs de ces billets peuvent se présenter aux caisses de la banque pour être remboursés ; et dans ce cas la banque n’a point de fonds pour les payer. C’est ce qui arriva à l’ancienne caisse d’escompte de Paris, en 1785, et ce qui a causé depuis la banqueroute d’Angleterre. Sa créance sur le gouvernement n’étant pas exigible, la banque n’a pu acquitter les bil-

  1. Une lettre de change, pour inspirer la confiance, doit toujours être le signe d’une valeur réelle dont l’auteur de la lettre de change a droit de disposer plus tard ou dans un autre lieu. Lorsqu’un manufacturier fournit une traite sur un marchand qui lui a acheté des étoffes, c’est parce qu’il a droit à la valeur des étoffes, et le marchand a les moyens d’acquitter la traite au moyen de la vente de cette marchandise. Il n’a donc pas besoin de recevoir d’une banque de nouvelles avances pour rembourser les premières.