temps, extrêmement augmenté le droit, il a fort souvent négligé totalement d’en faire la juste application. Si jamais les droits qui se perçoivent aux barrières des grandes routes, en Angleterre, venaient à faire une des ressources du gouvernement, il ne faut que l’exemple de tant d’autres nations pour nous faire voir quelles en seraient vraisemblablement les conséquences. Ces sortes de droits sont, sans contredit, payés en définitive par le consommateur, mais le consommateur n’est pas imposé à proportion de la dépense qu’il fait au moment où il paie ; il n’est pas imposé d’après la valeur, mais d’après le poids ou le volume de la chose qu’il consomme. Lorsque de tels droits sont réglés, non sur le poids ou le volume des marchandises, mais sur leur valeur présumée, alors ils deviennent proprement une sorte de droit d’accise ou de droit de douane intérieure, qui entrave successivement la plus importante de toutes les branches de commerce, c’est-à-dire le commerce intérieur du pays.
Dans quelques petits États, il y a des droits semblables à ces droits de passage, imposés sur les marchandises qui traversent le territoire, par terre ou par eau, pour passer d’un pays étranger dans un autre. Ces droits se nomment, dans certains pays, droits de transit. Quelques-uns des petits États d’Italie, qui sont situés sur les bords du Pô et des rivières qui se jettent dans ce fleuve, tirent un revenu de droits de cette espèce. Ces droits sont supportés en entier par les étrangers, et ce sont peut-être les seuls droits qu’un État puisse imposer sur les sujets d’un autre, sans mettre aucune espèce d’entrave à l’industrie ou au commerce des siens. Le droit de transit le plus important qui existe dans le monde est celui que lève le roi de Danemark sur tous les vaisseaux marchands qui traversent le Sund[1].
Quoique ces sortes d’impôts sur les objets de luxe, tels que sont la plus grande partie des droits de douane et d’accise, portent indistinctement sur toutes les différentes espèces de revenu, et soient payés défi-
- ↑ On évalue à huit ou neuf mille le nombre de vaisseaux de toutes nations qui passent annuellement le Sund. En 1796 il monta à douze mille. Le droit qu’ils payent va environ à 1 3/4 pour 100 de la valeur sur toutes les marchandises. On peut l’évaluer à 75 rixdalles par chaque vaisseau l’un dans l’autre ; ce qui formerait un revenu de 600,000 rixdalles, outre ce que payent les vaisseaux pour l’entretien des feux, bouées, signaux, etc. Le droit se paye en rixdalles espèces, qui valent environ 5 fr. 30 cent.
