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Section I.
Des dépenses qu’exige la défense commune
340
Section II.
Des dépenses qu’exige l’administration de la justice
362
Section III.
Des dépenses qu’exigent les travaux et établissements publics
375
Article I.
Des travaux et établissements propres à faciliter le commerce de la société
376
S I.
De ceux qui sont nécessaires pour faciliter le commerce en général
376
S II.
Des travaux et établissements qui sont nécessaires pour faciliter quelque branche particulière de commerce
385
Article II.
De la dépense qu’exigent les institutions pour l’éducation de la jeunesse
419
Article III.
Des dépenses qu’exigent les institutions pour l’instruction des personnes de tout âge
449
Article IV.
Des dépenses nécessaires pour soutenir la dignité du souverain
479
Conclusion
480
Chapitre II. Des sources du revenu général de la société ou du revenu de l’État
482
Section I.
Des fonds ou sources du revenu qui peuvent appartenir particulièrement au souverain ou à la république
482
Section II.
Des impôts
496
Article I.
Impôts sur les rentes de terres et loyers de maisons
502
S I.
Impôts sur les rentes de terres
502
Des impôts qui sont proportionnés au produit de la terre, et non au revenu du propriétaire
515
S II.
Impôts sur les loyers de maisons
520
Article II.
Impôts sur le profit ou sur le revenu provenant de capitaux
530
Impôts qui portent particulièrement sur les profits de certains emplois
537
Supplément aux articles I et II.
Impôts sur la valeur capitale des terres, maisons et fonds mobiliers
545
Article III.
Impôts sur les salaires du travail
552
Article IV.
Impôts qu’on a intention de faire porter indistinctement sur toutes les différentes espèces de revenus
559
S I.
Impôts de capitation
560
S II.
Impôts sur les objets de consommation
562
Chapitre III. Des dettes publiques
608
Appendice
667
Table des monnaies, poids et mesures, etc.
669
fin de la table.
